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Comptes rendus des réunions de la commission des affaires étrangères
Session 2000-2001
Vendredi
14 Septembre 2001
(séance de 15 heures)
Audition de
MM. Daniel Vaillant, Ministre de l'Intérieur, Hubert Védrine,
Ministre des Affaires étrangères et Alain Richard, Ministre
de la Défense, à la suite des attentats terroristes
commis aux États-Unis d'Amérique.
Mardi
26 juin 2001
(séance de 18 heures)
- Audition
de M. Bachar El Assad, président de la République syrienne
Mardi
26 juin 2001
(séance de 16 heures 15)
- Rapport d'information
sur les sanctions internationales
- Rapport d'information sur la politique éducative extérieure
de la France
- Rapport d'information sur les forces et les faiblesses du cinéma
français
sur le marché international
- Informations relatives à la Commission
Mercredi
20 juin 2001
(séance de 10 heures 30)
- Audition
de M. Laurent Gbagbo, président de la République de Côte
d'Ivoire
Mercredi
20 juin 2001
(séance de 9 heures 30)
- Accord euro-méditerranéen
d'association entre les Communautés européennes et leurs
Etats membres et la Jordanie (n° 2981)
- Traité France-Andorre portant rectification de la frontière
(n° 3115)
- Informations relatives à la Commission
Mardi
19 juin 2001
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Hubert Védrine, ministre des Affaires étrangères
, sur la situation internationale
- Information
relative à la Commission
Mardi
12 juin 2001
(séance de 17 heures)
- Audition
de M. Dragoljub Micunovic, président de la Chambre basse du Parlement
de la République fédérale de Yougoslavie
- Information
relative à la Commission
Mardi
29 mai 2001
(séance de 16 heures 15)
- Ratification
du traité de Nice modifiant le traité sur l'Union européenne,
les traités instituant les Communautés européennes
et certains actes connexes (n° 3045) - rapport
Mardi
22 mai 2001
(séance de 17 heures 30)
- Débat
sur la coopération internationale en présence de MM. Hubert
Védrine, ministre des Affaires étrangères et Charles
Josselin, ministre délégué à la Coopération
et à la Francophonie
Mercredi
16 mai 2001
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de la coordination des ONG sur la politique de coopération et
le budget de l'aide au développement
Mardi
15 mai 2001
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Hubert Védrine, ministre des Affaires étrangères,
et de M. Pierre Moscovici, ministre délégué
aux Affaires européennes, sur le Traité de Nice et la
construction européenne
- Information relative à la Commission
Mercredi
9 mai 2001
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de Mme Leïla Shahid, déléguée de Palestine
en France
- Informations relatives à la Commission
Mardi
24 avril 2001
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Elie Barnavi, ambassadeur d'Israël en France
Mercredi
18 avril 2001
(séance de 10 heures)
- Centres culturels
français à l'étranger
- Protocole de Sangatte sur le contrôle des personnes entre la
France et le Royaume-Uni (n° 2980)
Mardi
3 avril 2001
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Hubert Védrine, ministre des Affaires étrangères
- Information relative à la Commission
Mercredi
28 mars 2001
(séance de 9 heures 30)
- Accord d'investissements
entre la France et la République dominicaine (n° 2680)
rapport
- Amendement à la Constitution de l'OIT (n° 2674) rapport
- Ratification de la convention n° 182 de l'OIT (n° 2815)
rapport
- Convention
de sécurité sociale France-Chili (n° 2812) rapport
- Entraide judiciaire en matière pénale France-Etats-Unis
(n° 2813) rapport
- Traité
d'extradition France-Etats-Unis (n° 2814) rapport
- Informations
relatives à la Commission
Mardi
27 mars 2001
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Bernard Kouchner sur la situation dans les Balkans
Mercredi
7 février 2001
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Michel Rocard, député européen, ancien Premier
ministre, sur la
prolifération des armes nucléaires et des armes légères
- Information relative à la Commission
Mardi
6 février 2001
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Charles Josselin, ministre délégué à
la Coopération et à la Francophonie, sur le Sommet France-Afrique
- Compte rendu d'une mission au Congo-Brazzaville
Mercredi
24 janvier 2001
(séance de 16 heures 30)
- Audition
de M. Hubert Védrine, ministre des Affaires étrangères,
sur la situation internationale
Mardi
23 janvier 2001
(séance de 17 heures 30)
- Audition
de M. Andres Pastrana, Président de la République de Colombie
Mercredi
17 janvier 2001
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Mark Malloch Brown, administrateur du PNUD
- Informations relatives à la Commission
Mardi
16 janvier 2001
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Ronny Abraham, directeur des affaires juridiques au ministère
des Affaires étrangères, et M. Gilles Marhic, chef du
bureau du droit des conflits armés à la direction des
affaires juridiques du ministère de la Défense, sur les
déclarations ou réserves envisagées sur le protocole
relatif à la protection des victimes des conflits armés
internationaux
Mercredi
10 janvier 2001
(séance de 9 heures 30)
- Reconnaissance
du génocide arménien (n° 2688) rapport
- Désignation d'un candidat à un organisme extérieur
Mercredi
20 décembre 2000
(séance de 9 heures 30)
- Protocole
relatif à la protection des victimes des conflits armés
internationaux (n° 2672) rapport
- Conventions France-Lituanie, Lettonie et Estonie relatives à
l'évasion et la fraude fiscales en matière
d'impôts sur le revenu et la fortune (nos 2512,
2513, 2514) - rapport
- Convention France-Arménie relative à l'évasion
et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu
et la fortune (n° 2515) - rapport
- Convention France-Ghana sur l'encouragement et la protection réciproques
des investissements (n° 2679) - rapport
Mercredi
13 décembre 2000
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Hubert Védrine, ministre des Affaires étrangères,
et de M. Pierre Moscovici, ministre délégué
chargé des Affaires européennes, sur les résultats
du Conseil européen de Nice (audition
commune avec la Délégation de l'Assemblée nationale
pour l'Union européenne)
Mardi
12 décembre 2000
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Philippe Busquin, commissaire européen à la recherche
(audition commune avec la Délégation
de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne)
- Information
relative à la Commission
Mercredi
6 décembre 2000
(séance de 10 heures 45)
- Audition
de M. Jean-Claude Trichet, gouverneur de la Banque de France (audition
commune avec la délégation de l'Assemblée
nationale pour l'Union européenne)
Mercredi
29 novembre 2000
(séance de 9 heures 30)
- Convention
d'entraide judiciaire en matière civile France-Vietnam (n° 2489)
rapport
- Adhésion de la France à la convention internationale
d'assistance mutuelle administrative relative aux infractions
douanières (n° 2175) rapport
- Convention d'établissement France-Togo (n° 1317)
rapport
- Convention internationale de 1989 sur l'assistance (n° 2174)
rapport
- Protection de la mer Méditerranée contre la pollution
(nos 2419, 2420, 2421, 2422)
Mercredi
22 novembre 2000
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé
des Affaires européennes, sur la préparation du Conseil
européen de Nice (audition commune avec la délégation
de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne)
Mercredi
15 novembre 2000
(séance de 10 heures 45)
- Communication
du Président François Loncle sur le projet de rapport
d'information
sur les événements de Srebrenica
- Examen pour avis des crédits du Commerce extérieur pour
2001
- Informations relatives à la Commission
Jeudi
9 novembre 2000
(séance de 9 heures 45)
- Audition
de M. David Byrne, commissaire européen à la santé
et à la protection des consommateurs, sur la
sécurité alimentaire
- Informations relatives à la Commission
Mercredi
8 novembre 2000
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Robin Cook, ministre britannique des Affaires étrangères
Mardi
7 novembre 2000
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé de la
politique régionale et responsable ad personam pour la
CIG (audition commune avec la Délégation à l'Union
européenne)
Mardi
24 octobre 2000
(séance de 17 heures)
- Crédits
de la Coopération pour 2001 (avis)
- Crédits
des Affaires étrangères pour 2001 (avis)
- Crédits
des Relations culturelles internationales et de la Francophonie pour
2001 (avis)
- Crédits
de la Défense pour 2001 (avis)
Mercredi
18 octobre 2000
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de Mme Leïla Shahid, déléguée générale
de Palestine en France
- Audition
de M. Jacques Revah, chargé d'affaires à l'Ambassade d'Israël
en France
Mardi
17 octobre 2000
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Mario Monti, commissaire européen à la concurrence
Mercredi
11 octobre 2000
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Hubert Védrine, ministre des Affaires étrangères,
sur la situation internationale, puis en présence
de M. Charles Josselin, ministre délégué chargé
de la Coopération et de la Francophonie, sur
le budget de son ministère pour 2001
Mercredi
11 octobre 2000
(séance de 9 heures 30)
- Audition
de M. Brunson McKinley, directeur général de l'organisation
internationale
pour les migrations
- Examen pour avis des crédits des Affaires européennes
pour 2001
Mardi
10 octobre 2000
(séance de 17 heures)
- Audition
de M. Wladyslaw Bartoszewski, ministre des Affaires étrangères
de Pologne
- Compte rendu d'une mission du Président François
Loncle en République fédérale de Yougoslavie
Mardi
3 octobre 2000
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Pascal Lamy, Commissaire européen au commerce
Lundi
2 octobre 2000
(séance de 15 heures)
- Election
du Bureau de la Commission des Affaires étrangères
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