http://www.assemblee-nationale.fr/ Le site de l'Assemblée nationale ~ Commission des affaires européennes fr webmestre@assemblee-nationale.fr (Le Webmestre) Assemblée nationale Mon, 24 Nov 2014 17:57:10 +0100 Mon, 24 Nov 2014 17:57:10 +0100 Assemblée nationale http://www.assemblee-nationale.fr/images/LOGOAN-web.jpg http://www.assemblee-nationale.fr/ 31 88 Mon, 24 Nov 2014 17:57:05 +0100 Réunion, conjointe avec la commission des Affaires européennes du Sénat, avec les membres français du Parlement européen (énergie-climat ; croissance-emploi-investissement). http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0165.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0165.asp Wed, 19 Nov 2014 16:30:16 +0100 I. Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, et de M. Michael Roth, secrétaire d'État aux Affaires européennes de la République fédérale d'Allemagne, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, sur le Conseil européen des 23 et 24 octobre II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0166.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0166.asp Wed, 19 Nov 2014 15:45:47 +0100 I. Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, et de M. Michael Roth, secrétaire d'État aux Affaires européennes de la République fédérale d'Allemagne, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, sur le Conseil européen des 23 et 24 octobre II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0166.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0166.asp Mon, 17 Nov 2014 18:16:52 +0100 Audition, conjointe avec les commissions du Développement durable et des Affaires étrangères, de M^me Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale du ministre des affaires étrangères pour la conférence Paris Climat http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0168.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0168.asp Fri, 07 Nov 2014 14:55:45 +0100 Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen désigné, pour les affaires économiques et financières, la fiscalité et l'union douanière http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0160.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0160.asp Thu, 06 Nov 2014 18:47:50 +0100 I. Communication de M^me Estelle Grelier sur les filets maillants dérivants (COM(2014) 265 final - E 9359) II. Communication de MM. Joaquim Pueyo et Bernard Deflesselles sur la politique spatiale européenne III. Communication de M. Philippe Armand Martin sur l'attribution des noms de domaine « .wine » et « .vin » sur internet IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution V. Élection au Bureau de la commission http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0167.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0167.asp Fri, 31 Oct 2014 10:28:41 +0100 Audition de M^me Annick Girardin, Secrétaire d'État au développement et à la francophonie, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0163.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0163.asp Thu, 30 Oct 2014 10:33:28 +0100 Audition de M. Volkan Bozkır, ministre des Affaires européennes de Turquie http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0164.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0164.asp Thu, 23 Oct 2014 18:06:41 +0200 I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur le bilan à mi-parcours de la stratégie UE II. Communication de M. Didier Quentin sur la proposition de directive relative à la poursuite d'infractions routières transfrontalières (COM(2014) 476 final - E 9570 ; D034120/02 - E 9702) III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0162.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0162.asp Thu, 23 Oct 2014 17:39:41 +0200 I. Examen du rapport d'information de M^me Marietta Karamanli sur les propositions de directive relatives aux garanties procédurales dans le cadre des procédures pénales et aux recommandations associées (COM(2013) 824 final - E 8946 ; COM(2013) 821 final - E 8944 ; COM(2013) 822 final - E 8945) II. Communication de M^me Marietta Karamanli sur l'exploitation des données PNR (« passenger name records ») dans l'Union européenne III. Communication de M. Joaquim Pueyo sur la situation en Irak et l'implication de l'Union européenne IV. Communication de la Présidente Danielle Auroi et de M. Christophe Caresche sur la réunion des 29 et 30 septembre 2014, à Rome, de la Conférence sur la gouvernance économique et financière de l'UEM (article 13 du TSCG) V. Examen du rapport d'information de la Présidente Danielle Auroi sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif « Aucune perte nette de biodiversité » VI. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0158.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0158.asp Mon, 20 Oct 2014 16:07:12 +0200 Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, en perspective du Conseil des ministres de l'Union européenne « Emploi, politique sociale, santé et consommateurs » du 16 octobre http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0161.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0161.asp Thu, 16 Oct 2014 17:38:01 +0200 I. Communication de M. Arnaud Leroy sur le paquet énergie climat (COM(2014) 15 final) II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0159.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0159.asp Mon, 13 Oct 2014 11:06:04 +0200 Table ronde sur la politique européenne de défense de la biodiversité dans la perspective de la Conférence des parties à la Convention sur la diversité biologique de Pyeongchang. Avec la participation de : M. Gilles Boeuf, professeur à l'Université Pierre-et-Marie-Curie ( UPMC, Paris VI ), président du Muséum national d'histoire naturelle ( MNHN ) ; M. Bernard Labat, chargé de mission droit et économie de la biodiversité de l'ONG Humanité et Biodiversité ; M. Aldo Ravazzi Douvan, conseiller mobilisation des ressources pour la biodiversité de la Présidence italienne de l'Union européenne ; M. Guillaume Sainteny, maître de conférences à l'École polytechnique ; M. Xavier Sticker, ambassadeur délégué à l'environnement ; M. François Wakenhut, chef de l'unité Biodiversité de la direction générale Environnement de la Commission européenne http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0156.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0156.asp Fri, 10 Oct 2014 16:00:01 +0200 I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la situation en Ukraine II. Communication de M^me Isabelle Bruneau relative à l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 18 septembre 2014 sur la portée extra territoriale d'une obligation nationale de salaire minimum III. Communication de la présidente Danielle Auroi sur le projet d'accord économique et commercial entre l'Union européenne et le Canada http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0157.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0157.asp Fri, 10 Oct 2014 15:59:50 +0200 I. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 30 août http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0151.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0151.asp Fri, 10 Oct 2014 15:34:32 +0200 Table ronde sur la politique européenne de défense de la biodiversité dans la perspective de la Conférence des parties à la Convention sur la diversité biologique de Pyeongchang. Avec la participation de : M. Gilles Boeuf, professeur à l'Université Pierre-et-Marie-Curie ( UPMC, Paris VI ), président du Muséum national d'histoire naturelle ( MNHN ) ; M. Bernard Labat, chargé de mission droit et économie de la biodiversité de l'ONG Humanité et Biodiversité ; M. Aldo Ravazzi Douvan, conseiller mobilisation des ressources pour la biodiversité de la Présidence italienne de l'Union européenne ; M. Guillaume Sainteny, maître de conférences à l'École polytechnique ; M. Xavier Sticker, ambassadeur délégué à l'environnement ; M. François Wakenhut, chef de l'unité Biodiversité de la direction générale Environnement de la Commission européenne http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0156.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0156.asp Fri, 10 Oct 2014 11:13:29 +0200 I. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 30 août http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0151.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0151.asp Mon, 06 Oct 2014 11:37:11 +0200 Réunion interparlementaire sur le projet de parquet européen http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0154.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0154.asp Tue, 30 Sep 2014 16:39:42 +0200 I. Audition de M. Christophe Quarez, rapporteur du CESE sur « L'Union européenne à la croisée des chemins » II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0152.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0152.asp Tue, 30 Sep 2014 16:18:25 +0200 I. Table ronde sur les négociations relatives au projet de partenariat transatlantique : le point de vue des représentants des entreprises. Avec la participation de M^me Luisa Santos, directrice des affaires internationales de Business Europe ; M. Jean -Claude Karpolés, délégué du président, chargé du développement international et des affaires européennes, et M^me Corinne Vadcar, responsable « économie et commerce international » à la direction générale des études, de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris ; M. Sandy Boyle, co-rapporteur du rapport « les relations commerciales transatlantiques et le point du vue du CESE sur l'amélioration de la coopération et un éventuel accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis », du Comité économique et social européen ; M. Jean Lemierre, président du comité « négociations commerciales multilatérales » et M^me Catherine Minard, directrice des affaires internationales, du MEDEF ; M. Pascal Perrochon, responsable des affaires internationales, de l'Union des industries chimiques ; M^me Emmanuelle Butaud-Staubs, déléguée générale adjointe de l'Union des industries textiles ; M. Philippe de Brauer, président de la Commission internationale de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0150.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0150.asp Tue, 30 Sep 2014 16:02:23 +0200 I. Examen du rapport d'information pour observations sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n^o 2188) II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la consultation publique de la Commission européenne relative à la qualité de l'eau potable III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution IV. Nomination de rapporteurs d'information http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0153.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/c-rendus/c0153.asp