Document E10241 (Mise à jour : 05 mai 2015)
Recommandation de Décision du Conseil désignant les «Capitales européennes de la culture 2019» en Bulgarie et en Italie
E10241 déposé le 4 mai 2015 (14ème législature) (Référence communautaire : COM(2015) 166 final du 21 avril 2015)
Travaux en Commission Ce document n'a pas été examiné
Adoption par les instances communautairesCe document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.