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Document E10344
(Mise à jour : 18 juin 2015)


Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail - Nomination de M. Michael GILLEN, membre pour l'Irlande, en remplacement de M. Carl ANDERS, démissionnaire


E10344 déposé le 17 juin 2015 (14ème législature)
   (Référence communautaire : 9616/15 du 3 juin 2015)

  • Travaux en Commission

    Ce document n'a pas été examiné

  • Adoption par les instances communautaires

    Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.