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Document E8885
(Mise à jour : 28 novembre 2013)


Comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs - Nomination de Mme Patrícia BORGES, membre pour le Portugal, en remplacement de M. Octávio OLIVEIRA, membre démissionnaire.


E8885 déposé le 27 novembre 2013 (14ème législature)
   (Référence communautaire : 16248/13 du 14 novembre 2013)

  • Travaux en Commission

    Ce document n'a pas été examiné

  • Adoption par les instances communautaires

    Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.