Document E9343 (Mise à jour : 13 mai 2014)
Recommandation de décision du Conseil désignant la «Capitale européenne de la culture 2018» aux Pays-Bas
E9343 déposé le 9 mai 2014 (14ème législature) (Référence communautaire : COM(2014) 0253 final du 30 avril 2014)
Travaux en Commission Ce document n'a pas été examiné
Adoption par les instances communautairesCe document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.