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Dreyfus réhabilité

CHAMBRE DES DÉPUTÉS

séance du 28 novembre 1898

Extraits

 Discours de Charles Bos.

[...] M. Charles Bos. ... Sur l'affaire Dreyfus, monsieur le président du Conseil, que vous avez engagée en 1894, un peu à la légère, un peu d'une façon imprudente, - les faits le démontrent suffisamment (Interruptions) - s'est greffée une autre affaire, l'affaire Picquart, bien plus grave celle-là et bien plus encore en marge des règles de justice.

On peut dire, je crois, qu'au moment où l'affaire Dreyfus est née il y a eu, à un moment, un peu de bonne foi ; dans l'affaire Picquart, au contraire, il n'y a jamais eu, depuis le commencement jusqu'à aujourd'hui, que de la mauvaise foi (Exclamations au centre et à droite.- Applaudissements sur divers bancs) et je vais le prouver.

M. le général Jacquey. Si c'est là la forme modérée !

M. Paul de Cassagnac. Je demande la parole

M. Charles Bos. Ce qui me frappe, ce qui a frappé tout le monde, ce qui a indisposé l'opinion publique, ce qui a provoqué dans le pays un mouvement de protestation unanime...(Interruptions sur divers bancs.)

M. Firmin Faure. C'est l'argent des juifs.

M. le président. Ne commencez pas, messieurs, je vous en prie ; il n'est que trois heures un quart. (On rit.)

M. le général Jacquey. Il est difficile d'entendre de pareilles choses sans protester.

M. Charles Bos. Ce qui, dis-je, a provoqué un mouvement de protestation des hommes d'élite de ce pays... (Interruptions sur divers bancs.- Très bien ! Très bien ! sur d'autres bancs.)

M. le comte du Périer de Larsan. Merci pour les autres. (On rit.)

M. Paulin-Méry. C'est une injure au peuple. Il n'y a pas que des intellectuels dans ce pays !

M. Charles Bos. C'est le lien qui existe entre les mesures successives prises par les autorités militaires à l'égard de M. Picquart et les incidents du procès Esterhazy et Zola. C'est ce que je vais démontrer.

Ce sont là des coïncidences fâcheuses pour l'état-major. On peut dire que, depuis le jour où M. Picquart a entrepris de chercher la lumière et voulu ce que veut aujourd'hui la Cour de cassation, c'est-à-dire la manifestation éclatante de la vérité, il a dû gravir un calvaire douloureux.

M. Marcel Habert. C'est la France qui a gravi ce calvaire.

M. Charles Bos. Il s'agit d'exposer les faits très brièvement.

M. Picquart était chef du service des renseignements au ministère de la guerre, lorsqu'il a découvert la piste Esterhazy. A ce moment il a consulté ses chefs qui lui ont dit : « Procédez discrètement ; si une erreur a été commise, il faudra la réparer. »

Quelques jours après, comme il avait des preuves ou des quasi-preuves de la culpabilité d'Esterhazy, changement à vue. Le général Gonse qui auparavant lui écrivait des lettres affectueuses. (Exclamations à droite et sur divers bancs au centre.)

M. le général Gonse lui interdit de se mêler de cette enquête. Puis M. Picquart est privé de son emploi ; on l'envoie en mission dans l'Est d'abord, dans le Sud-Est ensuite, faire des relevés orographiques par six pieds de neige. Enfin on l'envoie dans le sud tunisien d'où on espère peut-être qu'il ne reviendra jamais. C'est un témoin trop gênant. (Réclamations sur divers bancs.)

M. le général Jacquey. Nous ne pouvons pas entendre dire de pareilles choses.

M. le président. Il faut vous habituer à entendre ce qui ne vous plaît pas.

M. Le comte Albert de Mun. Je ne crois pas que nous devions jamais nous habituer à entendre sans protestation accuser les chefs de l'armée d'avoir jeté dans un guet-apens un de leurs officiers, pour se débarrasser de lui. (Applaudissements à droite et sur divers bancs au centre.)

M. Charles Bos. Je fais remarquer à la Chambre que je suis très modéré et très parlementaire. (Interruptions à droite.- Très bien ! Très bien ! à l'extrême gauche.)

Dans les faits que je viens de citer, il y a déjà une première coïncidence. Il s'en produit une autre quelque temps après. Quand survient le procès Zola, M. Picquart dépose dans le sens que vous savez, et parce qu'il avait parlé, - trop parlé au gré de certaines personnes, - on le traduit devant un conseil de guerre : on le met en réforme.

J'arrive à une troisième coïncidence : c'est la séance qu'aucun de nous n'a oubliée, où nous avons tous voté l'affichage d'un faux.

A l'extrême gauche. Pas tous !

M. Charles Bos. Le lendemain, M. Picquart écrit à M. le président du Conseil que la bonne foi de M. le ministre de la guerre a été surprise, qu'il se fait fort de prouver que, des trois pièces qu'il a lues à la tribune, l'une au moins est un faux, et que les deux autres ne se rapportent pas à l'affaire Dreyfus. Immédiatement après M. Picquart est arrêté, traduit devant la justice civile pour avoir communiqué, paraît-il,un dossier intéressant la défense nationale à l'un de ses amis, un avocat, M^e Leblois.

Il y a même une quatrième coïncidence. Survient la demande en revision de Mme Dreyfus. La Cour de cassation la déclare recevable. Le lieutenant-colonel Picquart va certainement être le témoin principal de l'affaire. Comme chef du service des renseignements, il a découvert beaucoup de choses : il les dira devant la Cour. Il s'agit peut-être de l'empêcher de parler. (Exclamations sur divers bancs.)

M. Cuneo D'Ornano. On l'entend depuis plusieurs jours.

M. Charles Bos. Dans tous les cas, au moment même où la justice civile allait le relâcher, la justice militaire le réclame. On s'aperçoit au bout de deux ans qu'il pouvait avoir fabriqué un petit bleu parvenu à l'état-major. On l'inculpe de faux et d'usage de faux. ; on le tient pendant soixante jours au secret au Cherche-Midi. pendant trois semaines, le rapporteur de l'affaire néglige de l'interroger. Il ne peut communiquer avec personne, pas même avec son avocat. (Bruit.)

A droite. C'est la loi.

M. Charles Bos. Je fais de l'histoire en ce moment ; ce sont des faits, vous ne pouvez les nier.

Enfin, quand le secret est levé, M. le gouverneur militaire de Paris rend l'ordre de mise en jugement et décide que le conseil de guerre se réunira le 12 décembre.

Je viens demander à M. le ministre de la guerre pourquoi il n'a pas usé des droits qu'il tient du code de justice militaire pour empêcher que le conseil de guerre ne fût convoqué le 12 décembre.

Vous aurez beau prétendre que nous n'avons pas le droit ici de nous occuper d'une affaire connexe au point de vue juridique. (Non ! non ! à droite.) Je vous répondrai tout de suite que ce sont les autorités militaires elles-mêmes qui ont déclaré la connexité de l'affaire Picquart et de l'affaire Dreyfus.

A l'extrême gauche. C'est la vérité.

M. Charles Bos. S'il n'en était pas ainsi, auraient-elles pris les précautions que je viens d'énumérer pour empêcher Picquart de parler, pour l'empêcher d'arriver à la manifestation éclatante de la vérité ?

M. Firmin Faure. La vérité se manifestera le jour du jugement.

M. Charles Bos. Je dis que le ministre de la guerre avait le droit de suspendre l'action de la justice militaire et je vais le prouver. [...]

Il faut dire ici très nettement que lorsqu'il y a rue Saint-Dominique un ministre de la guerre civil, ce ministre est revêtu d'une double personnalité : il est à la fois le chef de l'armée et il est en même temps le représentant de la société civile auprès des militaires, et il doit toujours faire respecter le pouvoir civil. (Applaudissements sur les mêmes bancs.)

Dans l'espèce M. de Freycinet s'est laissé déborder, je veux le croire ; je ne lui ferai pas l'injure de le supposer, lui qui a rendu jadis tant de services à l'armée et à la République, qu'il ne connaissait pas l'exposé des motifs du code militaire de 1857.

Vous ne connaissez donc pas M. le général Zurlinden, monsieur le ministre ? Il a fallu au moment où M. Cavaignac a donné sa démission de ministre de la guerre, trouver un militaire qui voulût faire la revision. Ce militaire a été le général Zurlinden. Il est venu lui-même s'offrir à M. Brisson, personne ne peut le nier.

Il voulait la revision et il le disait : Personne n'est mieux placé que moi pour la faire ; j'ai été ministre de la guerre, je suis gouverneur de Paris, j'ai exercé un grand commandement, l'armée m'écoutera et n'en écouterait peut-être pas un autre.

Vous savez ce qui s'est passé : peu de temps après il trahissait sa parole. (Protestations à droite et sur divers bancs au centre.- Cris : A l'ordre !)

M. le président. Monsieur Bos, vous savez bien que le président de la Chambre ne peut pas laisser une pareille parole : je vous invite à la retirer. Assurément, l'expression a trahi votre pensée. (Très bien ! très bien !)

M. Charles Bos. Je dirai, pour tenir l'engagement que j'ai pris au début de mon discours de rester modéré dans la forme et dans le fond, que le général Zurlinden n'a pas répondu à ce qu'il avait promis et à ce qu'attendait de lui M. le président du Conseil.

M. Le Myre de Vilers. Il a répondu au cri de sa conscience.

M. le président. La parole est retirée.

M. Charles Bos. Il a répondu en donnant sa démission, et quand M. de Freycinet est arrivé au ministère de la guerre, tout le parti républicain a salué sa rentrée avec joie dans la pensée intime qu'il saurait imposer, dans son département, la volonté de la société civile à l'état d'esprit militaire qui règne à l'heure actuelle. (Applaudissements à l'extrême gauche.- Interruptions à droite.)

Je dis même qu'au cas où la loi n'aurait pas été aussi formelle que je viens de vous l'indiquer, M. le ministre de la guerre devait quand même intervenir.

Il avait d'abord une œuvre de gouvernement à opérer. Il pouvait, en même temps, car sa personnalité au point de vue judiciaire est très nette, - M. le ministre de la guerre est ministre de la justice, - il pouvait donner des ordres à son procureur général ; tout à l'heure, monsieur le ministre, on vous l'expliquera. je passe sur ce point et je dis, ayant promis à la Chambre d'être bref...

A droite. Et modéré.

M. Charles Bos. Je tiens mes promesse autant que je le peux.

Je dis à M. le ministre de la guerre qu'en laissant commettre l'imprudence de convoquer le conseil de guerre pour le 12 décembre il va peut-être au devant d'un conflit de juridiction. personne ne peut affirmer en effet - car tout arrive - que M. Picquart, s'il est jugé le 12 décembre ne sera pas condamné, et que Dreyfus ne sera pas réhabilité plus tard par la Cour de cassation. Dans quelle situation vous trouverez-vous,alors ? Vous aurez vous-même demandé pour ainsi dire la mort des tribunaux militaires.

Messieurs, à l'heure actuelle, il y a, je le répète, une œuvre d'apaisement à faire. C'est la première fois qu'on voit dans ce pays des protestations s'organiser en masse ; c'est la première fois qu'on voit les plus grands savants, les plus grands littérateurs, les plus grands artistes... (Exclamations ironiques à droite.- Applaudissements à l'extrême gauche.)

M. Marcel Habert. Il y en a tout autant de l'autre côté.

M. Charles Bos. ...protester contre des mesures gouvernementales ; je dis que c'est la première fois qu'on voit dans ce pays tout ce qui fait la gloire de la patrie française s'insurger contre l'inaction et la faiblesse du Gouvernement et demander d'arrêter ce scandale judiciaire qui est presque la banqueroute de la justice. (Très bien ! Très bien ! A l'extrême gauche.- Bruit.)

Messieurs, j'ai fini. Je dis à M. le président du Conseil et à M. le ministre de la guerre qu'il nous faut une réponse nette et tranchante. Le Gouvernement a le droit de faire surseoir. (Interruptions à droite.) Toute autre réponse donnerait peut-être satisfaction aux ennemis de la République ; mais en ordonnant le sursis, monsieur le président du Conseil, vous aurez avec vous tout le parti républicain. A vous de choisir. (Protestations à droite et sur divers bancs au centre.- Applaudissements à l'extrême gauche et sur divers bancs à gauche.)