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Document E6265
(Mise à jour : 16 septembre 2011)


Règlement (UE) de la Commission modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acéquinocyl, d'emamectine benzoate, d'éthametsulfurone-méthyle, de flubendiamide, de fludioxonil, de krésoxim-méthyl, de méthoxyfénozide, de novaluron, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE).


E6265 déposé le 20 mai 2011 (13ème législature)
   (Référence communautaire : 10307/11 du 17 mai 2011)