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Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées
Session 1999-2000

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Commission de la défense - Composition de la commission

Comptes rendus de la XIIe législature - Comptes rendus de la XIIIe législature

 

Mercredi 5 juillet 2000
(séance de 15 heures)

- Audition du Général Jean-Pierre Kelche, Chef d'état-major des Armées

Mardi 4 juillet 2000
(séance de 16 heures)

- Audition de M. Alain Richard, Ministre de la Défense

Mardi 27 juin 2000
(séance de 16 heures 15)

- Audition de M. Armand Carlier, Président Directeur général d'Astrium

Mercredi 21 juin 2000
(séance de 17 heures)

- Examen du rapport d'information sur les actions destinées à renforcer le lien entre la Nation et son Armée

- Information relative à la commission

Mardi 20 juin 2000
(séance de 17 heures)

- Audition de M. Philippe Camus, Président du Directoire d'Aérospatiale-Matra Technologies

Mercredi 14 juin 2000
(séance de 10 heures)

- Communication de MM. Pierre Lellouche et Guy-Michel Chauveau sur les travaux de la mission d'information sur la prolifération nucléaire et balistique

- Informations relatives à la commission

Mardi 23 mai 2000
(séance de 16 heures 15)

- Communication de M. François Lamy sur l'engagement militaire de la France au Kosovo

Mercredi 17 mai 2000
(séance de 9 heures 30)

- Audition de M. Jean-Claude Mallet, Secrétaire général de la Défense nationale

Mercredi 10 mai 2000
(séance de 10 heures)

- Communication sur l'exécution des crédits de la défense au cours des exercices 1998 et 1999 (M. François Lamy, rapporteur d'information)

- Information relative à la commission

Mercredi 3 mai 2000
(séance de 16 heures 15)

- Audition de M. Jean-Yves Helmer, Délégué général pour l'Armement

Information relative à la commission

Mardi 25 avril 2000
(séance de 16 heures 15)

- Examen du rapport de la mission d'information sur le contrôle des exportations d'armement

Information relative à la commission

Mercredi 29 mars 2000
(séance de 17 heures)

- Audition de M. Bernard Kouchner, Chef de la Mission d'Administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo

Mardi 28 mars 2000
(séance de 16 heures 15)

- Audition de M. Denis Ranque, Président du Conseil d'administration de Thomson-CSF sur la stratégie du groupe Thomson-CSF

Mercredi 22 mars 2000

(séance de 9 heures 30)

- Rapport sur la proposition de résolution de M. Yves Nicolin tendant à la création d'une commission d'enquête sur la mise en cause des intérêts français par le réseau d'interception des communications dit « système Echelon » ainsi que les moyens déployés pour préserver la confidentialité des télécommunications (n° 2233)

Mardi 21 mars 2000

(séance de 17 heures)

- Communication de MM. Bernard Grasset et Charles Cova, rapporteurs d'information sur les actions destinées à renforcer le lien entre la nation et son armée

Mardi 14 mars 2000

(séance de 16 heures 15)

- Audition de M. Alain Richard, Ministre de la Défense sur la situation au Kosovo et la construction de l'Europe de la défense

Information relative à la commission

Mercredi 8 mars 2000

(séance de 16 heures 15)

- Audition de M. Hubert Védrine, Ministre des Affaires étrangères sur l'environnement stratégique et la construction de l'Europe de la défense

Mardi 7 mars 2000

(séance de 17 heures 15)

- Examen du rapport d'information sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures (M. François Lamy, rapporteur)

Mardi 29 février 2000

(séance de 14 heures 30)

- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif aux volontariats civils institués par l'article L. 111-2 du code du service national et à diverses mesures relatives à la réforme du service national (M. André Vauchez, rapporteur) (amendements)

Information relative à la commission

Mercredi 23 février 2000

(séance de 9 heures 30)

- Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif aux volontariats civils institués par l'article L. 111-2 du code du service national et à diverses mesures relatives à la réforme du service national (M. André Vauchez, rapporteur) (rapport)

Mardi 25 janvier 2000

(séance de 16 heures 15)

- Audition de M. Alain Richard, Ministre de la Défense, sur les résultats du Conseil européen d'Helsinki des 10 et 11 décembre 1999

Informations relatives à la commission

Jeudi 20 janvier 2000

(séance de 9 heures 30)

- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi (n° 1867), adopté par le Sénat, relatif aux volontariats civils institués par l'article L. 111-2 du Code du service national (M. André Vauchez, rapporteur)

Mercredi 12 janvier 2000

(séance de 15 heures)

- Examen du projet de loi (n° 1867), adopté par le Sénat, relatif aux volontariats civils institués par l'article L. 111-2 du Code du service national (M. André Vauchez, rapporteur) (rapport)

Mercredi 15 décembre 1999
(séance de 9 heures)

- Examen du rapport de la mission d'information sur le conflit Kosovo (M. François Lamy, rapporteur)

Mardi 7 décembre 1999
(séance de 17 heures)

- Examen de l'avis sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française, le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne, le Gouvernement de la République italienne, le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, portant création de l'Organisation conjointe de coopération en matière d'armement (OCCAR) (ensemble quatre annexes) (n° 1916) (M. Jean-Noël Kerdraon, rapporteur).

- Information relative à la commission

Mercredi 1er décembre 1999
(séance de 16 heures 15)

- Examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 1999 (M. François Lamy, rapporteur)

Information relative à la commission

Mardi 30 novembre 1999
(séance de 18 heures 30)

- Audition de M. Alain Richard, Ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances rectificative pour 1999 (n° 1952)

Mardi 23 novembre 1999
(séance de 17 heures)

- Examen de la proposition de loi tendant à la création d'une délégation parlementaire pour les affaires de renseignement (n° 1497) (M. Arthur Paecht, rapporteur)

Informations relatives à la commission

Mercredi 9 novembre 1999
(séance de 16 heures 15)

Projet de loi de finances pour 2000 (n° 1805) :

- Comptes spéciaux du Trésor (M. Loïc Bouvard, rapporteur pour avis)

Mercredi 3 novembre 1999
(séance de 16 heures 15)

Projet de loi de finances pour 2000 (n° 1805) :

- Vote sur les crédits militaires pour 2000

- Vote sur les crédits des affaires étrangères pour 2000

Mercredi 3 novembre 1999
(séance de 9 heures)

Audition de M. M. Alain Richard, Ministre de la Défense sur les crédits de son ministère

Mercredi 27 octobre 1999
(séance de 16 heures 15)

· Projet de loi de finances pour 2000 (n° 1805) : Défense

Avis : Dissuasion nucléaire (M. René Galy-Dejean, rapporteur pour avis)

Mercredi 27 octobre 1999
(séance de 9 heures)

· Projet de loi de finances pour 2000 (n° 1805) : Défense

Avis : Services communs (M. Michel Meylan, rapporteur pour avis)

Mardi 26 octobre 1999
(séance de 17 heures)

· Projet de loi de finances pour 2000 (n° 1805) : Défense

Avis : Marine (M. Jean-Yves le Drian, rapporteur pour avis)

· Projet de loi de finances pour 2000 (n° 1805) : Affaires étrangères

Avis : Affaires étrangères et Coopération (M. Bernard Cazeneuve, rapporteur pour avis)

Mercredi 20 octobre 1999
(séance de 17 heures)

Projet de loi de finances pour 2000 (n° 1805)

- Audition du Général Jean-Pierre Kelche, Chef d'état-major des Armées

Mercredi 20 octobre 1999
(séance de 16 heures 15)

Projet de loi de finances pour 2000 (n° 1805) : Défense

- Examen des crédits des Forces terrestres (M. Jean-Claude Sandrier, rapporteur pour avis)

Mercredi 20 octobre 1999
(séance de 10 heures 30)

Projet de loi de finances pour 2000 (n° 1805) : Défense

- Examen des crédits de la Gendarmerie (M. Georges Lemoine, rapporteur pour avis)

Mercredi 20 octobre 1999
(séance de 9 heures)

Projet de loi de finances pour 2000 (n° 1805) 

- Audition des représentants des associations de retraités militaires

Mardi 19 octobre 1999
(séance de 18 heures)

Projet de loi de finances pour 2000 (n° 1805)

- Audition de l'Amiral Jean-Luc Delaunay, Chef d'état-major de la Marine

Mercredi 13 octobre 1999
(séance de 11 heures)

Projet de loi de finances initiale pour 2000 (n° 1805)

- Audition de M. Jean-François Hebert, Secrétaire général pour l'Administration du ministère de la Défense

Mercredi 13 octobre 1999
(séance de 9 heures)

Projet de loi de finances initiale pour 2000 (n° 1805)

- Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la Défense

Mercredi 6 octobre 1999
(séance de 11 heures)

- Audition de M. Jean-Yves Helmer, Délégué général pour l'Armement, sur le projet de loi de finances pour 2000

Mercredi 6 octobre 1999
(séance de 9 heures)

- Audition de M. Bernard Prévost, Directeur général de la Gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2000

Mardi 5 octobre 1999
(séance de 16 heures 15)

- Audition du Général Yves Crène, Chef d'état-major de l'armée de Terre, sur le projet de loi de finances pour 2000

Vendredi 1er octobre 1999
(séance de 10 heures 30)

- Election du Bureau de la Commission

Mercredi 22 septembre 1999
(séance de 11 heures)

- Audition du Général Jean Rannou, Chef d'état-major de l'armée de l'Air sur le projet de loi de finances pour 2000

Mercredi 15 septembre 1999
(séance de 11 heures 30)

- Audition de M. Alain Richard, Ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances
pour 2000

- Information relative à la commission