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Document E9343
(Mise à jour : 13 mai 2014)


Recommandation de décision du Conseil désignant la «Capitale européenne de la culture 2018» aux Pays-Bas


E9343 déposé le 9 mai 2014 (14ème législature)
   (Référence communautaire : COM(2014) 0253 final du 30 avril 2014)

  • Travaux en Commission

    Ce document n'a pas été examiné

  • Adoption par les instances communautaires

    Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.