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Comptes rendus des réunions de la commission des affaires étrangères
Session 2001-2002
Mercredi 20 février 2002
(séance de 10 heures 30) - Audition de M. Helmut Kohl, ancien Chancelier allemand Mercredi 20 février 2002
(séance de 9 heures 30) - Accord France-Italie sur la circulation dans les tunnels du Mont-Blanc et du Fréjus - n° 3612 (rapport) Mardi 19 février 2002
(séance de 16 heures 15) - Audition de M. Lakhdar Brahimi, représentant spécial du Secrétaire général des Nations
Unies pour l'Afghanistan Mercredi 13 février 2002
(séance de 9 heures 30) - Accord France-Italie, ligne ferroviaire Lyon-Turin, n° 3581 rectifié (rapport) - Accords de partenariat
États ACP-Communauté européenne, nos 3583-3584 (rapport)
- Accord investissements France-Cambodge, n° 3510 (rapport)
- Conventions d'entraide judiciaire France-Cuba , nos 3161 et 3511 (rapport) Mardi 12 février 2002
(séance de 16 heures 15) - Communication du Président François Loncle sur sa mission en Israël et dans les Territoires palestiniens - Audition de M. Pascal Lamy, commissaire européen
- Information relative à la commission Mercredi 6 février 2002
(séance de 16 heures 15) - Audition de M. Hubert Védrine, ministre des Affaires étrangères
- Informations relatives à la commission
Mercredi 30 janvier 2002
(séance de 9 heures 30) - Accord France-Singapour (n° 3515) - Mme Bernadette Isaac-Sibille, rapporteure - Convention protection du Rhin (n° 2880) - M. Marc Reymann, rapporteur
- Convention sur l'environnement (no 3256) - Mme Marie-Hélène Aubert, rapporteure - Conventions relatives aux droits de l'enfant (nos 3513 et 3514) - M. Michel Fromet, rapporteur - Convention d'assistance administrative mutuelle internationale France-Algérie (n° 3516) - M. Charles Ehrmann, rapporteur
Mercredi 23 janvier 2002
(séance de 11 heures) - Audition de M. Ahmed Qureï, dit Abou Ala, Président du Conseil National Palestinien
Mercredi 23 janvier 2002
(séance de 10 heures) - Audition de M. Avraham Burg, Président de la Knesset
Mercredi 16 janvier 2002
(séance de 9 heures 30) - Accord France-Luxembourg portant rectification de la frontière (n° 3153) - M. Gilbert Maurer, rapporteur
- Convention pour la protection du milieu marin de la région des Caraïbes (n° 3155) -
M. Charles Ehrmann, rapporteur
- Conventions d'entraide et d'extradition avec la République dominicaine et l'Argentine
(nos 3158, 3159 et 3512) - M. Jean-Yves Gateaud, rapporteur - Convention fiscale France-Egypte (n° 3172) - Mme Bernadette Isaac-Sibille, rapporteure - Amendements à la Constitution de l'Organisation internationale pour les migrations (n° 2673) - M. Georges Hage, rapporteur
- Convention Unidroit sur les biens culturels (n° 2879) - M. François Loncle suppléant M. Pierre Lequiller, rapporteur, empêché
- Informations relatives à la commission Mardi 8 janvier 2002
(séance de 16 heures 15) - Audition de Mme Catherine Tasca, Ministre de la Culture et de la Communication, sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'Unidroit sur les biens culturels volés ou illicitement exportés (ensemble une annexe) (n° 2879), M. Pierre Lequiller,
rapporteur
Mercredi 19 décembre 2001
(séance de 9 heures 30) - Convention fiscale France-Botswana (n° 3171) - M. René Mangin, rapporteur
- Accord France-Nations unies concernant les peines prononcées par le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (n° 3253) - M. Pierre Brana, rapporteur
- Avenant n° 2 à la convention de sécurité sociale France-Côte d'Ivoire (n° 3154) - M. Paul Dhaille, rapporteur - Protocole France-Québec sur la protection sociale des étudiants (n° 2170) ; Avenant n° 2 à l'entente de sécurité sociale France-Québec (n° 2678) - Mme Odette Trupin, rapporteure
Mardi 18 décembre 2001
(séance de 17 heures 15) - Audition de M. Hubert Védrine, Ministre des Affaires étrangères, sur la situation internationale
Mardi 18 décembre 2001
(séance de 16 heures 15) - Audition de M. Charles Josselin, Ministre délégué à la Coopération et à la Francophonie, sur la situation humanitaire en Afghanistan
Mercredi 12 décembre 2001
(séance de 11 heures 30) - Audition de Son Exc. M. Elie Barnavi, Ambassadeur d'Israël en France
Mercredi 12 décembre 2001
(séance de 10 heures 30) - Audition de Mme Leïla Shahid, Déléguée générale de Palestine en France
Lundi 10 décembre 2001
(séance de 14 heures 30) - Réunion parlementaire franco-allemande sur l'avenir de l'Europe élargie Réunion parlementaire franco-allemande sur l'avenir de l'Europe élargie - Compte rendu des débats - Résolution commune pour le Conseil européen de Laeken
Mercredi 5 décembre 2001
(séance de 9 heures 30) - Convention spatiale franco-russe (n° 3160) - M. René André, rapporteur
- Amendements à l'accord portant création de la Commission générale des pêches pour la Méditerranée (n° 3071) - M. Charles Ehrmann, rapporteur
- Amendement à la convention européenne sur la télévision transfrontière (n° 3157) - M. Roland Blum, rapporteur - Convention de Londres relative à l'aide alimentaire (n° 3251) - Mme Monique Collange, rapporteure - Convention France-Suisse relative au service militaire des doubles nationaux (n° 3156) - M. Joseph Tyrode, rapporteur
- Système des ressources propres des Communautés européennes (n° 3423) - Mme Marie-Hélène Aubert, rapporteure
Mardi 4 décembre 2001
(séance de 17 heures 15) - Audition de M. John Kufuor, Président de la République du Ghana
- Information relative à la commission
Mercredi 21 novembre 2001
(séance de 9 heures 30) - Audition de MM. Dominique Moïsi et Pascal Boniface, experts, sur l'Afghanistan
Mardi 20 novembre 2001
(séance de 17 heures 30) - Audition de M. Renato Ruggiero, Ministre italien des Affaires étrangères, sur la situation internationale et la construction européenne
Mardi 20 novembre 2001
(séance de 16 heures 15) - Audition de M. Pierre Moscovici, Ministre délégué chargé des Affaires européennes, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord entre la Communauté européenne et ses
États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (n° 3329) (Mme Bernadette Isaac-Sibille, Rapporteure), et suite de l'examen de ce projet
Mercredi 14 novembre 2001
(séance de 9 heures 30) - Crédits du commerce extérieur pour 2002
Mercredi 7 novembre 2001
(séance de 16 heures 15) - Audition de M. Jean Lemierre, Président de la Banque européenne de reconstruction et de développement (BERD)
Mercredi 7 novembre 2001
(séance de 10 heures 15) - Audition de M. Shimon Pérès, Ministre des Affaires étrangères de l'État d'Israël
Mardi 6 novembre 2001
(séance de 16 heures 15) - Crédits de la Défense pour 2002 (avis)
- Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse sur la libre circulation des personnes (n° 3329) - Mme Bernadette Isaac-Sibille, rapporteure
- Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme (n° 3330) - M. René Mangin, rapporteur
Mardi 23 octobre 2001
(séance de 16 heures 15) - Audition de M. François Léotard, représentant de l'Union européenne en Macédoine
Jeudi 18 octobre 2001
(séance de 9 heures ) - Audition de M. Hubert Védrine, Ministre des Affaires étrangères, et de M. Charles Josselin, Ministre délégué à la Coopération et à la Francophonie, sur les crédits des Affaires étrangères pour 2002, discussion de ces crédits en séance ouverte au public et à la presse dans le cadre de la réforme des conditions d'examen de la loi de finances, et vote sur ces crédits
Mercredi 17 octobre 2001
(séance de 16 heures 15) - Audition, commune avec la Délégation pour l'Union européenne, de M. François Huwart, Secrétaire d'État au Commerce extérieur
- Désignation de représentants
Mardi 16 octobre 2001
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Blaise Compaoré, Président de la République du Burkina Faso
Mercredi 10 octobre 2001
(séance de 9 heures 30) - Examen du projet de loi autorisant la ratification du Traité d'extradition entre la France et les
États-Unis d'Amérique - M. Marc Reymann, rapporteur
- Examen pour avis du budget des affaires européennes - Mme Marie-Hélène Aubert, rapporteure
- Rapport d'information sur les droits de l'Homme et la Francophonie - Mme Yvette Roudy, rapporteure
- Informations relatives à la commission Mardi 9 octobre 2001
(séance de 16 heures 15) - Audition de M. Mike Moore, Directeur général de l'OMC
Mardi 9 octobre 2001
(séance de 10 heures 30) - Audition de M. Hubert Védrine, Ministre des Affaires étrangères et de M. Alain Richard, Ministre de la Défense, sur la riposte aux attentats aux
États-Unis
Mardi 2 octobre 2001
(séance de 16 heures 15) - Audition d'experts sur les attentats aux
États-Unis : M. Jean-Luc Marret, chercheur à la Fondation pour la Recherche Sratégique, M. Olivier Roy, directeur de recherches au CNRS
Vendredi 14 Septembre 2001
(15 heures)
Audition de MM. Daniel Vaillant, Ministre de l'Intérieur, Hubert Védrine, Ministre des Affaires étrangères et Alain Richard, Ministre de la Défense, à la suite des attentats terroristes commis aux États-Unis d'Amérique.
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