1. Questions au Gouvernement

Réforme de l’assurance chômage

M. Gérard Cherpion

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Rapport du Haut conseil pour le climat

Mme Nathalie Sarles

M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Violences des forces de l’ordre

Mme Muriel Ressiguier

M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur

Pollution marine

M. Michel Castellani

M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Parcs Éoliens

M. Stéphane Demilly

M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Radicalisation dans les services publics

M. Éric Poulliat

M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur

Voies navigables de France

Mme Bérengère Poletti

Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports

Indemnisation des emprunteurs contestant en justice le calcul de leur taux d’intérêt

M. Philippe Latombe

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Avenir de l’activité industrielle à Belfort et en France

M. Fabien Roussel

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Aéroports des outre-mer

Mme Ericka Bareigts

Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Report des épreuves du brevet des collèges

Mme Valérie Gomez-Bassac

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse

Effectifs des forces de sécurité dans les Alpes-Maritimes

M. Éric Pauget

M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur

Consigne des bouteilles en plastique

Mme Danielle Brulebois

Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réforme de l’assurance chômage

M. Boris Vallaud

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Amélioration de la condition des femmes de chambre

Mme Cécile Muschotti

Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

2. Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace (suite)

Vote sur l’ensemble

Suspension et reprise de la séance

3. Énergie et climat

M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

M. Anthony Cellier, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Nathalie Sarles, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques

Motion de rejet préalable

M. Julien Aubert

M. François de Rugy, ministre d’État

Mme Célia de Lavergne

M. Nicolas Turquois

M. Dominique Potier

Mme Laure de La Raudière

M. François-Michel Lambert

M. Sébastien Jumel

M. Julien Aubert

Motion de renvoi en commission

M. Daniel Fasquelle

M. François de Rugy, ministre d’État

M. Jean-Charles Colas-Roy

M. Daniel Fasquelle

M. Philippe Michel-Kleisbauer

Mme Marie-Noëlle Battistel

Mme Laure de La Raudière

M. François-Michel Lambert

Mme Mathilde Panot

M. Sébastien Jumel

Discussion générale

Mme Huguette Tiegna

M. Martial Saddier

M. Bruno Duvergé

Mme Marie-Noëlle Battistel

Mme Laure de La Raudière

M. François-Michel Lambert

Mme Mathilde Panot

M. Hubert Wulfranc

Mme Marjolaine Meynier-Millefert

M. Dominique Potier