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Maurice, Joseph Rontin

(1880 - 1918)

Maurice, Joseph Rontin  

Tables nominatives des interventions devant la Chambre des députés

 

Né le 16/10/1880 à Mézin (Lot-et-Garonne)

Décédé le 19/10/1918 à Paris

 

Mandats à la Chambre des députés :

10/05/1914 – 19/10/1918 : Lot-et-Garonne – Parti républicain radical et radical socialiste

 

Biographie

   

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TABLES ANALYTIQUES

DES

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

XIe LÉGISLATURE

DEUXIÈME PARTIE

TABLE NOMINATIVE

1er juin 1914 – 7 décembre 1919

RONTIN (M. Maurice, Joseph), Député de l'arrondissement de Nérac [Lot-et-Garonne).

Son élection est validée (A., S. O. de 1914, t. 2, p. 100).

= Membre : de la Commission de la législation fiscale (A., S. O. de 1914, t. 2, p. 289) ; de la Commission du suffrage universel (ibid.) ; de la Commission de la réorganisation économique (A., S. de 1917, t. unique, p. 3130).

Dépôt :

— Sa proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture, sur l'Exercice 1914, un crédit extraordinaire de 500 000 francs pour venir en aide aux victimes de la grêle et de l'orage dans l'arrondissement de Nérac [Lot-et-Garonne] (I., n° 373 ; an., S. O. de 1914, p. 2045).

— Sa proposition de loi tendant à organiser la production intensive du blé sur les terres laissées sans culture dans la zone de l'intérieur et des armées (I., n° 3966 ; an., S. de 1917, p. 1587).

Interventions :

— Prend part à la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, fixant les affectations aux unités combattantes des mobilisés, officiers, sous-officiers et soldats, appartenant à l'armée active et à la réserve de l'active (p. 2096).

— Demande à interpeller le Gouvernement sur l'application des décrets relatifs à la taxation des céréales et du pain et à l'organisation du contrôle de la meunerie (p. 2410) ; est entendu sur la fixation de la date de la discussion de cette interpellation (p. 2411) ; la développe (A., S. de 1917, t. unique, p. 2608, 2762).

— Prend part à la discussion du projet de loi concernant les crédits provisoires applicables au premier trimestre de 1918 [Budget ordinaire des services civils] (Son amendement concernant les receveurs et contrôleurs des contributions indirectes, p. 3511).

— Prend part à la discussion : de propositions de loi tendant à organiser la production du blé (A., S. de 1918, t. unique, p. 468, 473, 540, 549, 632) ; du projet de loi concernant le relèvement temporaire des tarifs sur les grands réseaux de chemins de fer d'intérêt général (p. 1067) ; d'un projet de loi sur les encouragements à la culture mécanique (p. 1084).

= Obtient des congés (A., S. de 1916, t. unique, p. 2862 ; A., S. de 1917, t. unique, p. 2801 ; A., S. de 1918, t. unique, p. 17, 308, 1671).

= Son décès est annoncé à la Chambre (p. 2440).