Accueil > Relations internationales > Assemblée parlementaire de l'OSCE

 

Rapports déposés par la Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire
de l'organisation pour la Sécurité et la Coopération en  Europe (OSCE)

 

  • Rapport d'information de M. Michel Voisin fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette assemblée au cours de l'année 2011 (n° 4167 déposé le 17 janvier 2012)

  • Rapport d'information de M. Michel Voisin fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette assemblée au cours de l'année 2010 (n° 3081 déposé le 11 janvier 2011)

  • Rapport d'information de M. Michel Voisin fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette assemblée au cours de l'année 2009 (n° 2101 déposé le 26 novembre 2009)

  • Rapport d'information de M. Michel Voisin fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette assemblée au cours de l'année 2008 (n° 1320 déposé le 11 décembre 2008)

  • Rapport d'information de M. Michel Voisin fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette assemblée au cours de l'année 2007 (N° 667, déposé le 30 janvier 2008)

  • Rapport d'information de M. Michel Voisin fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur les travaux de la XVème session annuelle de cette Assemblée (Bruxelles : 3-7 juillet 2006) (N° 3646, déposé le 31 janvier 2007)

  • Rapport d’information de M. Michel Voisin fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur les travaux de la XIVème session annuelle de cette Assemblée (Washington : 1er-5 juillet 2005), (N° 2925, déposé le 7 mars 2006)

  • Rapport d'information de M. Michel Voisin fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur la Conférence sur les travaux de la XIIème session annuelle de cette Assemblée (Rotterdam : 5-9 juillet 2003) (N° 1322, déposé le 18 décembre 2003)

  • Rapport d'information de M. Michel Voisin fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur la Conférence sur la liberté religieuse et le Forum parlementaire sur la Méditerranée (N° 1321, déposé le 18 décembre 2003)

  • Rapport d'information de M. Michel Voisin fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur les travaux de la réunion d'hiver de cette Assemblée (Vienne, 20-21 février 2003) (N° 643, déposé le 4 mars 2003)

  • Rapport d'information de M. Michel Voisin fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur les travaux de la XIème session annuelle de cette Assemblée (Berlin - 6-10 juillet 2000 ) (N° 517, déposé le 20 décembre 2002)

© Assemblée nationale