Paris, le 21 octobre 2008

Projet de programme de la XL^e COSAC

Paris, du 2 au 4 novembre 2008

 

Dimanche 2 novembre 2008

18 h 00 - 19 h 30 Réunion de la troïka de la COSAC au Sénat

1. Ouverture de la réunion et adoption de l’ordre du jour de la Troïka
2. Adoption de l’ordre du jour de la XL^e COSAC
3. 10^e rapport semestriel de la COSAC
4. Rapport sur le test de subsidiarité et prochain test de subsidiarité
5. Examen des demandes diverses et autres questions

19 h 00 Visite guidée de l’exposition « Bonaparte et l’Égypte », organisée dans le cadre de l’Année européenne du dialogue interculturel

20 h 45 Dîner de bienvenue dans la salle du Haut Conseil de l’Institut du Monde Arabe

Lundi 3 novembre 2008

8 h 15 Réunion des groupes politiques

9 h 15 Allocution de bienvenue par M. Gérard LARCHER, Président du Sénat et M. Bernard ACCOYER, Président de l’Assemblée nationale

Ouverture de la réunion de la XL^e COSAC par les Présidents des commissions des affaires européennes de l’Assemblée nationale et du Sénat

Adoption de l’ordre du jour de la XL^e COSAC

10 h 00 La Présidence française de l’Union européenne
M. François Fillon, Premier Ministre
Questions et réponses

11 h 30 Présentation du 10^e rapport semestriel et des résultats du groupe de travail sur l’amélioration de la coopération en vue de la mise en œuvre du protocole 2 sur les principes de subsidiarité et de proportionnalité
Débat

12 h 30 Photo de groupe

13 h 00 Déjeuner dans les salons de la Présidence du Sénat

14 h 45 Sécurité énergétique et Union européenne
M. Claude Mandil, ancien directeur exécutif de l’Agence internationale de l’énergie
Débat

15 h 45 Rapprocher l’Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?
Introduction de M. Pierre Lequiller, Président de la commission chargée des affaires européennes de l’Assemblée nationale
M. Jean-Pierre Jouyet, Secrétaire d’État chargé des affaires européennes
Débat

17 h 00 Réunion des Présidents pour la préparation des conclusions et de la contribution de la XL^e COSAC

Mardi 4 novembre 2008

9 h 30 L’association des parlements nationaux à l’espace de liberté, de sécurité et de justice et notamment au contrôle d’Europol et à l’évaluation d’Eurojust
Introduction de M. Hubert Haenel, Président de la commission des affaires européennes du Sénat
M. Jacques Barrot, Vice-Président de la Commission européenne
M. Max-Peter Ratzel, Directeur d’Europol
M. José Luis Lopes da Mota, Président du collège d’Eurojust
Débat

10 h 45 Résultat du test de subsidiarité sur la proposition de directive mettant en oeuvre le principe d’égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de croyance, de handicap, d’âge ou d’orientation sexuelle
Débat

11 h 30 Adoption des conclusions et de la contribution de la XL^e COSAC

12 h 30 Déjeuner-buffet dans la Salle des Conférences du Palais du Luxembourg