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Les ateliers
nationaux (20 juin 1848)
Projet de subvention aux théâtres de Paris
(17 juillet 1848)
Discussion des interpellations du citoyen Crespel de Latouche au sujet
de la suspension de divers journaux (1er août 1848)
Proposition du citoyen Lichtenberger, ayant pour but de faire lever
l’état de siège de Paris avant la discussion de la Constitution (2
septembre 1848)
Proposition du citoyen Crespel de Latouche relative à la répression des
délits de presse pendant l’état de siège : liberté de la presse (11 septembre 1848)
Discussion du projet de Constitution :
- pour l'abolition de la peine de mort (15 septembre 1848)
- censure des œuvres dramatiques (20 septembre 1848)
Pour la liberté de la presse et contre l'état de siège (11 octobre 1848)
Discussion du budget rectifié de 1848 (discussion générale du budget de
l’instruction publique) (10 novembre 1848)
Procès verbal de la séance du 8 décembre 1848 (9 décembre 1848)
Séparation de
l’Assemblée Constituante (29 janvier 1849)
Discussion du budget des dépenses de l’intérieur pour 1849 :
la
liberté du théâtre (3 avril 1849)
Interpellations sur les actes commis dans certaines imprimeries (15 juin
1849)
Discussion de la
proposition tendant à nommer une commission chargée de proposer et
d'examiner les lois nécessaires à l'application de l'art. 13 de la
Constitution (préparation des lois relatives à la prévoyance et à
l'assistance publique) (9 juillet 1849)
La misère (9 juillet 1849)
Discussion des projets de loi relatifs aux crédits supplémentaires pour
l’expédition de Rome (19 octobre 1849)
Discussion du projet de loi ayant pour but de modifier la loi électorale
du 15 mars 1849 (21 mai 1850) - Suite de la discussion (23 mai 1850)
Discussion du projet de loi sur le cautionnement des journaux (9 juillet
1850)
La liberté de l’enseignement (15 janvier 1850)
Discours contre la loi sur la déportation (5 avril 1850)
Le suffrage universel
(21 mai 1850)
Pour la liberté de la presse (9 juillet 1850)
La révision de la
Constitution (17 juillet 1851)
Incident personnel (18 juillet 1851)
Discussion du projet de loi sur les préliminaires de paix (1er mars 1871)
Contre l'invalidation de Garibaldi (
8 mars 1871)
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Malvoyants
