1. Organisation et transformation du système de santé

Discussion des articles (suite)

Suspension et reprise de la séance

Après l’article 5 bis

Amendement no 1992

Amendements nos 2084, 2083, 2082, 2081 (sous-amendements)

Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Rappel au règlement

Mme Caroline Fiat

M. le président

Après l’article 5 bis (suite)

Amendements nos 343 , 1371

Rappel au règlement

M. Jean-Carles Grelier

Après l’article 5 bis (suite)

M. Thomas Mesnier, rapporteur de la commission des affaires sociales

Amendements nos 1094 , 480 , 844 , 1095 , 1098 , 1096 , 93 , 656 , 657 , 58 , 702 , 759 , 741 , 1281

Suspension et reprise de la séance

Rappel au règlement

M. Sébastien Jumel

M. le président

Après l’article 5 bis (suite)

Amendements nos 1278 rectifié , 1279 rectifié , 1283 , 1451 , 375 , 452 , 986 , 733 , 407 , 704 , 1155 , 1289 , 1320 , 1459 , 1311 , 1769 , 769

Suspension et reprise de la séance

Rappels au règlement

M. Gilles Lurton

M. le président

M. Philippe Gosselin

M. le président

Après l’article 5 bis (suite)

Amendements nos 351, 1128 , 2073 (sous-amendement) , 653 , 2074 rectifié (sous-amendement) , 652 , 1542 , 1541

Rappel au règlement

M. Thierry Benoit

M. le président

Après l’article 5 bis (suite)

Amendements nos 655 , 729 , 933 , 654 , 1677 , 1266

M. le président