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Document E7585
(Mise à jour : 07 août 2012)


Règlement (UE) de la Commission modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation du sirop de polyglycitol dans plusieurs catégories de denrées alimentaires.


E7585 déposé le 6 août 2012 (14ème législature)
   (Référence communautaire : D020925/05 du 31 juillet 2012)

  • Travaux en Commission

    Ce document n'a pas été examiné

  • Adoption par les instances communautaires

    Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.