• Présidence de M. Sylvain Waserman
  • 1. Projet de loi de finances pour 2020
    • Première partie (suite)
      • M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
      • M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
      • Après l’article 16 (amendements appelés par priorité)
        • Amendement no 2427
        • Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
        • Amendements nos 2417, 2238, 1185, 61, 2169, 2254, 2271, 1921, 2404, 138, 176, 1248, 2172, 478, 1201, 2170 et 2275
      • Rappel au règlement
        • M. François Ruffin
        • M. le président
      • Après l’article 16 (amendements appelés par priorité – suite)
        • Amendements nos 904, 1237, 1405, 1625, 1832 et 2420
        • M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
        • Amendements nos 2299, 1450, 1643, 2530, 2822, 1934, 314, 637, 1368, 2687, 1894, 316, 640, 1008, 79, 638, 1009, 624, 1194, 280, 319, 1081, 1128, 1130, 2520, 701 et 1186
        • M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
        • Amendements nos 1631, 2484, 1131, 2181, 2180, 2178, 457, 69, 395, 1188, 2294, 48, 285, 106, 1747, 2176, 2942, 2830, 173, 862 et 2536, 2548
      • Rappel au règlement
        • M. Laurent Saint-Martin
        • M. le président
      • Après l’article 16 (amendements appelés par priorité – suite)
        • Amendements nos 81, 321, 1011, 1286 et 505, 507, 506, 508, 509
      • Article 2
        • Mme Sarah El Haïry
        • Mme Christine Pires Beaune
        • M. Éric Coquerel
        • M. André Chassaigne
        • M. Laurent Saint-Martin
        • Mme Véronique Louwagie
        • M. Éric Woerth, président de la commission des finances
        • M. Gérald Darmanin, ministre
      • Fait personnel
        • M. Charles de Courson
        • M. le président
      • Article 2 (suite)
        • Amendements nos 474, 475, 547, 555, 500, 2632, 546, 531, 544, 795, 292, 2015, 1177, 2634, 2647 rectifié, 2633, 585, 2860 et 481
      • Après l’article 2
        • Amendements nos 2861, 221, 1169, 2049, 2989 (sous-amendement) et 1031 rectifié
        • M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
        • Amendements nos 2362, 2999, 2203, 1023 et 2460
  • 2. Ordre du jour de la prochaine séance