|
|
Kit pédagogique multimédia

|
|
6.
-
|
|
L'organisation
de l'Assemblée nationale |
|
L'organisation de l'Assemblée nationale
Les députés élisent, au début de chaque législature
et pour la durée de celle-ci, le
Président
de l’Assemblée
qui la représente et dirige ses débats.
Au quotidien, trois organes régissent le travail de l’Assemblée
: le Bureau, la Questure,
et la Conférence
des présidents.
Les députés se réunissent, par affinité politique, par groupes d’au
moins vingt membres. Quatre groupes se sont constitués sous la XIIe législature : groupe de l'Union pour la Majorité
Présidentielle (362 membres),
groupe socialiste (149),
groupe de l’Union pour la Démocratie Française (31),
groupe des député-e-s communistes et républicains (22). Les députés n’appartenant à
aucun groupe sont " non inscrits " (12). |
© Assemblée nationale
Un détachement de
gardes républicains forme
une double haie d’honneur pour l’entrée en séance
du Président de l’Assemblée.
|
|
|
|
Le
Président de l’Assemblée,
élu par ses pairs, est le quatrième personnage de l’État. Le Président
de la République doit le consulter avant de dissoudre l’Assemblée
ou de mettre en œuvre les pouvoirs exceptionnels prévus par
l’article 16 de la Constitution. Il nomme trois membres du Conseil
constitutionnel, auquel il peut soumettre une loi ou un traité
qu’il estimerait contraire à la Constitution, ainsi qu’un membre
du Conseil supérieur de la magistrature et trois membres du Conseil
supérieur de l’audiovisuel.
|
Le règlement fixe les règles
de fonctionnement de l’Assemblée nationale |
|
|
|
|
|
|
La
Questure : les
trois questeurs assurent la gestion financière et
administrative de l'Assemblée. Ils sont élus par les députés
au début de chaque législature, puis soumis à réélection
chaque année. |
|
|
La
Conférence des Présidents
: chargée de la mise au point du
programme de travail de l’Assemblée,
elle se réunit toutes les semaines en session. Présidée par le Président
de l’Assemblée, elle se compose des vice-présidents, des présidents
des commissions et de la délégation à l’Union européenne, des
groupes politiques, du rapporteur général de la commission des
finances, ainsi que du ministre des Relations avec le Parlement. |

Réunion de la Conférence des présidents
dans le salon des Jeux à l’Hôtel de Lassay, résidence du Président
adjacente au Palais Bourbon
© Assemblée nationale
|
|
Le
Bureau de l'Assemblée :
organe chargé de prendre les décisions concernant le fonctionnement
de l'Assemblée. Présidé par le Président de l'Assemblée, il
réunit les six vice-présidents, les trois questeurs
et les douze secrétaires. |
 |
Ordre du jour de l’Assemblée
Le
programme de travail pour les trois prochaines semaines
(la " feuille verte ")
|
En
savoir plus :
Petit
lexique parlementaire
Organisation et fonctionnement:
Sessions
et séances
Présentation
animée du compte rendu des débats
Le
Président
Le Bureau
La
Conférence des Présidents
Les
Questeurs
Présidence :
Portrait
du Président
Composition des organes de
l'Assemblée nationale :
Bureau
Groupes
politiques
Délégations
du Bureau
Conférence
des Présidents
Pour les
enseignants :
L'Assemblée
nationale, organisation et fonctionnement
Les fiches de
synthèse de l'Assemblée nationale
[ Le document en PDF ]
|