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Document E8542
(Mise à jour : 31 juillet 2013)


Règlement (UE) de la Commission modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 2073/2005 en ce qui concerne l'histamine dans les produits de la pêche.


E8542 déposé le 30 juillet 2013 (14ème législature)
   (Référence communautaire : D025744/04 du 16 janvier 2013)

  • Travaux en Commission

    Ce document n'a pas été examiné

  • Adoption par les instances communautaires

    Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.