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Document E10332
(Mise à jour : 11 juin 2015)


Décision du Conseil portant nomination de deux membres portugais et d'un suppléant portugais du Comité des régions


E10332 déposé le 10 juin 2015 (14ème législature)
   (Référence communautaire : 9344/15 du 1er juin 2015)

  • Travaux en Commission

    Ce document n'a pas été examiné

  • Adoption par les instances communautaires

    Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.