http://www.assemblee-nationale.fr/ Le site de l'Assemblée nationale ~ Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques fr webmestre@assemblee-nationale.fr (Le Webmestre) Assemblée nationale Thu, 09 Feb 2012 12:42:06 +0100 Thu, 09 Feb 2012 12:42:06 +0100 Assemblée nationale http://www.assemblee-nationale.fr/images/LOGOAN-web.jpg http://www.assemblee-nationale.fr/ 31 88 Thu, 09 Feb 2012 12:42:03 +0100 Rapport d'information de M. Gérard Gaudron et Mme Martine Pinville déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la médecine scolaire, n° 3968 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3968.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3968.asp Thu, 09 Feb 2012 11:08:52 +0100 Rapport d'information de MM. Jérôme Bignon et Germinal Peiro déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural, n° 4301 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4301-tii.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4301-tii.asp Thu, 09 Feb 2012 11:08:37 +0100 Rapport d'information de MM. Jérôme Bignon et Germinal Peiro déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural, n° 4301 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4301-ti.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4301-ti.asp Wed, 08 Feb 2012 18:27:32 +0100 Rapport d'information de MM. Jérôme Bignon et Germinal Peiro déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural, n° 4301 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4301-tii.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4301-tii.asp Wed, 08 Feb 2012 17:45:04 +0100 Rapport d'information de MM. Jérôme Bignon et Germinal Peiro déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural, n° 4301 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4301-tii.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4301-tii.asp Wed, 08 Feb 2012 17:44:47 +0100 Rapport d'information de MM. Jérôme Bignon et Germinal Peiro déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural, n° 4301 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4301-ti.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4301-ti.asp Wed, 08 Feb 2012 11:57:43 +0100 Rapport d'information de Mme Danièle Hoffman-Rispal et M. Arnaud Richard déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence, n° 4221 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4221.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4221.asp Tue, 07 Feb 2012 15:37:57 +0100 Rapport d'information de Mme Danièle Hoffman-Rispal et M. Arnaud Richard déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence, n° 4221 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4221.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4221.asp Mon, 06 Feb 2012 15:49:14 +0100 Rapport d'information de Mme Danièle Hoffman-Rispal et M. Arnaud Richard déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence, n° 4221 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4221.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4221.asp Mon, 06 Feb 2012 11:56:24 +0100 - Évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural : examen du rapport - Prochaine séance http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cec/11-12/c1112013.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cec/11-12/c1112013.asp Wed, 01 Feb 2012 11:54:07 +0100 Rapport d'information de MM. Jean-Pierre Gorges et Jean Mallot déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3615) du 30 juin 2011 sur l'évaluation des dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi "Tepa", n° 4220 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4220.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4220.asp Wed, 01 Feb 2012 11:28:27 +0100 Rapport d'information de Mme Danièle Hoffman-Rispal et M. Arnaud Richard déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence, n° 4221 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4221.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4221.asp Wed, 01 Feb 2012 10:37:13 +0100 Rapport d'information de Mme Danièle Hoffman-Rispal et M. Arnaud Richard déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence, n° 4221 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4221.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4221.asp Tue, 31 Jan 2012 19:08:28 +0100 Rapport d'information de Mme Danièle Hoffman-Rispal et M. Arnaud Richard déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence, n° 4221 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4221.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4221.asp Mon, 30 Jan 2012 11:37:48 +0100 2 8 16 http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cec/11-12/c1112012.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cec/11-12/c1112012.asp Tue, 20 Dec 2011 16:52:58 +0100 Rapport d'information de MM. Michel Heinrich et Régis Juanico déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la performance des politiques sociales en Europe, n° 4098 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4098.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4098.asp Mon, 19 Dec 2011 12:03:47 +0100 - Audition, ouverte à la presse de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, présentant le rapport de la Cour, réalisé à la demande du Comité, sur l'évaluation de la politique publique de l'hébergement des personnes sans domicile - Évaluation de la performance des politiques sociales en Europe : examen du rapport (rapporteurs MM. Michel Heinrich et Régis Juanico) - Prochaine séance et calendrier prévisionnel des réunions du Comité http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cec/10-11/c1011011.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cec/10-11/c1011011.asp Wed, 14 Dec 2011 13:19:03 +0100 Rapport d'information de MM. François Cornut-Gentille et Christian Eckert déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la révision générale des politiques publiques, n° 4019 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4019.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4019.asp Tue, 06 Dec 2011 18:28:34 +0100 Rapport d'information de MM. François Cornut-Gentille et Christian Eckert déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la révision générale des politiques publiques, n° 4019 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4019.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4019.asp Tue, 06 Dec 2011 18:11:39 +0100 Rapport d'information de MM. François Cornut-Gentille et Christian Eckert déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la révision générale des politiques publiques, n° 4019 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4019.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4019.asp Tue, 06 Dec 2011 17:45:24 +0100 Rapport d'information de MM. François Cornut-Gentille et Christian Eckert déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la révision générale des politiques publiques, n° 4019 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4019.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4019.asp