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Document E10081
(Mise à jour : 27 février 2015)


Comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs - Nomination de M. Francisco Xavier SOARES D'ALBERGARIA D'AGUIAR, membre titulaire portugais, en remplacement de Mme Patrícia BORGES, démissionnaire


E10081 déposé le 26 février 2015 (14ème législature)
   (Référence communautaire : 6102/15 du 10 février 2015)

  • Travaux en Commission

    Ce document n'a pas été examiné

  • Adoption par les instances communautaires

    Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.