page 10452 | page suivante |
ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PATRICK OLLIER
1. R equête en contestation d'opérations électorales (p. 10453).
2. Questions orales sans débat (p. 10453).
PROGRAMME DE MÉDICALISATION DU SYSTÈME D'INFORMATION DANS LES ÉTABLISSEMENTS GÉRIATRIQUES DE MOYEN SÉJOUR Question de M. Jean-Pierre Michel (p. 10453)
MM. Jean-Pierre Michel, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
SITUATION DU CENTRE HOSPITALIER GÉNÉRAL DE MONTLUÇON Question de M. Goldberg (p. 10454)
MM. Pierre Goldberg, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
SITUATION FINANCIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE TARARE Question de M. Lamy (p. 10455)
MM. Robert Lamy, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
ORGANISATION DU SERVICE DES URGENCES DE L'HÔPITAL DE GÉRARDMER Question de M. Vannson (p. 10456)
M M. François Vannson, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
INSTALLATION D'UN SCANNER À L'HÔPITAL DE FOUGÈRES Question de Mme Boisseau (p. 10458)
Mme Marie-Thérèse Boisseau, M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
POLITIQUE DE L'ÉDUCATION DANS LE CAMBRÉSIS ET L'AVESNOIS Question de M. Bataille (p. 10459)
M. Christian Bataille, Mme Ségolène Royal, ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire.
CRÉATION D'UN PARC NATIONAL MARIN EN MER D'IROISE Question de M. Cuillandre (p. 10460)
M. François Cuillandre, Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
CONSÉQUENCES DE LA RÉFORME DU SERVICE NATIONAL
SUR LE NOMBRE DE COOPÉRANTS Question de M. Baeumler (p. 10461)
MM. Jean-Pierre Baeumler, Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, ministre de l'intérieur par intérim.
NUISANCES AUX ABORDS DU PARC DES PRINCES Question de M. Baguet (p. 10463)
MM. Pierre-Christophe Baguet, Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, ministre de l'intérieur par intérim.
AMÉNAGEMENT DU CANAL À GRAND GABARIT SEINE-NORD Question de Mme Grzegrzulka (p. 10464)
M me Odette Grzegrzulka, M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
RÉGLEMENTATION DU TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE PERSONNES EN GUADELOUPE Question de M. Chaulet (p. 10465)
MM. Philippe Chaulet, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
GRANDE CEINTURE FERROVIAIRE EN ILE-DE-FRANCE Question de M. Péricard (p. 10466)
MM. Michel Péricard, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
FISCALITÉ DES ASSOCIATIONS Question de Mme Casanova (p. 10467)
Mme Odette Casanova, M. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget.
FISCALITÉ DES CAVES COOPÉRATIVES Question de M. Bourquin (p. 10468)
M M. Christian Bourquin, Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget.
INVESTISSEMENTS D'EDF EN CORSE Question de M. Patriarche (p. 10468)
MM. Paul Patriarche, Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget.
INVESTISSEMENTS D'EDF DANS LE DOMAINE NUCLÉAIRE Question de M. Sauvadet (p. 10470)
MM. François Sauvadet, Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget.
3. Ordre du jour de l'Assemblée (p. 10471).
4. Ordre du jour des prochaines séances (p. 10471).