Gaston Dumesnil
(1879 - 1918)
Tables nominatives des interventions devant la Chambre des députés
Né le 24 janvier 1879 à Argenteuil (Val-d’Oise)
Décédé le 8 septembre 1918 à Mont-de-Leuilly (Aisne)
Mandat à la Chambre des députés :
26/04/1914 – 08/09/1918 : Maine-et-Loire – Fédération républicaine
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TABLES ANALYTIQUES
DES
ANNALES DE LA
CHAMBRE DES DÉPUTÉS
XIe LÉGISLATURE
DEUXIÈME
PARTIE
TABLE
NOMINATIVE
1er juin 1914 – 7 décembre 1919
DUMESNIL
(M. Gaston),
Député de la 1re circonscription
d'Angers [Maine-et-Loire], Secrétaire de la Chambre.
Son élection est validée (A., S. O. de 1914, t. 2, p. 100).
= Membre : de la Commission de
la réforme judiciaire et de la
législation civile et criminelle (A., S. O. de 1914, t. 2,
p. 288) ; de la Commission de la marine (A., S. O. de
1914, t. 2, p. 288) ; de la Commission de l'armée (A., S.
de 1917, t. unique, p. 2009) ; de la Commission chargée
d'examiner s'il y a lieu de mettre en accusation un ancien
Ministre de l'Intérieur, M. Malvy (F., n° 367 ; J. O. de
1917, p. 9455).
Interventions :
— Sa proposition de loi tendant à faire entrer en ligne, pour les
annuités nécessaires à la Légion d'honneur, à la médaille
militaire ou à la pension de retraite, les citations d'un
degré inférieur à l'ordre de l'armée (I., n° 4834 ; an.,
S. de 1918, p. 913).
Est élu Secrétaire de la
Chambre (A., S. de 1916, t. unique, p. 3).
— Prend part à la discussion de la proposition de loi fixant les
affectations, aux unités combattantes, des mobilisés
appartenant à l'armée active et à sa réserve (A., S. de
1917, t. unique, p. 725, 749).
— Est entendu dans la discussion : d'interpellations sur la
politique générale du Gouvernement (p. 3071) ; du projet
de loi tendant à modifier la législation des pensions des
armées de terre et de mer dans le cas de blessures reçues,
de maladies contractées ou de décès survenus par suite de
la guerre actuelle (Contre-projet de M. Léon Bérard,
p. 3240).
= Obtient des congés (A., S. de 1916, t. unique, p. 2540;
A., S. de 1917, t. unique, p. 771, 2122).
= Son décès est annoncé à la Chambre (A., S. de 1918, t. unique,
p. 2100).