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TROISIÈME RÉPUBLIQUE

 

TABLE ANALYTIQUE
ANNALES DE LA CHAMBRE DES DEPUTES
VI^e Législature

 

TABLE NOMINATIVE
(1893 – 1898)

 

DOUMERGUE (M. Gaston), Député de la 2^e circonscription de Nîmes [Gard].

 

 Son élection est validée (A., S. O. de 1894, t. 1, p, 188).  

— Secrétaire provisoire (A., S. O. de 1895, t. 1, p. 1).  

— Est élu Secrétaire de la Chambre (A., .S. O. de 1895, t. 1, p. 3 ; S. O. de 1896, t. 1, p. 3). 

— Décline la candidature à ces fonctions (A., S. O. de 1897, t. 1, p. 2).  

= Secrétaire:  

- du 3e Bureau (F., n° 31 ; J. O. de 1894, t. 1, p. 277) ; du 5° Bureau (F., n° 44 ; J. O., p. 775) : du  même Bureau renouvelé (F., n° 63; J. O., p. 1924) ; du 9^e Bureau (F., n° 66 ; J. O., p. 2022) ; du 1^er Bureau (F., n°80 ; J. O., p. 2590) ; du 5^e Bureau (F., n° 123 ; J.O., p. 5345) ; du 4^e Bureau (F., n° 137 ; J. O., p. 5807) ; du 11^e Bureau (F., n° 156 ; J. O. de 1895. p. 220) ; du 9e Bureau (F., n° 220 ; J. O., p. 2894) ; du même Bureau  renouvelé (F., n° 317 ; .J. O. de 1896, p. 1097) ; du même Bureau renouvelé (F., n° 398 ; J. O., p. 6567) ; du 4^e Bureau (F., n° 521 : J. O. de 1897, p. 5922).  

= Membre:  

- de la Commission relative aux justices de paix (1894: F., n° 40; J. O., p. 646) ; de diverses Commissions (1894 : F., n^os 40, 44, 51, 80, 129 ; .J. O., p. 646, 775, 966, 2590, 5514. — 1895 : F., n° 238 ; J. O., p. 3525. — 1897 : F.,  n° 419, 565 ; J. O., p. 482, 7194). 

— Membre :  

- de la Commission chargée de l'examen du projet de loi concernant l'exploitation des services maritimes postaux : 1° entre le continent et la Corse ; 2° entre le continent et 1'Algérie (1894 : F., n° 69 ; J. O., p. 2138) ; de la Commission du Budget pour l'Exercice 1896 (1895 : F., n° 220 ; J. O., p. 2895).  

— Est élu membre de la Commission d'enquête sur le Panama (1897 : F., n° 502 ; J. O., C. R., p. 1737 ; A., S. O. de 1897, t. 2, p. 702).

 

INTERVENTIONS

  

= Sa proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Agriculture un crédit de 200.000 francs destiné à secourir les populations du département du Gard, atteintes par les derniers orages (I, n° 960 ; an., S. E. de 1894, t. unique, p. 342).  

= Son rapport, au nom du 5^e Bureau, sur l'élection de M. le comte d'Hugues par l'arrondissement de Sisteron [Basses-Alpes] (A., S. O  de 1894, t. 1, p. 611).  

— Ses rapports sur des pétitions (A., S. O. de 1897, t. 2, p. 401, 462 ; S. O. de 1896, t. 2, p. 568).  

— Son rapport sur le projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1896 [Service de L'Algérie] (I., n° 1536 ; an., S. O. de 1895, t. 2, p. 335).  

= Prend part à la discussion  

- du projet de loi tendant à ouvrir aux Ministres de la Guerre et de la Marine un crédit de 65 millions pour l'expédition de Madagascar (A., S. E. de 1894, t. unique, p. 382) ;  

- du projet de loi portant approbation d'une convention additionnelle passée, le 5 novembre 1894, entre L'État et la Compagnie des Messageries maritimes, pour le remaniement des parcours et la prorogation de la concession des services maritimes postaux de la Méditerranée, des mers des Indes, de la Chine et du Japon, de l'Australie et de la Nouvelle-Calédonie, de la Côte orientale d'Afrique et de l'océan Indien et l'introduction de stipulations spéciales au service du Brésil et de la Plata (A., S. O. de 1895, t. 1, p. 1384, 1422).  

— Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1896

(Algérie : Amendement de MM. Bourlier et autres Députés, relatif aux travaux neufs des routes nationales et des chemins non classés de l'Algérie (A., S. E. de 1895, t. unique, p. 873, 874).  

— Prend part à la discussion du projet de loi déclarant Madagascar et les îles qui en dépendent colonie française (A., S. O. de 1896, t. 2, p. 308). 

— Prend part à la discussion du projet de loi autorisant la colonie de Madagascar à convertir l'emprunt contracté en 1886 et à procéder à l'émission d'obligations amortissables en soixante ans, garanties par le Gouvernement de la République française (A., S. O. de 1897, t. 1, p. 1100, 1101).  

— Est entendu :  

- sur l'urgence de la proposition de loi de crédits de MM. Dejeante et autres Députés, en faveur des ouvriers en chômage des mines de la Grand'Combe (A., S. O. de 1897, t. 2, p. 48) ; 

- au cours de la discussion de ce projet de loi (p. 928). 

— Prend part à la discussion de l’interpellation de MM. Basly et Lamendin, au sujet de la décision prise par la Compagnie des mines de la Grand’Combe, vis-à-vis de son personnel ouvrier (p. 378 ; Son ordre du jour motivé, présenté de concert avec MM. Basly et Lamendin, p. 391). 

= S’excuse de son absence (A., S. O. de 18895, t. 1, p. 983 ; S. E., t. unique, p. 697, 730 ; S. O. de 1897, t. 1, p. 341). 

= Obtient des congés (A., S. O. de 1897, t. 1, p. 361). 

TROISIÈME RÉPUBLIQUE

 

TABLE ANALYTIQUE
ANNALES DE LA CHAMBRE DES DEPUTES
VII^e Législature

 

TABLE NOMINATIVE
(1898 – 1902)

  

DOUMERGUE (M. Gaston) Député de la 2^e circonscription de Nîmes [Gard].

 

Son élection est validée (A., S. O. de 1898, t. 2, p, 33).  

= Secrétaire:  

- du 2e Bureau (F., n° 201 ; J. O. de 1900, p. 1181)  

= Membre:  

- de diverses Commissions (1899 : F., n° 125 ; J. O., p. 3069. — 1900 : F., n°^s 189, 286 ; J. O., p. 786, 8244. — 1901 : F. n°^s 354, 385 ; J. O., p. 3487, 6849) ; de la Commission du budget pour l’Exercice 1899 (1898 : F., n° 31 ; J. O., p. 6877) ; de la Commission des colonies (1898 : F., n° 35 ; J. O., p. 7007) ; de la Commission du budget pour l’Exercice 1902 (1901 : F., n° 348 ; J. O., p. 3214) ; de la Commission relative à la crise viticole (1901 : F., n° 407 ; J. O., p. 7613). 

 

INTERVENTIONS 

 

— Sa proposition de loi, présentée de concert avec plusieurs de ses collègues, tendant à modifier l’article 21, paragraphe 3, de la loi du 15 juillet 1899 sur le recrutement de l’armée (I., n° 1353 ; an., S. O. de 1900, t. 1, p. 374). 

= Son avis, au nom de la Commission du Budget sur le projet de loi, relatif aux chemins de fer de l’Indo-Chine (I., n° 515 ; an., S. E. de 1898, t. unique, p. 410). 

— Son rapport sur le projet de loi portant fixation du Budget général de l’Exercice 1899 [Colonies] (I., n° 629 ; an., S. O. de 1899, t. 1, p. 255). 

— Son rapport sur le projet de loi portant fixation du Budget de l’Exercice 1900 [Colonies] (I., n° 1146 ; an., S. O. de 1899, t. 2, p. 2453). 

— Son rapport supplémentaire sur le même Budget [Colonies : Chapitres réservés 29 à 43 inclus] (I., n° 1436 ; an., S. O. de 1900, t. 1, p. 454). 

— Prend part à la discussion de l’élection de M. de Ramel par la 2^e circonscription de l’arrondissement d’Alais [Gard] (A., S. O. de 1898, t. 2, p. 344, 351, 352). 

— Prend part à la discussion du Budget de l’Exercice 1899

(Service pénitentiaire : Discussion générale, A., S. O. de 1899, t. 1, p. 311, 315, 317, 332.

Colonies, en qualité de Rapporteur : Discussion générale, p. 842 et suiv., 849, 851, 855, 857 ; Amendement de MM. Brunet et de Mahy relatif aux câbles sous-marins, p. 864 ; Amendement de M. Dejeante tendant à la suppression des dépenses du personnel des Cultes, p. 865 ; Amendement de MM. Berry et de Mahy relatif à la colonisation, p. 868, 870, 874 ; Observations de M. l’amiral Rieunier sur les travaux de la baie d’Along, (A., S. O. de 1899, t. 1, p. 1424, 1426.

Guerre : Amendement de M. Renon tendant à la suppression des périodes d’exercices des treize et des vingt-huit jours, p. 932 ; Travail dans les pénitenciers militaires, p. 991. Marine : Discussion générale, p. 1176, 1183). 

— Explique son vote sur le projet de loi tendant à étendre les opérations de la Caisse nationale d’assurances en cas d’accidents (A., S. O. de 1899, t. 2, p. 165). 

— Ses observations sur la demande de M. Marcel Sembat tendant à l’affichage de l’arrêt de la Cour de cassation relatif à l’affaire Dreyfus (p. 387). 

— Explique son vote à la suite des interpellations de M. Ernest Roche, de M. Mirman et de M. Viviani sur la politique générale du Cabinet (p. 511). 

— Parle dans un incident soulevé par une motion de M. Charles Ferry tendant à la réinscription, à l’ordre du jour, de la discussion de la loi sur les conditions du travail (p. 626). 

— Prend part à la discussion connexe des interpellations de MM. Denys Cochin, de Grandmaison, Zévaès, Lasies, Gayraud touchant la politique générale du Cabinet (A., S. E. de 1899, t. unique, p. 45). 

— Prend part à la discussion du Budget de l’Exercice 1900

(Service pénitentiaire : Ses observations touchant le travail dans les prisons, p. 296, 298.

Colonies, en qualité de Rapporteur : Discussion générale, p. 360, 380 ; Dépenses du personnel des services civils, p. 387 ; Amendement de M. le comte d’Agoult relatif aux frais d’émigration, p. 388 ; Dépenses du chemins de fer de Dakar à Saint-Louis, p. 391 ; Motion de M. Guillain tendant à ajourner la discussion des chap. 29 et suiv. relatifs aux dépenses militaires, p. 394 ; Allocations des aumôniers du service pénitentiaire, p. 397 ; Amendement de M. Ursleur relatif à la colonisation pénale à la Guyane, p. 400.

Guerre : Travail des détenus dans les pénitenciers militaires, A., S. O. de 1900, t. 1, p. 674 ; Allocation supplémentaire, à l’occasion de l’Exposition de 1900, aux ouvriers et employés des manufactures militaires de la Seine et de la Seine-et-Oise, p. 741.

Colonies, chapitres réservés : Amendement de M. Guillain concernant les travaux à exécuter aux points d’appui de la flotte, p. 778, 780, 781.

Loi de Finances : Discussion des articles relatifs aux boissons, aux successions et aux hypothèques, p. 1015). 

— Est entendu : 

- sur la fixation de la date de l’interpellation de M. le Hérissé touchant le renforcement des effectifs à Madagascar (p. 515) ; 

- prend part à cette discussion, en qualité de Rapporteur du budget des Colonies (A., S. O. de 1900, t. 1, p. 772). 

— Est entendu dans la discussion des propositions de résolution de M. Rouvier et de M. Berthelot tendant à modifier l’article 51 du Règlement, en ce qui concerne les amendements et articles additionnels au budget des dépenses (p. 1118). 

— Parle sur l’ajournement du projet et des propositions de loi tendant à venir en aide aux victimes de différents sinistres en 1899 (p. 1169). 

— Parle au sujet d’une demande d’interpellation de M. le lieutenant-colonel Guérin sur le trouble apporté au fonctionnement de l’état-major de l’armée par des mutations récentes (A., S. O. de 1900, t. 2, p. 217). 

— Prend part, en qualité de Rapporteur de la Commission du budget, à la discussion du projet relatif à la défense générale des colonies (Amendement de M. Gerville-Réache relatif aux « Saintes », p. 290). 

— Ses observations sur la demande de M. Dubief afin de transformer en interpellation la question de M. Pams sur le sucrage des vendanges (p. 554). 

— Parle dans la discussion de l’interpellation de M. Krantz sur la démission de M. le général Jamont (p. 639). 

— Est entendu sur les ordres du jour motivés déposés à la suite des interpellations : de M. Vazeille sur la politique générale ; de M. Marcel Sembat sur l’extraction de Sipido (A., S. E. de 1900, t. unique, p. 60). 

— Parle sur le règlement de l’ordre du jour (p. 82). 

— Prend part à la discussion du Budget de l’Exercice 1901

(Régime des successions : Amendement de M. Jacques Pion sur les successions inférieures à 2 000 francs, p. 147 ; Amendement de M. Lebret, visant les dons et legs faits aux départements, communes, etc., p. 197). 

— Prend part à la discussion du projet de loi concernant le régime des boissons

(Contre-projet de M. Vaillant, p. 269, 299 ; Disposition de M. Plichon portant extension du privilège des bouilleurs de cru, p. 307 ; Droits de circulation des boissons hygiéniques, p. 445 ; Amendement de M. Lauraine exemptant de la surtaxe les eaux-de-vie, p. 476 ; Amendement de M. Lafferre concernant les excédents constatés lors des recensements chez les marchands en gros, p. 628 ; Alcools dénaturés, p. 821). 

— Est entendu dans la discussion du projet de loi adopté par le Sénat, sur l’extinction de certaines actions pénales et de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à l’amnistie (A., S. E. de 1900, t. unique, p. 1017.) 

— Prend part à la discussion de divers projets de loi portant ouverture et annulation de crédits (Expédition de Chine, p. 1352, 1353). 

— Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif aux taxes de remplacement des droits d’octroi de la ville de Paris sur les boissons hygiéniques (p. 1387). 

— Prend part à la discussion des propositions et du projet de loi concernant le contrat et le droit d’association (A., S. O. de 1901, t. 1, p. 362, 694, 716, 2092). 

— Prend part à la discussion du projet de loi concernant le chemin de fer d’Haïphong à Yunnan-Sen (A., S. O. de 1901, t. 2, p. 684). 

— Prend part à la discussion : 

- du projet de loi relatif à la marine marchande (A., S. E. de 1901, t. unique, p. 113, 115, 291) ; 

- du projet de loi relatif à une émission de rentes de 3 0/0 et à la régularisation des dépenses de l’expédition de Chine (p. 495, 666) ; 

- des interpellations relatives à la crise viticole (p. 843).

 — Prend part à la discussion du projet de loi tendant à compléter l’outillage national par l’exécution et l’amélioration de voies navigables et de ports (Canal de Marseille au Rhône, A., S. O. de 1902, t. 1, p. 285 ; Canal du Rhône à Cette, p. 303). 

— Prend part à la discussion du Budget de l’Exercice 1902

(Loi de Finances : Demande de disjonction des amendements ayant trait à l’alcool, p. 1571, 1585 ; Son amendement relatif au classement des instituteurs et institutrices, abolition du pourcentage, p. 1623, 1640). 

— Parle sur le règlement de l’ordre du jour (p. 1757). 

— Est entendu dans la discussion des propositions de loi concernant la répression de la corruption électorale (p. 2038). 

= S’excuse de son absence (A., S. O. de 1899, t. 1, p. 1298). 

= Obtient un congé (A., S. O. de 1902, t. 1, p. 511). 

 

TROISIÈME RÉPUBLIQUE

 

TABLE ANALYTIQUE
ANNALES DE LA CHAMBRE DES DEPUTES
VIII^e Législature

 

TABLE NOMINATIVE
(1902 – 1906)

 

  

DOUMERGUE (M. Gaston), Député de la 2e circonscription de Nîmes [Gard], Vice-Président de la Chambre, Ministre des Colonies, puis Ministre du Commerce, de l'Industrie et du Travail.

 

Son élection est validée (A., S. O. de 1902, t. 2, p. 29).

= Est élu Vice-Président de la Chambre (A., S. O. de 1905, t. 1, p. 388 ; S. O. de 1906, t. 1, p. 3).

— Préside: la 1re séance du 8 novembre (A., S. E. de 1905, t. unique, p. 175 ; la 1^re séance du 4 décembre (p. 933).

— Donne sa démission de Vice-Président (S. O. de 1906, t. 1, p. 1671).

= Membre :

- de diverses Commissions (1905 : F., n° 422 ; J. O., p. 6442) : de la Commission instituée pour la construction d'une nouvelle salle des séances (1905 : F. n° 385 ; .J. O., p. 3311).

= Son rapport, au nom du 10^e Bureau, sur l'élection de M. Gaston Meunier par la 1^re circonscription de Meaux [Seine-et-Marne] (A., S. O. de 1902, t. 2, p. 68).

Est nommé Ministre des Colonies, par décret du 7 juin 1902 (J. O., p. 3962).

 

 

INTERVENTIONS

 

— Répond, en cette qualité, à une question de M. Gérault-Richard sur la reconstitution de la vie économique et administrative à la Martinique (p. 268).  

— Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1903

(Colonies: Subvention au budget local de la Guadeloupe, A., S. O. de 1903, t. 1, p. 194 : Budget local de Taïti, p. 195 ; Budget local de la Nouvelle-Calédonie, p. 197 ; Personnel civil des affaires indigènes de Madagascar et de la Côte occidentale d'Afrique, gardes principaux des Milices coloniales, réduction de place à accorder aux fonctionnaires coloniaux rentrant en France, p. 197 ; Personnel du service hospitalier, p. 198 ; Aumôniers des établissements pénitentiaires, p. 199).  

— Prend part à la discussion du même Budget, modifié par le Sénat

(Commerce : Participation des colonies à l'Exposition de Saint-Louis, p. 1779. Colonies : Subvention à la colonie de la Guyane, p. 1780).  

— Répond à une question de M. Paul Constans relatives à des renseignements donnés sur les orphelins de la Martinique dans un rapport de M. le gouverneur Lemaire (p. 1538).  

— Répond à une question de M. Gouzy au sujet de l'ouragan qui a sévi aux îles Tuamotu au mois de janvier 1903 (A., S. O. de 1903, t. 2, p. 360).  

— Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1904

(Colonies : Discussion générale, A., S. E. de 1903, t. unique, p. 506 ; Personnel de l'administration centrale, p. 522 ; Office colonial, p. 523 ; Crise économique de la Guadeloupe, p. 526 ; Subvention au budget local de la Guyane, p. 528 ; Subvention au budget local de Saint-Pierre et Miquelon, p. 528 ; Caisse des retraites du personnel du chemin de fer de la Réunion, p. 530).  

— Prend part à la discussion du même Budget, modifié par le Sénat

(Colonies : Subvention au budget local de l'Inde, p. 1372).  

— Prend part à la discussion :  

- du projet de loi portant suppression de renseignement congréganiste (A., S. O. de 1904, t. 1, p. 1040, 1048) ;  

- du projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire à l'occasion du cyclone de l'Ile de la Réunion (p. 1324).  

— Est entendu dans la discussion d'un projet de loi de crédits spéciaux sur Exercices clos et périmés (Frais de voyages de fonctionnaires, (A., S. O. de 1904, t. 2, p. 652). 

En qualité de Député, prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1905

(Colonies : Ses observations sur la répartition des secours aux sinistrés de la Martinique. (A., S. O. de 1905, t. 1, p. 192.

Loi de Finances : Bouilleurs de cru, p. 1030).  

— Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires (p. 601).  

— Prend part à la discussion de la proposition de la Commission des boissons relative aux bouilleurs de cru (p. 1419, 1715, 1990). 

— Prend part à la discussion du projet et de la proposition de loi concernant la fraude sur les vins et le régime des spiritueux

(Discussion générale, A., S. O. de 1905, t. 2, p. 99 ; Son contre-projet, p. 255 ; Discussion des articles, p. 513, 073, 774, 780, 873, 977, 1064, 1156,1167, 1181).  

— Prend part à la discussion du projet de loi relatif aux contributions directes et taxes y assimilées de l'Exercice 1906

(Sa disposition additionnelle concernant les départements éprouvés par des sinistres ou la mévente des produits agricoles, p. 1529).  

— Prend part à la discussion de l'interpellation de M. Ballande sur les intérêts du commerce des vins de Bordeaux (A., S. E. de 1905, t. unique, p. 441).  

— Parle sur le règlement de l'ordre du jour (p. 1132).  

— Prend part à la discussion d'un projet de loi modifiant le Tarif des douanes (p. 1293).  

— Prend part à la discussion du projet de loi portant approbation de la convention de commerce conclue avec la Russie (A., S. O. de 1906, t. 1, p. 787, 838, 846). 

Nommé Ministre du Commerce, de l'Industrie et du Travail [Décret du 14 mars], (J. O., p. 1679).  

— Est entendu, en cette qualité, dans la discussion du projet de loi portant prorogation de la convention de commerce franco-suisse (p. 1971).  

— Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1906

(Loi de Finances : Contrôleurs des poids et mesures, p. 2000) : du même Budget, modifié par le Sénat.

Commerce: Publication, au Journal officiel, du palmarès des récompenses de l'Exposition de Saint-Louis, p. 2258).  

— Prend part à la discussion :  

-de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, étendant à toutes les exploitations commerciales les dispositions de la loi sur les accidents du travail (p. 2147) ;  

- du projet de loi modifiant le régime douanier applicable aux merrains de châtaignier (p. 2154).

TROISIÈME RÉPUBLIQUE

 

TABLE ANALYTIQUE
ANNALES DE LA CHAMBRE DES DEPUTES
IX^e Législature

 

TABLE NOMINATIVE
(1906 – 1910)

 

 

DOUMERGUE (M. Gaston), Député de la 2^e circonscription de Nîmes [Gard],

Ministre du Commerce et de l'Industrie, puis Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts.

Son élection est validée (A., S. O. de 1906. t. 2, p. 86).

  

INTERVENTIONS

 

= Prend part à la discussion :

- du projet de loi portant modification du tarif général des douanes [Convention franco-suisse] (A., S. O. de 1906, t. 2, p. 427) ;

- du projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition de Saint-Louis (p. 431) ;

- du projet de loi concernant les récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition de Liège (p. 431).

— Répond à une question de M. Gérald relative aux récompenses de l'Exposition de Saint-Louis (p. 435).

— Est entendu dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, sur le repos hebdomadaire en faveur des employés et ouvriers (p. 458).

= Prend part à la discussion d'un projet de loi modifiant la loi du 11 janvier 1892 sur le tarif général des douanes (p. 578). 

Nommé Ministre du Commerce et de l'Industrie [Décret du 15 octobre 1906] (J. O., p. 7238).  

= Parle sur la mise à l'ordre du jour du projet de loi portant modification du tarif général des douanes [Convention franco-suisse] (A., S. E. de 1906, t. unique, p. 126) ; prend part à la discussion (p. 211).  

— Est entendu :  

- sur un projet de résolution, présenté par M. Klolz, tendant à une enquête pour la révision des tarifs douaniers (p. 231) ;  

- sur l'urgence d'une proposition de loi, de M. Georges Berry, tendant à modifier la loi sur le repos hebdomadaire (p. 1236).  

— Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1907

(Commerce et Industrie : Publication du rôle des poids et mesures, p. 636 ; École d'horlogerie de Cluses, p. 637 ; Subvention de l'État aux écoles supérieures de commerce, p. 638).  

— Répond à une question de M. l'amiral Bienaimé touchant la reprise des travaux de la Commission extraparlementaire de la marine marchande (A., S. O. de 1907, t. 1, p. 64).  

— Parle dans la discussion :  

- du projet de loi portant approbation d'une convention commerciale avec la Serbie (A., S. O. de 1907, t. 2, p. 474) ;  

- du projet de loi sur le mouillage des vins et les abus du sucrage et du rapport de la Commission d'enquête sur la crise viticole (p. 439, 529, 539, 612, 732, 751).  

— Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1908

(Commerce : Discussion générale, A., S. E. de 1907, t. unique, p. 241 à 245 ; Personnel de l'administration centrale, p. 245, 246 ; Diplômes délivrés aux vieux ouvriers, p. 247 ; Projet de résolution de M. Allemane concernant la réalisation pratique des inventions brevetées, p. 249 ; Conservatoire des arts et métiers p. 249 ; Bâtiment-école de la marine marchande, p. 250).  

— Prend part à la discussion du projet de loi de crédit applicable à la translation des cendres d'Emile Zola au Panthéon (A., S. O. de 1908, t. 1, p. 815). 

— Est entendu sur un projet de résolution de M. le baron de Belcastel relatif à la participation de l'armée aux cérémonies publiques (p. 816).  

— Répond à une question de M. Paul-Meunier sur le fonctionnement de la Comédie Française (p. 1036). 

= Nommé Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts [Décret du 5 janvier 1908] (J. O., p. 94).  

= Donne lecture d'un projet de loi modifiant l'article 14 de la loi du 28 mars 1882 (A., S. O. de 1908, t. 2, p. 427).  

— Répond à l'interpellation de M. Alexandre Blanc sur la révocation de l'instituteur Roux-Costadau (p. 489 et suiv.).  

— Donne lecture d'un projet de loi sur la responsabilité des membres de l'enseignement public pour fautes commises dans l'exercice de leurs fonctions (p. 560).  

— Répond :  

- à une question de M. Alexandre Blanc sur l'interdiction faite aux instituteurs d'occuper des fonctions de maire et d'adjoint (A., S. E. de 1908, t. unique, p. 283) ;  

- à la même question transformée en interpellation par M. Gheusi (p. 286) ;  

- à une question de M. Gauthier [de Clagny] concernant les droits des préfets et des maires en matière de distributions de prix dans les écoles communales (p. 314) ;  

- à une question de M. Lasies sur l'instruction religieuse dans les lycées de l'État (p. 317) ;  

- à une demande de M. Lefas, à fin de transformation en interpellation de la précédente question (p. 319) ;  

- à une question de M. Beauquier sur la réforme de l'orthographe (p. 320) ;  

- à une interpellation de M. Alexandre Blanc sur les irrégularités de la gestion financière de la mission Morgan (p. 711 et suiv.).  

— Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1909

(Instruction publique : Discussion générale, A., S. E. de 1908, t. unique, p. 328 ; Recteurs d'académie, p. 355 ; Secrétaires et commis d'académie, p. 357 ; Inspections des Universités, personnel secondaire, p. 359 ; Répartition des bourses dans les Universités, p. 360 ; Personnel secondaire de l'école normale, p. 361 ; Création d'une chaire d'hygiène générale au Collège de France, p. 363, 364 ; Gardiens et agents de la Bibliothèque nationale, p. 366 ; Livres et fournitures scolaires, p. 367 ; Surveillants d'internat des lycées, p. 367 ; Personnel secondaire du Muséum, situation de la ville de Paris au regard des dépenses du personnel de l'enseignement primaire, p. 369 ; Bourses d'enseignement primaire supérieur, p. 370 ; Retraites des instituteurs, p. 370 ; Ecoles mixtes des communes, p. 371 ; Inspection médicale des écoles, p. 371).  

— Répond :

 

- à l'interpellation de M. Bouyssou sur la démission d'instituteurs, membres du conseil départemental des Landes (A., S. O. de 1909, t. 1, p. 470 et suiv.) ;

 

- à deux questions de M. Georges Berry sur la crise de l'Opéra (p. 786, 1156).

 

— Répond à une question de M. Maurice Barrès (A., S. O. de 1909, t. 2, p. 635).

 

— Parle sur le règlement de l'ordre du jour (p. 838).

 

— Sa réponse à une question écrite de M. Paul-Meunier sur la distribution de prix d'instruction religieuse dans les lycées et collèges (p. 1547).

 

— Sa réponse à une question écrite de M. Couderc sur l'attribution des 100 médailles d'argent supplémentaires votées au dernier Budget (p. 1548).

 

— Sa réponse à une question écrite de M. le baron de Belcastel sur une demande de mise à la retraite formée par un instituteur (A., S. E. de 1909, t. unique, p. 124).

 

— Sa réponse à une question écrite de M. Gayraud concernant les plaintes soulevées par certains manuels scolaires (p. 424).

 

— Sa réponse à une question écrite de M. le baron des Lyons de Feuchin sur l'indemnité, pour travaux extraordinaires, allouée aux sous-économes des lycées nationaux (p. 1618).

 

— Répond aux interpellations :

 

- de M. René Besnard sur le cas de M. Rocafort (p. 117) ; de M. Dessoye, de M. Gérard-Varet, de M. Groussau, de M. de Ramel, de M. Alexandre Blanc, de M. Paul-Meunier, de M. Lefas, de M. Maurice Barrès, de M. Pierre Dupuy, de M. Lasies, de M. Buisson, sur la neutralité de renseignement dans les écoles primaires (A., S. O. de 1910, t. 1, p. 167, 185_: 187, 202 et suiv.).

 

— Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1910

(Instruction publique: Discussion générale, A., S. O. de 1910, t. 1, p. 374 ; Recteurs d'académie, p. 376 ; Chefs de travaux et préparateurs des Facultés des sciences, p. 380 ; Pharmaciens de 2^e classe, personnel subalterne des facultés de province, insuffisance de certains laboratoires et cliniques, réforme des études médicales, p. 384 ; Personnel secondaire du musée Guimet, p. 387 ; Bibliothèque nationale, p. 389 ; Questions orales posées aux candidats au baccalauréat ès lettres, p. 394 ; Classes préparatoires dans les lycées de garçons, p. 395 ; Agents mariés des lycées d'externes, p. 396 ; Accords existants entre certains lycées de Paris et des externats religieux, p. 397 ; Aumôniers des lycées, p. 397 ; Heures de retenue dans les lycées, p. 398 ; Instituteurs détachés dans les lycées, p. 399 ; Professeurs de dessin, p. 399 ; Professeurs de collèges communaux, p. 400 : Répétiteurs de collèges, p. 402 ; Construction à Paris de nouveaux lycées de jeunes filles p. 403 ; Inspecteurs primaires, p. 404 ; Enseignement du dessin dans les écoles primaires, p. 406. Enseignement primaire, p. 408 ; Écoles normales primaires, p. 410 ; Ecoles primaires supérieures p. 411 ; Égalité de traitement des instituteurs et institutrices, p. 412 : Créations d'écoles, p. 413 ; Part contributive de l'Etat dans les dépenses d'enseignement primaire des villes ayant plus de 150.000 habitants, p. 419.

Beaux-Arts : Augmentation du prix des places dans les théâtres subventionnés, subventions de l'Opéra et de l'Opéra-Comique, p. 450, 451.

Loi de Finances: Prélèvement du droit des pauvres sur les billets de faveur, p. 1607 ; Enseignement bilingue dans les écoles de Bretagne, p. 1713).  

— Sa réponse écrite à une question de M. Messimy concernant la fourniture d'impressions de certains établissements tels que le Bureau des longitudes, l'Académie des sciences, etc. (p. 887).  

— Sa réponse écrite à une question de M. Leroy-Beaulieu sur le discrédit jeté dans certaines écoles sur les produits de la vigne (p. 1214).  

— Est entendu dans la discussion du projet de loi autorisant un engagement de dépenses pour l'acquisition de l'hôtel Biron (p. 1321).  

— Prend part à la discussion du projet de loi modifiant l'article 14 de la loi du 28 mars 1882 sur  le renseignement primaire obligatoire (p. 1782, 1783).  

— Sa réponse écrite à une question de M. Allard sur la réintégration de M. Nègre, instituteur révoqué (p. 2058).  

— Répond à une question de M. Alexandre Blanc concernant la pression exercée sur certains instituteurs, dans un intérêt électoral par un membre du Gouvernement (p. 2094).  

— Sa réponse écrite à une question de M. Leboucq concernant les jardiniers du Muséum d'histoire naturelle (p. 2427).  

= Élu Sénateur, le 17 mars 1910, donne sa démission de Député (A., S. O. de 1910, t. 1, p. 1870). 

TROISIÈME RÉPUBLIQUE

 

TABLE ANALYTIQUE
ANNALES DE LA CHAMBRE DES DEPUTES
X^e Législature

 

TABLE NOMINATIVE
(1910 – 1914)

 

 

DOUMERGUE (M.), Sénateur, Ministre de l’Instruction publique et des Beaux-Arts, puis

Ministre des Affaires étrangères et Président du Conseil.

 

 

INTERVENTIONS

 

En qualité de Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts : 

— Prend part à la discussion du projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur les Exercices 1909 et 1910

(Instruction publique et Beaux-Arts : frais de suppléance des institutrices en couches, A., S. O. de 1910, t. 2, p. 412).

Est nommé Ministre des Affaires étrangères et Président du  Conseil [Décrets du 9 décembre 1913] (J. O., p. 10634).  

— Sa déclaration au nom du Cabinet (A., S. E. de 1913, t. unique, p. 696 ; I., n° 3277 ; an., S. E.. de 1913, p. 140). 

— Prend part à la discussion des interpellations sur la politique générale du Gouvernement (A., S. E. de 1913, t. unique, p. 708, 711, 713, 714).  

— Est entendu sur l'urgence d'une proposition de résolution concernant la discussion, au Sénat, de la réforme électorale (p. 893).  

— Donne lecture du décret de clôture de la Session extraordinaire de 1913 (p. 1259).  

— Est entendu : 

- sur le règlement de l'ordre du jour (A., S. O. de 1914. t. 1, p. 12, 1807, 2463, 2596) ;  

- dans la discussion du projet de loi autorisant le gouvernement du protectorat du Maroc à contracter un emprunt de 230 millions (p. 320. 332, 337).  

— Parle :  

- sur une proposition de loi tendant à organiser une enquête nationale sur le mode d'élection des Députés (p. 441) ;  

- sur la fixation de la date de la discussion d'une interpellation concernant les incidents relatifs à l'usine Poutiloff (p. 466) ;  

- est entendu dans la discussion de cette interpellation (p. 2044, 2047).  

— Est entendu dans la discussion :  

- du projet de loi portant approbation de la convention douanière et de voisinage entre la France et la principauté de Monaco (p. 536) ;  

- de l'interpellation sur l'état sanitaire des troupes de l'Est (p. 879) ;  

- de l'interpellation sur la politique financière du Gouvernement (p. 1157, 1365, 1367).  

— Prend part à la discussion du projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1914

(Affaires étrangères : Discussion générale A., S. O. de 1914, t. 1, p. 1679, 1695, 1700, 1703 ; Défense des nationaux français établis à l'étranger, p. 1700 ; Affaire Dillon-Cornerk, p. 1709 ; Liquidation de la pension de retraite de M. Lévis, consul à Rotterdam, p. 1715 ; Statut du personnel diplomatique et consulaire, p. 1715 ; Indemnités de loyer, p. 1717 : Reconstruction du consulat général de Moscou, p. 1718.

Loi de Finances : Occupation du Maroc, p. 2181).  

— Est entendu sur l'urgence :  

- d'une proposition de résolution relative aux accusations dirigées contre des membres du Gouvernement (p. 1859, 1802) ;  

- d'une proposition de résolution relative aux présomptions de forfaiture dirigées contre un magistrat agissant par ordre (p. 1955, 1959).  

— Parle sur la fixation de la date de la discussion d'une interpellation concernant un emprunt industriel du Gouvernement de la République chinoise (p. 2384).  

— Prend part à la discussion de cette interpellation (p. 2386, 2389, 2391).  

—- Prend part à la discussion :  

- du projet de loi concernant l'établissement d'un impôt complémentaire sur l'ensemble du revenu (p. 2402, 2520) ;  

- des conclusions de la Commission d'enquête sur l'affaire Rochette (p. 2661, 2663).