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Document E8153
(Mise à jour : 04 avril 2013)


Règlement (UE) de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux aspirateurs.


E8153 déposé le 14 mars 2013 (14ème législature)
   (Référence communautaire : D025421/02 du 8 mars 2013)

  • Travaux en Commission

    Ce document a été examiné au cours de la réunion du 27 mars 2013

  • Adoption par les instances communautaires

    Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.