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Document E11215
(Mise à jour : 03 juin 2016)


Règlement (UE) de la Commission modifiant l'annexe II du règlement (CE) nº 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le thiaclopride (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)


E11215 déposé le 2 juin 2016 (14ème législature)
   (Référence communautaire : D044524/03 du 25 mai 2016)

  • Travaux en Commission

    Ce document n'a pas été examiné

  • Adoption par les instances communautaires

    Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.