http://www.assemblee-nationale.fr/ Le site de l'Assemblée nationale ~ Commission des affaires européennes fr webmestre@assemblee-nationale.fr (Le Webmestre) Assemblée nationale Fri, 24 Jul 2015 15:56:52 +0200 Fri, 24 Jul 2015 15:56:52 +0200 Assemblée nationale http://www.assemblee-nationale.fr/images/LOGOAN-web.jpg http://www.assemblee-nationale.fr/ 31 88 Fri, 24 Jul 2015 15:56:49 +0200 I. Examen du rapport d'information de M^me Estelle Grelier et de M. Marc Laffineur sur le projet de budget de l'Union européenne pour II. Examen d'une proposition de résolution européenne, présentée par M^me Estelle Grelier, sur la proposition de règlement relative aux services portuaires III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0226.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0226.asp Fri, 17 Jul 2015 18:30:20 +0200 I. Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux Affaires européennes, sur le Conseil européen des 25 et 26 juin, conjointe avec la commission des Affaires étrangères http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0219.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0219.asp Fri, 17 Jul 2015 18:08:02 +0200 Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Finances, sur les conclusions du Conseil européen du 12 juillet http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0225.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0225.asp Thu, 16 Jul 2015 17:19:06 +0200 I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les Balkans occidentaux II. Examen des conclusions proposées par MM. Jérôme Lambert et Didier Quentin, sur la refonte du code des visas et la création d'un visa d'itinérance au sein de l'Union européenne III. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la consultation relative au bilan des directives « Oiseaux » et « Habitats », ouverte par la Commission européenne IV. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la proposition d'initiative législative (« carton vert ») de la Chambre des Lords relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0224.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0224.asp Thu, 16 Jul 2015 13:02:31 +0200 I. Communication de M^me Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière sur la protection des données personnelles dans un cadre transatlantique II. Examen du rapport d'information de M^me Sandrine Doucet sur la validation de l'apprentissage non formel et informel III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0223.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0223.asp Thu, 16 Jul 2015 12:41:33 +0200 I. Communication de M^me Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière sur la protection des données personnelles dans un cadre transatlantique II. Examen du rapport d'information de M^me Sandrine Doucet sur la validation de l'apprentissage non formel et informel III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0223.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0223.asp Fri, 10 Jul 2015 18:12:09 +0200 Rapport d'information de Mme Sandrine Doucet déposé par la commission des affaires européennes sur la validation de l'apprentissage non formel et informel, n° 2926 http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i2926.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i2926.asp Fri, 10 Jul 2015 12:59:59 +0200 Table ronde sur l'Europe de la défense, conjointe avec la commission de la Défense : « État des lieux de la politique de défense européenne et perspectives ouvertes par le traité de Lisbonne », avec la participation de : M. Arnaud Danjean, membre du Parlement européen, ancien président de la Sous-commission sécurité et défense du Parlement européen ; M. le Vice-amiral d'escadre Charles-Edouard de Coriolis, représentant militaire permanent de la France auprès de l'Alliance atlantique et de l'Union européenne ; M^me Nicole Gnesotto, Professeure titulaire de la chaire sur l'Union européenne du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), vice-présidente de la Fondation Notre Europe-Institut Jacques Delors ; M. Thierry Tardy, analyste à l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne (IESUE) http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0222.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0222.asp Fri, 10 Jul 2015 11:55:29 +0200 Table ronde sur l'Europe de la défense, conjointe avec la commission de la Défense : « État des lieux de la politique de défense européenne et perspectives ouvertes par le traité de Lisbonne », avec la participation de : M. Arnaud Danjean, membre du Parlement européen, ancien président de la Sous-commission sécurité et défense du Parlement européen ; M. le Vice-amiral d'escadre Charles-Edouard de Coriolis, représentant militaire permanent de la France auprès de l'Alliance atlantique et de l'Union européenne ; M^me Nicole Gnesotto, Professeure titulaire de la chaire sur l'Union européenne du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), vice-présidente de la Fondation Notre Europe-Institut Jacques Delors ; M. Thierry Tardy, analyste à l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne (IESUE) http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0222.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0222.asp Thu, 09 Jul 2015 14:01:04 +0200 Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi relatif au droit des étrangers (n°2183), n° 2920 http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i2920.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i2920.asp Wed, 08 Jul 2015 18:23:02 +0200 Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi relatif au droit des étrangers (n°2183), n° 2920 http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i2920.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i2920.asp Wed, 08 Jul 2015 16:40:24 +0200 Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi relatif au droit des étrangers (n°2183), n° 2920 http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i2920.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i2920.asp Tue, 07 Jul 2015 11:24:46 +0200 Rapport d'information de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur le Fonds européen pour les investissements stratégiques et modifiant les règlements (UE) n° 1291/2013 et (UE) n° 1316/2013 (E 9964), n° 2702 http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i2702.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i2702.asp Mon, 06 Jul 2015 14:12:39 +0200 Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen en charge des Affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, conjointe avec la commission des Finances et avec la commission des Affaires étrangères http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0214.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0214.asp Fri, 03 Jul 2015 17:12:29 +0200 Audition de M. Allain Bougrain-Dubourg, président de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO), sur la consultation relative au bilan des directives « Oiseaux » et « Habitats », ouverte par la Commission européenne http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0221.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0221.asp Fri, 03 Jul 2015 15:47:53 +0200 Examen du rapport d'information de M^me Marietta Karamanli, pour observations sur le projet de loi relatif au droit des étrangers en France (n^o 2183) http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0220.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0220.asp Fri, 03 Jul 2015 15:04:38 +0200 Réunion interparlementaire sur la politique commerciale de l'Union européenne et les négociations en cours avec les États-Unis (TTIP), le Canada (CETA) et au sein de l'OMC (cycle de Doha) avec la participation de M. Matthias Fekl, Secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, de la promotion du Tourisme et des Français de l'étranger http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0217.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0217.asp Thu, 02 Jul 2015 16:43:55 +0200 I. Communication de MM. Jérôme Lambert et Didier Quentin relative à la refonte du code des visas et à la création d'un visa d'itinérance au sein de l'Union européenne II. Communication de la présidente Danielle Auroi, M^me Marietta Karamanli, M. Philip Cordery, M. Pierre Lequiller et M. André Schneider sur la mission du bureau de la commission en Grèce, du 10 au 12 juin III. Communication de M. Christophe Caresche et M. Michel Herbillon sur les « recommandations pays » présentées par la Commission européenne, relatives aux programmes de stabilité et de réforme 2015 IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0218.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0218.asp Wed, 24 Jun 2015 15:19:04 +0200 I. Communication de la présidente Danielle Auroi, de MM. Pierre Lequiller et Jérôme Lambert sur la réunion de la COSAC à Riga les 1^er et 2 juin 2015 II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la consultation relative à l'économie circulaire ouverte par la Commission européenne III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0216.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0216.asp Wed, 24 Jun 2015 13:55:40 +0200 Rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative au secret d'affaires, n° 2856 http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i2856.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i2856.asp Wed, 24 Jun 2015 10:07:00 +0200 I. Audition de M^me Axelle Lemaire, Secrétaire d'État chargée du Numérique, sur le Conseil des ministres « Télécommunications » du 12 juin 2015, conjointe avec la commission des Affaires économiques II. Communication de M^me Audrey Linkenheld sur la proposition de directive relative au secret d'affaires (COM(2013) 813 final - E 8922) III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0215.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0215.asp