Assemblée nationale ~ Commission des affaires culturelles et de l'éducation http://www.assemblee-nationale.fr/ Le site de l'Assemblée nationale ~ Commission des affaires culturelles et de l'éducation fr webmestre@assemblee-nationale.fr (Le Webmestre) Assemblée nationale Fri, 10 Feb 2012 14:22:51 +0100 Fri, 10 Feb 2012 14:22:51 +0100 Assemblée nationale http://www.assemblee-nationale.fr/images/LOGOAN-web.jpg Assemblée nationale http://www.assemblee-nationale.fr/ 31 88 Proposition de loi n° 4308 - Lutter contre la pratique des jeux dangereux en instaurant une journée nationale et en améliorant leur prévention Fri, 10 Feb 2012 14:22:47 +0100 Proposition de loi de Mme Cécile Dumoulin visant à lutter contre la pratique des jeux dangereux en instaurant une journée nationale et en améliorant leur prévention, n° 4308 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4308.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4308.asp Proposition de loi n° 4305 - Instaurer le droit à la restauration scolaire Fri, 10 Feb 2012 14:22:24 +0100 Proposition de loi de Mme Michèle Delaunay instaurant le droit à la restauration scolaire, n° 4305 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4305.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4305.asp Proposition de loi n° 4321 - Dédier à la jeunesse la chaîne France 4 du groupe France Télévisions Fri, 10 Feb 2012 12:16:28 +0100 Proposition de loi de Mme Martine Martinel tendant à dédier à la jeunesse la chaîne France 4 du groupe France Télévisions, n° 4321 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4321.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4321.asp Proposition de loi n° 4308 - Lutter contre la pratique des jeux dangereux en instaurant une journée nationale et en améliorant leur prévention Fri, 10 Feb 2012 12:11:44 +0100 Proposition de loi de Mme Cécile Dumoulin visant à lutter contre la pratique des jeux dangereux en instaurant une journée nationale et en améliorant leur prévention, n° 4308 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4308.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4308.asp Proposition de loi n° 4305 - Instaurer le droit à la restauration scolaire Fri, 10 Feb 2012 12:10:59 +0100 Proposition de loi de Mme Michèle Delaunay instaurant le droit à la restauration scolaire, n° 4305 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4305.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4305.asp Proposition de loi n° 4308 - Lutter contre la pratique des jeux dangereux en instaurant une journée nationale et en améliorant leur prévention Thu, 09 Feb 2012 10:14:52 +0100 Proposition de loi de Mme Cécile Dumoulin visant à lutter contre la pratique des jeux dangereux en instaurant une journée nationale et en améliorant leur prévention, n° 4308 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4308.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4308.asp Proposition de loi n° 4308 - Lutter contre la pratique des jeux dangereux en instaurant une journée nationale et en améliorant leur prévention Wed, 08 Feb 2012 22:59:48 +0100 Proposition de loi de Mme Cécile Dumoulin visant à lutter contre la pratique des jeux dangereux en instaurant une journée nationale et en améliorant leur prévention, n° 4308 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4308.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4308.asp Proposition de loi n° 4305 - Instaurer le droit à la restauration scolaire Wed, 08 Feb 2012 22:59:24 +0100 Proposition de loi de Mme Michèle Delaunay instaurant le droit à la restauration scolaire, n° 4305 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4305.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4305.asp Compte rendu n° 19 - mercredi 25 janvier 2012 - séance de 11 heures Mon, 06 Feb 2012 17:18:47 +0100 - Communication, ouverte à la presse, de M. Xavier Breton sur les travaux du groupe de travail sur les manuels scolaires - Information relative à la commission - Présences en réunion http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cedu/11-12/c1112019.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cedu/11-12/c1112019.asp Rapport n° 4235 - Education : modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres Thu, 02 Feb 2012 17:05:41 +0100 Rapport de M. Jacques Grosperrin sur la proposition de loi de MM. Jacques Grosperrin, Marc Bernier et Étienne Blanc et plusieurs de leurs collègues relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres (4151), n° 4235 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r4235.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r4235.asp Rapport n° 4231 - Modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive Thu, 02 Feb 2012 17:04:20 +0100 Rapport de M. Eric Berdoati sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de M. Eric Berdoati visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive (4197), n° 4231 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r4231.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r4231.asp Compte rendu n° 21 - mercredi 1er février 2012 - séance de 10 heures Thu, 02 Feb 2012 14:39:41 +0100 - Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres (n° 4151) (M. Jacques Grosperrin, rapporteur) - Amendements examinés par la commission - Présences en réunion http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cedu/11-12/c1112021.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cedu/11-12/c1112021.asp Rapport n° 4231 - Modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive Thu, 02 Feb 2012 10:57:19 +0100 Rapport de M. Eric Berdoati sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de M. Eric Berdoati visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive (4197), n° 4231 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r4231.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r4231.asp Rapport d'information n° 4225 - Manuels scolaires Wed, 01 Feb 2012 13:00:18 +0100 Rapport d'information de Mme Michèle Tabarot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les manuels scolaires, n° 4225 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4225.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4225.asp Compte rendu n° 20 - mardi 31 janvier 2012 - séance de 16 heures 30 Wed, 01 Feb 2012 12:34:56 +0100 - Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive (n° 4197) (M. Éric Berdoati, rapporteur) - Information relative à la commission - Amendement examiné par la commission - Présences en réunion http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cedu/11-12/c1112020.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cedu/11-12/c1112020.asp Proposition de loi n° 4151 - Education : modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres Wed, 25 Jan 2012 17:56:13 +0100 Proposition de loi de M. Jacques Grosperrin relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres, n° 4151 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4151.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4151.asp Proposition de loi n° 4199 - Promouvoir le bénévolat associatif Wed, 25 Jan 2012 15:03:12 +0100 Proposition de loi de M. Pierre Morel-A-L'Huissier visant à promouvoir le bénévolat associatif, n° 4199 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4199.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4199.asp Proposition de loi n° 4197 - Modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive Wed, 25 Jan 2012 10:58:42 +0100 Proposition de loi de M. Eric Berdoati visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive, n° 4197 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4197.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4197.asp Proposition de loi n° 4194 - Anciens combattants : reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés Mon, 23 Jan 2012 17:48:17 +0100 Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à modifier la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés, n° 4194 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4194.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4194.asp Rapport n° 4189 - Culture : exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle Wed, 18 Jan 2012 22:32:44 +0100 Rapport de M. Hervé Gaymard sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n°4065), n° 4189 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r4189.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r4189.asp Compte rendu n° 18 - mercredi 18 janvier 2012 - séance de 9 heures 30 Wed, 18 Jan 2012 22:00:31 +0100 - Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n° 4065) (M. Hervé Gaymard, rapporteur) - Information relative à la commission - Présences en réunion http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cedu/11-12/c1112018.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cedu/11-12/c1112018.asp