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XI^e législature

Cycle de formation à l’École nationale d’administration
4 -  29 mars 2002

Pour la huitième année consécutive, l'Assemblée nationale a organisé, en collaboration avec l’École nationale d’administration et le Sénat, un cycle de formation sur l'organisation du travail parlementaire, qui s'est déroulé du 4 au 29 mars 2002.
Un député et 25 fonctionnaires venus de dix sept pays (Algérie, Angola, Burundi, Cambodge, Congo, Djibouti, Gabon, Hongrie, Mauritanie, Moldavie, Niger, République Centrafricaine, Rwanda, Sénégal, Tchad, Tunisie et Uruguay) ont ainsi étudié l'organisation et le fonctionnement des Assemblées ainsi que la procédure législative en France et ont procédé à des échanges sur leurs expériences nationales.
M. Jean-Pierre Foucher (UDF), député des Hauts-de-Seine, a animé l'une des séances de ce cycle de formation qui, comme les années précédentes, a été principalement assuré par les fonctionnaires de l'Assemblée nationale et du Sénat.

Visite de travail de deux hauts fonctionnaires de l'assemblée nationale populaire de Chine
11 octobre 2001

Dans le cadre de la coopération interparlementaire, deux fonctionnaires de l'Assemblée nationale populaire de Chine ont effectué une visite dans les services de l'Assemblée nationale.
La délégation, venue pour s'informer sur l'organisation et le fonctionnement du Parlement, a été reçue par le secrétaire général de la questure, le service des relations internationales et la division du secrétariat général de la présidence.

Signature d'une convention de coopération avec l'Assemblée nationale du Royaume du Cambodge
20 juin 2001

A l'occasion de la visite officielle du Prince Norodom Ranariddh, président de l'Assemblée nationale du Royaume du Cambodge, une convention de coopération entre l'Assemblée nationale française, représentée par le Président Raymond Forni, et son homologue cambodgien a été signée.
La convention définit le contenu de cette future coopération qui portera sur l'organisation et le fonctionnement des Assemblées et sur « toute question de législation présentant un intérêt commun pour les deux Assemblées ». Elle définit les formes que prendra cette coopération : organisation à Phnom Penh de séminaires juridiques et techniques, déroulement à Paris de stages de formation au profit de parlementaires et de fonctionnaires parlementaires cambodgiens, réalisation à Phnom Penh de missions d'évaluation et d'assistance technique, fourniture d'ouvrages de droit et de documents en langue française à l'Assemblée nationale du Royaume du Cambodge. La convention comprend, en annexe, une liste des thèmes susceptibles d'être retenus pour les séminaires au Cambodge.

Visite de travail d'une délégation du Parlement du Royaume du Cambodge
23 - 30 mars 2001

Une délégation de l'Assemblée nationale du Royaume du Cambodge, conduite par le Dr Kol Pheng, secrétaire général de l'Assemblée nationale, et composée de Mme Sisowath Ayravadi, directrice adjointe du cabinet du président de l'Assemblée nationale, de Mme Christine Penn, chef du protocole du président de l'Assemblée nationale, et de M. Om Radsady, conseiller du président de l'Assemblée nationale, a effectué une visite de travail à l'Assemblée nationale du 23 au 30 mars 2001.
M. Guy-Michel Chauveau (S), président du groupe d'amitié France-Cambodge, a offert un dîner en son honneur.
De nombreux entretiens avec les responsables administratifs de l'Assemblée ont été l'occasion de présenter le rôle et le fonctionnement des différents services : la délégation a ainsi pu mesurer l'apport technique que l'Assemblée nationale française serait susceptible de fournir à son homologue cambodgienne dans le cadre d'un plan de coopération à moyen terme.

Cycle de formation a l'Institut international d'administration publique
26 février - 23 mars 2001

Pour la septième année consécutive, l'Assemblée nationale a participé, dans le cadre de l'Institut international d'administration publique, en collaboration avec le Sénat, au cycle de formation sur l'organisation du travail parlementaire, qui s'est déroulé du 26 février au 23 mars.
Vingt-cinq stagiaires, députés et fonctionnaires parlementaires pour l'essentiel, venus de 18 pays (dont le Cambodge et le Vanuatu) ont ainsi étudié l'organisation et le fonctionnement des Assemblées ainsi que la procédure législative.
M. Daniel Marcovitch (PS), député de Paris, a animé l'une des séances de ce cycle de formation qui, comme les années précédentes, ont été principalement assurées par les fonctionnaires de l'Assemblée nationale et du Sénat.

Visite de travail d'un haut fonctionnaire de l'Assemblée nationale de la République de Corée du Sud
15 au 19 janvier 2001

M. Young Il Kim, conseiller-analyste du service du budget et de la politique de l'Assemblée nationale de Corée du Sud, chargé des crédits militaires, a effectué une visite de travail à l'Assemblée nationale du 15 au 19 janvier 2001.
A l'Assemblée nationale, des entretiens sur l'élaboration de la loi de programmation militaire et sur le contrôle des crédits budgétaires de la défense ont été organisés avec des responsables administratifs des commissions des finances et de la défense nationale. M. Young Il Kim s'est également entretenu du financement des partis politiques et des modalités d'investiture de leurs candidats avec des responsables des groupes politiques socialiste et RPR. Il a été reçu par M. Pascal Terrasse, député de l'Ardèche, président du groupe d'amitié France-Corée.
Des entretiens ont également été organisés au Sénat et à la direction des affaires financières du ministère de la Défense.

Mission de coopération auprès de l'Assemblée nationale du Cambodge
25-30 novembre 2000.

A l'invitation de la Princesse Norodom Vacheahra, députée de Siem Reap, présidente du groupe d'amitié Cambodge-France, M. Guy-Michel Chauveau, député (P.S.) de la Sarthe, président du groupe d'amitié France-Cambodge, s'est rendu au Cambodge du 26 au 30 novembre 2000. Il était accompagné dans ce déplacement par le chef de la division de la coopération interparlementaire.
A Phnom Penh, M. Guy-Michel Chauveau, a notamment rencontré M. Hun Sen, Premier ministre du Gouvernement royal du Cambodge, le Prince Norodom Ranariddh, Président de l'Assemblée nationale, les membres du groupe d'amitié Cambodge-France de l'Assemblée nationale cambodgienne, le Prince Sisowath Chivanmonirak premier vice-Président du Sénat, M. Hor Namhong, ministre d'État, ministre des Affaires étrangères et de la coopération internationale, et M. Hong Sun Huot, ministre d'État, ministre de la Santé. En outre, des entretiens avec M. Pheng Kol, secrétaire général de l'Assemblée nationale, et des membres du cabinet du Président de l'Assemblée nationale ont permis d'étudier les modalités pratiques de la coopération entre les deux Assemblées.
Au cours d'un déplacement dans la province de Siem Reap, M. Guy-Michel Chauveau, s'est rendu sur un chantier de déminage, sur un site d'Angkor restauré sous la direction de M. Pascal ROYERE, architecte à l'École française d'Extrême orient, et au quartier général de la Police du patrimoine, à l'occasion de la remise d'un don français de matériels pour une nouvelle brigade.

Visite de travail d'une délégation de six parlementaires de l'Assemblée nationale du Vietnam
2-10 novembre 2000

Une délégation de six parlementaires et de trois fonctionnaires de l'Assemblée nationale du Vietnam, conduite par M. Do Van Tai, député, Président de la Commission des Affaires étrangères, accompagné par M. Phan Quang, député, Vice-président de la Commission des Affaires étrangères et Président du groupe d'amitié Vietnam-France, a effectué une visite de travail à l'Assemblée nationale du 2 au 10 novembre 2000.
Les membres de la délégation ont eu des entretiens avec M. François Loncle, député de l'Eure, Président de la Commission des Affaires étrangères, avec le Secrétaire général de l'Assemblée nationale et de la Présidence, le Directeur général des services administratifs et les responsables de divers services de l'Assemblée nationale. M. Jacques Brunhes, Député des Hauts-de-Seine, Président du groupe d'amitié France-Vietnam, a offert un déjeuner en l'honneur de la délégation.
Des entretiens au Sénat ont également été organisés à leur attention.
La délégation s'est rendue à Lyon pendant trois jours pour y étudier, notamment, la gestion du développement urbain. Elle a été reçue successivement par M. André Soulier, Maire-adjoint de la ville de Lyon, par M. Jean-Loup Fleuret, Vice-président de la Région Rhône-Alpes, et par M. Alain Porcher, Vice-président de la communauté urbaine du Grand Lyon. Des entretiens ont également été organisés à l'agence d'urbanisme, à la direction de l'eau et à la direction de la propreté du Grand Lyon ainsi qu'au Sytral, syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise.

Visite à l'Assemblée nationale d'une délégation de secrétaires généraux chinois, conduite par le Secrétaire général adjoint du Comité permanent de l'Assemblée populaire nationale de Chine
30 - 31 mars 2000

Une délégation de Secrétaires généraux Chinois, conduite par le Secrétaire général adjoint du comité permanent de l'Assemblée populaire nationale de Chine, a effectué une visite de travail à l'Assemblée nationale les 30 et 31 mars dernier.
Ils ont eu des entretiens avec le Secrétaire général de l'Assemblée nationale et de la Présidence, et avec le Secrétaire général de la Questure.
A l'occasion de cette visite, les perspectives de coopération pour l'année 2000 avec l'Assemblée populaire nationale de Chine ont également été évoquées.

Cycle de formation à l'Institut international d'administration publique
14 février - 10 mars 2000

Pour la sixième année consécutive, l'Assemblée nationale a organisé, dans le cadre de l'Institut international d'administration publique, en collaboration avec le Sénat, un cycle de formation sur l'organisation du travail parlementaire, qui s'est déroulé du 14 février au 10 mars.
27 stagiaires, députés et fonctionnaires parlementaires pour l'essentiel, venus de 19 pays - Algérie, Bénin, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Gabon, Guinée, Guinée Équatoriale, Liban, Madagascar, Mali, Maroc, Mauritanie, Mongolie, Niger, République Centrafricaine, Tchad, Togo et Tunisie - ont ainsi étudié l'organisation et le fonctionnement des Assemblées ainsi que la procédure législative.
M. Robert Gaïa, député du Var, a animé l'une des séances de ce cycle de formation qui, comme les années précédentes, a été principalement assuré par les fonctionnaires de l'Assemblée nationale et du Sénat.

Séminaire au Sénat du Cambodge
17 - 21 janvier 2000

Le Chef de la division de la coopération interparlementaire a participé à un séminaire sur le Parlement français organisé au Sénat du Cambodge, au profit des parlementaires et des fonctionnaires des deux Chambres du Parlement cambodgien.
Au cours de ce séminaire, qui a rassemblé une cinquantaine de parlementaires et de fonctionnaires, de nombreux thèmes intéressant le Parlement cambodgien, tels que le fonctionnement des commissions, le déroulement de la procédure législative et le statut du personnel, ont été abordés.
Les perspectives de développement de la coopération entre l'Assemblée nationale française et l'Assemblée du Cambodge ont également été évoquées.

Visite de travail d'une délégation de l'Assemblée nationale du Vietnam
1^er- 9 novembre 1999

Une délégation de six députés de l'Assemblée nationale du Vietnam, accompagnés de trois fonctionnaires, a effectué du 1^er au 9 novembre une visite de travail portant sur le contrôle des dépenses publiques et sur la politique de l'environnement et de l'aménagement du territoire.
A l'Assemblée nationale, la délégation a eu des entretiens avec M. Philippe Duron, député (S) du Calvados, et avec M. Michel Dasseux, député (S) de la Dordogne, ainsi qu'avec des fonctionnaires de la Commission des Finances et de la Commission de la Production et des Echanges.
M. Jacques Brunhes, député (C) des Hauts-de-Seine, président du groupe d'amitié France-Vietnam, a offert un déjeuner en son honneur.
Par ailleurs, elle s'est rendue à l'Agence française de développement et à la Cour des Comptes où elle a été reçue par M. Pierre Joxe, Premier Président et par M. Jean-Pierre Guillard, rapporteur général.
La délégation vietnamienne a été également reçue au Sénat.
Dans le cadre de cette visite de travail, la délégation vietnamienne s'est déplacée à Dieppe, où elle a été reçue par M. Christian Cuvilliez, député-maire (C), et dans les services de la mairie et de la sous-préfecture. Elle a aussi visité la ville de Rueil-2000.

Forum interparlementaire Corée-France
13 - 19 juin 1999

Une délégation de parlementaires français, conduite par M. Pascal Terrasse, député (S), Président du groupe d'amitié France-Corée, composée en outre de M. Robert Gaïa, député (S), et de Mme Annick Bocandé, sénateur (UC), et accompagnée par un conseiller du service du protocole et de la coopération de l'Assemblée nationale, s'est rendue en Corée du 13 au 19 juin.
Accueillie à Séoul par M. Shin Sang-Woo, vice-président de l'Assemblée nationale de Corée et par M. Lee Han-Dong, Président du groupe d'amitié Corée-France, la délégation a participé à un forum interparlementaire au cours duquel furent notamment organisées des tables rondes sur la nature juridique des régimes politiques français et coréen, le financement des partis politiques, les modes de scrutin, la coopération décentralisée des collectivités locales, la protection sociale, les droits de l'Homme et la sécurité régionale.
La délégation a par ailleurs assisté à l'ouverture du centre d'information Corée France de la mairie d'arrondissement de Seocho (Séoul) et effectué une visite à Panmunjom, à la frontière avec la Corée du Nord.
Elle a enfin, à l'occasion d'un déplacement d'une journée à Kyongju, participé à des entretiens sur le développement touristique autour des patrimoines culturels traditionnels.

Mission de coopération auprès de l'Assemblée nationale du Vietnam
21-29 avril 1999

A l'invitation de l'Assemblée nationale du Vietnam, le chef de la division de la coopération interparlementaire et un conseiller de cette division se sont rendus au Vietnam du 21 au 29 avril 1999, afin notamment d'évaluer les besoins de l'Assemblée nationale de ce pays et l'aide que lui apporte l'Assemblée nationale française en termes de formation.
Au cours de cette mission, des entretiens se sont tenus à Hanoï avec les différents directeurs de l'Assemblée nationale du Vietnam, ainsi qu'avec les responsables de l'École Nationale d'Administration et de la Maison du Droit franco-vietnamienne. Dans les provinces de Ninh Binh, Ho Chi Minh-ville et Dalat, la délégation française s'est entretenue avec les députés et les responsables administratifs des délégations provinciales.
La coopération avec l'Assemblée nationale du Vietnam devrait se poursuivre dans les prochains mois, notamment par la réception à Paris d'une délégation de parlementaires vietnamiens souhaitant s'informer des modalités du contrôle des dépenses publiques en France, et par des actions de formation qui pourraient être réalisées en coopération avec la Maison du Droit franco-vietnamienne.

Visite de travail de deux députés de l'Assemblée nationale du Laos
17-18 novembre 1998

La Vice-Présidente de l'Assemblée nationale de la République démocratique du Laos, Mme Onechanh Thammavong, et Mme Kemphet Pholsena, Députée, ont effectué une visite de travail à l'Assemblée nationale les 17 et 18 novembre 1998.
Après avoir assisté à la séance des questions d'actualité du mardi 17 novembre, elles se sont entretenues avec Mme Yvette Roudy, députée (S) du Calvados. Elle ont également été reçues par le responsable de la division de la coopération interparlementaire pour évoquer les perspectives de coopération future.
M. Jean-Jacques Guillet, député (RPR) des Hauts de Seine, Président du groupe d'amitié France-Laos a offert un déjeuner en leur honneur.

Visite de travail d'une délégation de l'Assemblée nationale du Vietnam
31 mai - 10 juin 1998

Une délégation de six parlementaires de l'Assemblée nationale du Vietnam, accompagnés par trois fonctionnaires, menée par M. Nguyen Ngoc Tran, Député, Vice-Président de la Commission de Relations extérieures, a effectué une visite de travail à l'Assemblée nationale du 31 mai au 10 juin 1998.
Cette visite de travail avait essentiellement pour thèmes le contrôle de l'application des lois, la présentation du système parlementaire français et la décentralisation.
Les membres de la délégation ont eu des entretiens avec Mme Marie-Hélène Aubert, députée d'Eure et Loir (RCV), membre de la Commission des Affaires étrangères, avec M. Pierre Albertini, député de la Seine-Maritime (UDF), membre de la Commission des Lois ainsi qu'avec le Secrétaire général de l'Assemblée nationale et de la Présidence, le Secrétaire général de la Questure, les responsables de divers services législatifs et administratifs de l'Assemblée nationale.
Des entretiens au Sénat, au Conseil constitutionnel, au Conseil d'État, à la Médiature de la République et à l'UNESCO ont également été organisés à leur attention.
M. Jacques Brunhes, député des Hauts-de-Seine (C), questeur, Président du groupe d'amitié France-Vietnam, a offert un déjeuner en l'honneur de la délégation.
Au cours de son séjour, la délégation s'est rendue pendant quatre jours en Dordogne, à l'invitation de M. Michel Dasseux, député de la Dordogne (S), Vice-Président du groupe d'amitié France-Vietnam.
Elle a été reçue par M. Bernard Gazeau, Président du Conseil général, M. Pierre-Henry Maccioni, Préfet de la Dordogne et M. Xavier Darcos, maire de Périgueux. Elle a également été reçue par M. Germinal Peiro, député (S) de la Dordogne.
Suivant les thèmes d'études retenus - notamment l'industrie agro-alimentaire, le système coopératif, l'enseignement agricole - la délégation a visité des conserveries industrielles et artisanales, le marché de la fraise, le lycée agricole de Coulounieix-Chamiers et le lycée d'enseignement professionnel agricole de la Brie à Bergerac, dont la filière viticole a soulevé le plus grand intérêt. Des projets de coopération avec certaines provinces du Vietnam ont été envisagés.
Trois conférences données au Conseil général par M. Christian Memet, Directeur général des services, sur la décentralisation, M. Dosset, directeur de Semitour, sur le tourisme, et M. Jean-Pierre Saint-Amand, Vice-Président du Conseil général sur l'agriculture et le système coopératif, ont permis aux députés de compléter leur approche de l'organisation territoriale et de la vie économique du département.

Visite de travail d'une délégation de l'Assemblée nationale de Corée
11 - 16 mai 1998

Une délégation de l'Assemblée nationale de la République de Corée, composée de quatre députés accompagnés de deux fonctionnaires, a effectué une visite de travail à l'Assemblée nationale du 11 au 16 mai 1998.
L'objet de la visite comportait deux thèmes : le fonctionnement des institutions en période de « cohabitation » ; les compétences des collectivités locales et l'évolution de la politique de décentralisation.
La délégation a eu des entretiens avec les responsables de différents services de l'Assemblée nationale et de groupes politiques ; elle s'est également rendue au Palais de l'Elysée, au Conseil Constitutionnel, au Conseil d'État et dans les Mairies de Rueil-Malmaison, de Paris puis de Chartres.
M. Pascal Terrasse, Président du groupe d'amitié France-Corée, député (S.) de l'Ardèche, a offert un dîner en l'honneur de la Délégation.

Visite de travail d'une sénatrice australienne
28 et 29 avril 1998

Dans le cadre de son voyage d'étude auprès des Parlements des pays de l'Union européenne, Mme Natasha Stott-Despoja, sénateur du Parlement fédéral australien et Présidente du groupe parlementaire du Parti Démocrate, a eu des entretiens avec plusieurs députés français.

Visite de travail d'un fonctionnaire de l'Assemblée nationale de Corée
23 - 30 mars 1998

Mme Jeong Hwa Kim, haut fonctionnaire de l'Assemblée nationale de Corée, a effectué une visite de travail auprès de différents services de l'Assemblée nationale, du 23 au 30 mars 1998. Elle a été reçue par le Secrétaire Général de l'Assemblée nationale et de la Présidence et par le Secrétaire Général de la Questure.

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