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Kit pédagogique multimédia


 

6. - 

L'organisation 
de l'Assemblée nationale

 

 

L'organisation de l'Assemblée nationale

Les députés élisent, au début de chaque législature et pour la durée de celle-ci, le Président de l’Assemblée qui la représente et dirige ses débats.
Au quotidien, trois organes régissent le travail de l’Assemblée : le
Bureau, la Questure, et la Conférence des présidents.
Les députés se réunissent, par affinité politique, par groupes d’au moins vingt membres. Quatre groupes se sont constitués sous la XIIe législature : groupe de l'Union pour la Majorité Présidentielle (362 membres), groupe socialiste (149), groupe  de l’Union pour la Démocratie Française (31), groupe des député-e-s communistes et républicains (22). Les députés n’appartenant à aucun groupe sont " non inscrits " (12).

© Assemblée nationale

Un détachement de gardes républicains forme 
une double haie d’honneur pour l’entrée en séance 
du Président de l’Assemblée.

Le Président de l’Assemblée, élu par ses pairs, est le quatrième personnage de l’État. Le Président de la République doit le consulter avant de dissoudre l’Assemblée ou de mettre en œuvre les pouvoirs exceptionnels prévus par l’article 16 de la Constitution. Il nomme trois membres du Conseil constitutionnel, auquel il peut soumettre une loi ou un traité qu’il estimerait contraire à la Constitution, ainsi qu’un membre du Conseil supérieur de la magistrature et trois membres du Conseil supérieur de l’audiovisuel.

 

Le règlement fixe les règles 
de fonctionnement de l’Assemblée nationale

La Questure : les trois questeurs assurent la gestion financière et administrative de l'Assemblée. Ils sont élus par les députés au début de chaque législature, puis soumis à réélection chaque année.

La Conférence des Présidents : chargée de la mise au point du programme de travail de l’Assemblée, elle se réunit toutes les semaines en session. Présidée par le Président de l’Assemblée, elle se compose des vice-présidents, des présidents des commissions et de la délégation à l’Union européenne, des groupes politiques, du rapporteur général de la commission des finances, ainsi que du ministre des Relations avec le Parlement.


Réunion de la Conférence des présidents dans le salon des Jeux à l’Hôtel de Lassay, résidence du Président adjacente au Palais Bourbon

© Assemblée nationale

 

Le Bureau de l'Assemblée : organe chargé de prendre les décisions concernant le fonctionnement de l'Assemblée. Présidé par le Président de l'Assemblée, il réunit les six vice-présidents, les trois questeurs et les douze secrétaires. 

 

Ordre du jour de l’Assemblée 
Le programme de travail pour les trois prochaines semaines
(la " feuille verte ")

 


En savoir plus :

Petit lexique parlementaire

Organisation et fonctionnement:
Sessions et séances
Présentation animée du compte rendu des débats

Le Président
Le Bureau
La Conférence des Présidents
Les Questeurs

Présidence :
Portrait du Président

Composition des organes de l'Assemblée nationale :
Bureau
Groupes politiques

Délégations du Bureau
Conférence des Présidents

Pour les enseignants :

L'Assemblée nationale, organisation et fonctionnement

Les fiches de synthèse de l'Assemblée nationale [ Le document en PDF ]