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ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 16 MARS 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PATRICK OLLIER
1. Cessation de mandat et remplacement d'un député (p. 2387).
2. Questions orales sans débat (p. 2387).
AFFECTATION DE LA REDEVANCE CYNÉGÉTIQUE Question de M. Quentin (p. 2387)
M. Didier Quentin, Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
FONCTIONNEMENT DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLICS Question de Mme Perrin-Gaillard (p. 2388)
Mme Geneviève Perrin-Gaillard, M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé à l'action sociale.
DÉFINITION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LES ÉTABLISSMEMENTS MÉDICO-SOCIAUX Question de M. Filleul (p. 2389)
MM. Jean-Jacques Filleul, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE SECTEUR MÉDICO-SOCIAL Question de M. Bur (p. 2390)
MM. Yves Bur, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
ORGANISATION DES SERVICES HOSPITALIERS DE PSYCHIATRIE ET D'URGENCE EN RHÔNE-ALPES Question de M. Mermaz (p. 2391)
MM. Louis Mermaz, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
CALENDRIER SCOLAIRE DES ACADÉMIES DE MONTPELLIER ET DE TOULOUSE Question de M. Bourquin (p. 2393)
M. Christian Bourquin, Mme Ségolène Royal, ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire.
ORGANISATION DES SORTIES SCOLAIRES Question de M. Vauchez (p. 2394)
M. André Vauchez, Mme Ségolène Royal, ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire.
DÉLAIS DE PAIEMENT DES SALAIRES
DES VACATAIRES DANS LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES Question de M. Codognès (p. 2395)
M. Jean Codognès, Mme Ségolène Royal, ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire.
HOMOLOGATION DU LABEL « ASPERGES DU BLAYAIS » Question de M. Madrelle (p. 2396)
MM. Bernard Madrelle, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
DÉCLASSEMENT DE TERRAINS DANS LES ZONES AOC DU CHENAS ET DU BEAUJOLAIS-VILLAGES Question de M. Voisin (p. 2397)
MM. Gérard Voisin, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
PROJET D'IMPLANTATION DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'ÉQUIPEMENT À SOISSONS Question de M. Desallangre (p. 2398)
MM. Jacques Desallangre, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
RÉGLEMENTATION DU TRANSPORT ROUTIER OCCASIONNEL DE VOYAGEURS Question de M. Deprez (p. 2398)
MM. Léonce Deprez, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
PRÉSIDENCE DE M. ARTHUR PAECHT
MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE NORMAND Question de M. Morin (p. 2399)
MM. Hervé Morin, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
SITUATION FINANCIÈRE DE L'OFFICE PUBLIC HLM DE BOBIGNY Question de M. Birsinger (p. 2401)
MM. Bernard Birsinger, Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement.
3. Ordre du jour de l'Assemblée (p. 2402).
4. Questions orales sans débat (suite) (p. 2402).
RÉVISION DE LA PRESTATION COMPENSATOIRE APRÈS DIVORCE Question de M. Ueberschlag (p. 2402)
MM. Jean Ueberschlag, Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement.
SÉCURITÉ DES ÉQUIPEMENTS SCOLAIRES Question de M. Braouezec (p. 2404)
MM. Patrick Braouezec, Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation.
RÉGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX Question de M. Poignant (p. 2404)
MM. Serge Poignant, Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation.
5. Ordre du jour des prochaines séances (p. 2405).