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Document E8331
(Mise à jour : 01 juin 2013)


Règlement (UE) de la Commission modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de sucroesters d'acides gras (E 473) dans les arômes destinés aux boissons claires aromatisées à base d'eau.


E8331 déposé le 31 mai 2013 (14ème législature)
   (Référence communautaire : D026577/02 du 27 mai 2013)

  • Travaux en Commission

    Ce document n'a pas été examiné

  • Adoption par les instances communautaires

    Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.