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L'accueil par la section française
de  l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

(2-6 juillet 2009)

Suite à l’invitation du président de l’Assemblée nationale, M. Bernard Accoyer, président de la section française de l’APF, les députés et sénateurs membres de cette section et sa présidente déléguée, Mme Henriette Martinez, ont accueilli les parlementaires de langue française qui ont participé du 2 au 6 juillet 2009, à la XXXV^ème session annuelle de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie.

Après Québec, Libreville, Rabat et tant d’autres villes avant elle, Paris a été, le temps d’une session, à son tour, la capitale de la Francophonie.

Les 300 délégués participant à cette manifestation - dont une quinzaine de présidents d’assemblée parlementaire - se sont réunis d’abord au sein des quatre commissions, le 4 juillet, puis en Assemblée plénière, les 5 et 6 juillet. Auparavant, s'étaient déroulées la réunion du Bureau, le 2 juillet, et celle du Réseau des femmes parlementaires, le 3 juillet. En parallèle, la V^ème session du Parlement francophone des jeunes (PFJ), qui se réunit tous les deux ans, a accueilli près d’une centaine de jeunes, du 4 au 6 juillet.

• Dossier de presse
• Entretien avec M. Bernard Accoyer, Président de l'Assemblée nationale (Revue Parlements et francophonie)
• La Lettre de la section française de l'APF (juillet 2009)
• La liste des participants

Discours de M. Bernard Accoyer à l'ouverture
de la XXXV^ème session plénière de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie

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Retransmission en différé de l'Assemblée plénière

1^ère séance du dimanche 5 juillet 2009 : 

SÉANCE SOLENNELLE D’OUVERTURE DE LA XXXV^ème SESSION

• Ouverture de la séance par M Bernard Accoyer, Président de l’Assemblée nationale française, Président de droit de la section française de l’APF       

• Allocution de M Alain Joyandet, Secrétaire d’État chargé de la coopération et de la Francophonie (France)

• Allocution de M. Abdou Diouf, Secrétaire général de la Francophonie

• Allocution de M. Guy Nzouba Ndama, Président de l’APF

A l’issue de la cérémonie d’ouverture photo officielle dans l’hémicycle de l’Assemblée nationale

• Adoption de l’ordre du jour

• Attribution du statut de membre associé (Arménie)

• Audition de M. Abdou Diouf, Secrétaire général de la Francophonie, suivie d’une période de questions orales :

1^ère partie - Commissions permanentes : M. Bongnessan Arsène Yé (Burkina Faso), Député, rapporteur à la commission politique ; M. Salvador Yameogo (Burkina Faso), Député, rapporteur de la commission de l’éducation, de la communication et des affaires culturelles, coordonateur du Réseau parlementaire de lutte contre le SIDA ; Mme Amissetou Affo Djobo (Bénin), Député, rapporteur à la commission de la coopération et du développement ; Mme Martine Bondo (Gabon), Sénatrice, Commission des affaires parlementaires ; Mme Geneviève Colot (France), Députée ; rapporteure au Réseau des femmes parlementaires, membre du comité directeur du Réseau des femmes parlementaires.

2^e partie - Délégations : M. Yvon Vallières (Québec), Président de l’Assemblée Nationale du Québec et 1er Vice-président de l’APF ; M. Jean-François Copt (Valais), 1er Vice-président du Parlement Valaisan et Président de la section valaisienne de l’APF ; M. Nassou Guelengdouksia Ouaïdou (Tchad), Président de l’Assemblée Nationale du Tchad ; M. Mahama Sawadogo, (Burkina Faso), Député, Président de la commission coopération et développement ; Mme Henriette Martinez (France), Députée, Vice-présidente de l’APF, Présidente déléguée de la section française ; Mme Andrée Champagne (Canada), Sénatrice, Vice-présidente de l’APF, Présidente de la section canadienne ; M. Ngo Quang Xuan (Vietnam), Député, Vice-président de l’APF, Président de la section vietnamienne. ; Mme. Rózsa Hoffman (Hongrie), Députée, Présidente de la section hongroise ; M. Doudou Wade (Sénégal), Député, Président du Groupe parlementaire Libéral et Démocratique, Président du groupe d’amitié parlementaire Sénégal France.

3^e partie - Commissions permanentes : M. Henri-François Gautrin (Québec), Député Vice-président et rapporteur de la commission politique ; M. Didier Berberat (Suisse) Conseiller National, Président de la commission de l’éducation, de la communication et des affaires culturelles ; M. Edouard Megarbane (Syrie), Conseil du peuple, Membre du Parlement, Vice-Président du bureau APF en Syrie Commission des affaires parlementaires.

2^ème séance du dimanche 5 juillet 2009 : 

• Intervention du nouveau membre associé

• Débat général : « Crise financière, lutte contre la pauvreté et développement».

Interventions des parlementaires : M. Mamadou Seck (Sénégal),  Président de l’Assemblée Nationale du Sénégal ; Mme Henriette Martinez (France), Députée des Hautes-Alpes, Vice-présidente de l’APF, Présidente déléguée de la section française de l’APF ; M. Yvon Vallières (Québec), Président de l’Assemblée Nationale du Québec et Premier Vice-président de l’APF ; M. Rajkeswur Purryag (Maurice), Président de l’Assemblée Nationale de l’Île Maurice ; M. Mathurin Coffi Nago (Bénin), Président de l’Assemblée Nationale du Bénin ; M. Ngo Quang Xuan (Vietnam), Député, Vice-président de l’APF, Président de la section vietnamienne de l’APF ; M. Jean-Daniel Bruchez (Valais), Député ; Mme Andrée Champagne (Canada), Sénatrice, Vice-Présidente de l’APF, Présidente de la section canadienne de l’APF ; M. El Hadji Daouda Faye (Sénégal), Sénateur ; Mme Chedlia Boukchina (Tunisie), Députée, Chef de la délégation tunisienne ; M. Jean-François Robillon (Monaco), Conseiller national ; M. Eddy Bastien (Haïti), Sénateur.

• Présentation et examen du rapport d’activité de M. Jacques Legendre, Secrétaire général parlementaire

• Présentation et examen du rapport financier de M. Jos Scheuer, Trésorier, et approbation des comptes de l’exercice 2008

• Compte rendu d’activité des Chargés de mission régionaux

• Communication du réseau des femmes parlementaires de l’APF

1^ère séance du lundi 6 juillet 2009 : 

• Point d’actualité sur la situation de la langue française

Intervention de M. Claude Hagège, linguiste, professeur au Collège de France       

Interventions des parlementaires : M. Claude Ruey (Suisse), Conseiller National ; M. Minh Thuyet Nguyen (Vietnam), Député, Vice-Président de la commission de la culture et de l’éducation de l’Assemblée nationale du Vietnam ; Mme Rózsa Hoffmann (Hongrie), Députée, Présidente de la section hongroise ; M. Joël Bourdin (France), Sénateur ; M. Michel Rothen (Valais), Député ; M. Abdou Fall (Sénégal), Député, Vice-président de la commission politique de l’APF ; M. Pierre-André Comte (Jura), Député ; M. Mom Chim Huy (Cambodge), Député, Vice-Président de la section cambodgienne de l’APF.

2^ème séance du lundi 6 juillet 2009 : 

• Présentation des rapports des commissions, discussion et vote des projets de résolutions et de recommandations (commission politique, commission de l’éducation, de la communication et des affaires culturelles, commission des affaires parlementaires, commission de la coopération et du développement)

• Ratification d’un accord avec l’Association des secrétaires généraux de parlements francophones

- A partir de 14h30

• Suite de l’ordre du jour

• Questions diverses

• Élections :

– élection des membres du Bureau et du Secrétaire général parlementaire en séance plénière

– réunion du nouveau Bureau

– réunion des commissions

– élection en séance plénière aux différents postes du Bureau

• Allocution du nouveau Président de l’APF

• Date et lieu de la prochaine session ordinaire

• Clôture des travaux de la XXXV^ème session

- à l’issue des travaux de la XXXV^ème session : séance conjointe avec le Parlement francophone des Jeunes

La XXXV^ème session de l’APF, organisée par l’Assemblée nationale en collaboration avec le Sénat, s’est déroulée du 2 au 6 juillet 2009, à Paris. Cette manifestation faisait suite à une invitation de M. Bernard Accoyer, président de droit de la section française de l’APF, dont Mme Henriette Martinez est la présidente déléguée.

Environ 300 délégués – dont quatorze présidents d’assemblée parlementaire – représentant plus de cinquante sections sont venus participer, en totalité ou en partie, à ses travaux : réunion du bureau (2 juillet), réunion du Réseau des femmes parlementaires (3 juillet), réunions des commissions (4 juillet), Assemblée plénière (5 et 6 juillet) et V^ème session du Parlement francophone des Jeunes (4, 5 et 6 juillet).

Le bureau s’est réuni le 2 juillet dans la salle Lamartine, sous la présidence de M. Guy Nzouba Ndama (Gabon), président de l’APF. Encouragé en ce sens par le président Bernard Accoyer, dans son allocution d’ouverture, il a adopté la version finale d’un document portant sur « La réalité démocratique des parlements : quels critères d’évaluation ? » ; il s’est longuement penché sur les situations politiques dans l’espace francophone ; il a adopté le règlement du Prix Senghor-Césaire destiné à récompenser une personne physique ou morale s’étant particulièrement investie pour la promotion de la Francophonie et pour la diversité linguistique et culturelle.

Le réseau des femmes parlementaires, réuni le 3 juillet au Sénat sous la présidence de Mme Rose-Marie Losier-Cool (Canada), a notamment adopté une recommandation à l’ensemble des parlements francophones pour qu’ils créent en leur sein une délégation parlementaire spécifiquement chargée de défendre les droits des femmes et de promouvoir une égalité plus réelle entre les hommes et les femmes.

Les quatre commissions – Affaires parlementaires ; coopération et développement ; éducation, communication et affaires culturelles ; politique – se sont réunies samedi 4 juillet au Palais Bourbon. Après la présentation des rapports et les auditions de plusieurs experts, elles ont adopté les résolutions à soumettre à l’assemblée plénière.

L’assemblée plénière s’est déroulée, samedi 5 et dimanche 6 juillet, dans l’hémicycle de l’Assemblée nationale où elle a tenu quatre séances.

Au cours de la séance d’ouverture, on a pu entendre les allocutions de M. Bernard Accoyer, Président de l’Assemblée nationale (France), qui a également lu un message du président de la République, M. Nicolas Sarkozy, de M. Alain Joyandet, secrétaire d’État chargé de la Coopération et de la Francophonie (France), de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie et de M. Guy Nzouba Ndama (Gabon), président de l’APF.

Une période de questions a donné ensuite au secrétaire général de la Francophonie l’occasion de répondre aux interrogations des commissions et de plusieurs sections.

Au cours de la deuxième séance du samedi 5 juillet, se sont succédés : une allocution de la section de l’Arménie, nouveau membre associé ; le débat général, auquel plusieurs sections sont intervenues, sur le thème « Crise financière, lutte contre la pauvreté et développement » ; le rapport d’activité du secrétaire général parlementaire, M. Jacques Legendre (France) ; le rapport financier du trésorier, M. Jos Scheuer (Luxembourg) ; les comptes rendus d’activité des chargés de mission régionaux et une communication du réseau des femmes parlementaires.

La troisième séance, dimanche 6 juillet, a débuté par un point d’actualité sur la situation de la langue française introduit par M. Claude Hagège, linguiste, professeur au Collège de France, et s’est poursuivie par l’adoption des résolutions présentées par les commissions. M. Jean-Claude Mignon, président de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, est intervenu au nom du président de l’AP-CE, M. Lluis Maria de Puig.

Avant de séparer les parlementaires francophones ont procédé au renouvellement de leurs instances et ils ont, notamment, désigné pour deux années consécutives M. Yvon Vallières, Président de l’Assemblée nationale du Québec, au poste de président  en remplacement de M. Guy Nzouba Ndama, nommé président honoraire, ainsi que M. Roch Marc Christian Kaboré,  Président de l’Assemblée nationale du Burkina Faso, à celui de premier vice-président.

Les participants à la session ont été reçus à l’Hôtel de Ville de Paris par M. Pierre Schapira, adjoint au Maire de Paris chargé des Relations internationales, des affaires européennes et de la Francophonie, au ministère des Affaires étrangères et européennes par M. Alain Joyandet, secrétaire d’État chargé de la Coopération et de la Francophonie, au Palais du Luxembourg par M. Gérard Larcher, président du Sénat et à l’Hôtel de Lassay par M. Bernard Accoyer, président de l’Assemblée nationale.

La V^ème session du Parlement francophone des Jeunes a réuni, durant trois jours au Sénat, près de soixante-dix jeunes désignés par 34 sections. Après deux journées de travaux en commission au cours desquels ils ont examiné les quatre thèmes qui leur étaient soumis – les enfants soldats ; le travail des enfants ; la crise alimentaire, la crise financière et leurs conséquences sur la jeunesse francophone ; les jeunes et les partis politiques – les jeunes parlementaires ont adopté en assemblée plénière des délibérations qu’ils ont présentées, lors d’une séance commune, à leurs aînés et qui seront soumises au prochain sommet des chefs d’État et de Gouvernement de la Francophonie. 

A l’invitation de M. Mamadou Seck, Président de l’Assemblée nationale du Sénégal, la prochaine session de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie se tiendra à Dakar au début du mois de juillet 2010.

M. Mamadou Seck

© Assemblée nationale