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Document E8311
(Mise à jour : 28 mai 2013)


Règlement (UE) de la Commission modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation d'extraits de romarin (E 392) dans certains produits à base de viandes et de poisson à faible teneur en matières grasses.


E8311 déposé le 27 mai 2013 (14ème législature)
   (Référence communautaire : D026572/02 du 21 mai 2013)

  • Travaux en Commission

    Ce document n'a pas été examiné

  • Adoption par les instances communautaires

    Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.