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Document E8574
(Mise à jour : 03 août 2013)


Règlement (UE) de la Commission rectifiant la version en langue espagnole du règlement (CE) n° 1881/2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires.


E8574 déposé le 2 août 2013 (14ème législature)
   (Référence communautaire : D027108/01 du 17 juillet 2013)

  • Travaux en Commission

    Ce document n'a pas été examiné

  • Adoption par les instances communautaires

    Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.