http://www.assemblee-nationale.fr/ Le site de l'Assemblée nationale ~ Commission de la défense nationale et des forces armées fr webmestre@assemblee-nationale.fr (Le Webmestre) Assemblée nationale Thu, 09 Feb 2012 18:39:54 +0100 Thu, 09 Feb 2012 18:39:54 +0100 Assemblée nationale http://www.assemblee-nationale.fr/images/LOGOAN-web.jpg http://www.assemblee-nationale.fr/ 31 88 Thu, 09 Feb 2012 18:39:52 +0100 - - Examen du rapport d'information sur la sauvegarde maritime et l'action de l'État en mer (Mme Patricia Adam et M. Philippe Vitel, rapporteurs). http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cdef/11-12/c1112022.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cdef/11-12/c1112022.asp Wed, 08 Feb 2012 14:46:18 +0100 Proposition de loi de M. Jean-Marie Sermier visant à rendre éligibles à l'obtention de la croix du combattant volontaire les engagés volontaires venant de la société civile et les réservistes opérationnels déjà titulaires de la carte du combattant, n° 4200 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4200.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4200.asp Mon, 30 Jan 2012 10:58:02 +0100 Projet de loi, modifié par le Sénat, fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France, n° 4215 http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl4215.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl4215.asp Mon, 30 Jan 2012 10:15:08 +0100 Proposition de loi de M. Christian Ménard visant à instituer une médaille des Anciens Combattants, n° 3571 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion3571.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion3571.asp Fri, 27 Jan 2012 17:46:40 +0100 Rapport d'information de MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense : Tome III, n° 4216 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4216.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4216.asp Fri, 27 Jan 2012 14:45:44 +0100 Proposition de loi de M. Jean-Marie Sermier visant à rendre éligibles à l'obtention de la croix du combattant volontaire les engagés volontaires venant de la société civile et les réservistes opérationnels déjà titulaires de la carte du combattant, n° 4200 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4200.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4200.asp Fri, 27 Jan 2012 11:09:28 +0100 - - Examen du rapport d'information sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense (MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille, rapporteurs). http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cdef/11-12/c1112021.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cdef/11-12/c1112021.asp Wed, 25 Jan 2012 15:06:53 +0100 Proposition de loi de M. Laurent Hénart visant à la reconnaissance de l'Etat et à l'instauration de mesures de réparation en faveur des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre ou du devoir, n° 4209 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4209.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4209.asp Wed, 25 Jan 2012 15:06:32 +0100 Proposition de loi de M. Jean-Jacques Candelier relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918, n° 4208 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4208.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4208.asp Wed, 25 Jan 2012 15:03:35 +0100 Proposition de loi de M. Jean-Marie Sermier visant à rendre éligibles à l'obtention de la croix du combattant volontaire les engagés volontaires venant de la société civile et les réservistes opérationnels déjà titulaires de la carte du combattant, n° 4200 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4200.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4200.asp Tue, 17 Jan 2012 12:52:43 +0100 - - Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, suite à son récent déplacement en Afghanistan. http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cdef/11-12/c1112020.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cdef/11-12/c1112020.asp Wed, 04 Jan 2012 16:40:04 +0100 Proposition de résolution de M. Jean-Jacques Candelier tendant à la commission d'enquête sur la coopération militaire et sécuritaire entre la France et Israël, sur les échanges de matériels de guerre et de matériels assimilés avec ce pays, n° 4094 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4094.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4094.asp Fri, 23 Dec 2011 16:13:31 +0100 - - Examen du projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France (n° 4079) (M. Patrick Beaudouin, rapporteur). - Amendements examinés par la Commission http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cdef/11-12/c1112019.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cdef/11-12/c1112019.asp Fri, 23 Dec 2011 16:04:20 +0100 Rapport de M. Patrick Beaudouin sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France (n°4079), n° 4110 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r4110.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r4110.asp Fri, 16 Dec 2011 16:58:55 +0100 Rapport d'information de MM. Gilbert Le Bris et Étienne Mourrut déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le dialogue social dans les armées, n° 4069 http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4069.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4069.asp Thu, 15 Dec 2011 16:20:41 +0100 Proposition de loi de M. Jean-Jacques Candelier visant à attribuer effectivement le bénéfice de la campagne double aux anciens d'Afrique du Nord, n° 4081 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4081.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4081.asp Thu, 15 Dec 2011 02:40:21 +0100 Projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France, n° 4079 http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl4079.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl4079.asp Wed, 14 Dec 2011 17:41:44 +0100 - - Examen du rapport d'information sur le dialogue social dans les armées (MM. Gilbert Le Bris et Étienne Mourrut, rapporteurs). http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cdef/11-12/c1112018.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cdef/11-12/c1112018.asp Wed, 14 Dec 2011 17:41:34 +0100 - - Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur l'actualisation de l'analyse stratégique du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale de 2008 http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cdef/11-12/c1112017.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cdef/11-12/c1112017.asp Thu, 08 Dec 2011 17:02:26 +0100 Proposition de loi de M. Christian Jacob relative à l'inscription obligatoire des noms des militaires "Morts pour la France" sur les monuments aux morts, n° 4042 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4042.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4042.asp Wed, 07 Dec 2011 17:41:29 +0100 Proposition de loi de M. Philippe Meunier visant à l'inscription obligatoire des noms des soldats "Morts pour la France" dans les conflits et opérations extérieurs sur les monuments aux morts de leurs communes de naissance et de domiciliation, n° 3743 http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion3743.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion3743.asp