• Présidence de Mme Annie Genevard
  • 1. Bioéthique
    • Discussion des articles (suite)
      • Après l’article 32 (suite)
        • Amendements nos 399 et 709
        • Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
        • M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
        • Amendements nos 2081, 2317, 2051, 1858, 1572, 1577, 258 rectifié, 515 rectifié, 1303 rectifié, 259, 516, 1304, 1823, 130, 330, 558, 2017, 218, 837 et 2355
        • Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
        • Amendements nos 204, 52, 376, 2409, 2442, 2512, 2096, 1843, 1410, 1255, 1593, 2453, 2446, 2447, 1503 et 1808
        • Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      • Suspension et reprise de la séance
    • Seconde délibération
      • Amendement no1
      • Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    • Explications de vote personnelles
      • Mme Agnès Thill
      • Mme Emmanuelle Ménard
      • M. Maxime Minot
      • M. Xavier Breton
      • M. Patrick Hetzel
      • M. Philippe Gosselin
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale
  • 2. Ordre du jour de la prochaine séance