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ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 1er JUIN 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PATRICK OLLIER
1. Questions orales sans débat (p. 5151).
LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE LA MÉDITERRANÉE Question de M. Franzoni (p. 5151)
M. Roger Franzoni, Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
MAINTIEN DU BÉNÉFICE DE LA PRIME D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE AU BASSIN DE LODÈVE Question de M. Saumade (p. 5153)
M. Gérard Saumade, Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
MAINTIEN DU BÉNÉFICE DE LA PRIME D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE AU BASSIN D'ANGERS Question de M. Laffineur (p. 5154)
M. Marc Laffineur, Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
PROCÉDURE DE CONCERTATION EN MATIÈRE D'AMÉNAGEMENT URBAIN Question de M. Tavernier (p. 5156)
MM. Yves Tavernier, Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement.
AVENIR DU PROGRAMME DE CONSTRUCTION NAVALE MILITAIRE HORIZON Question de M. Le Drian (p. 5157)
MM. Jean-Yves Le Drian, Alain Richard, ministre de la défense.
POLITIQUE DE LA FRANCE À DJIBOUTI Question de M. Montebourg (p. 5158)
MM. Arnaud Montebourg, Alain Richard, ministre de la défense.
AVENIR DU GROUPE EUROCOPTER Question de M. Burroni (p. 5159)
MM. Vincent Burroni, Alain Richard, ministre de la défense.
2. Ordre du jour de l'Assemblée (p. 5160).
3. Questions orales sans débat (suite) (p. 5160).
CONSTRUCTION D'UNE CASERNE DE GENDARMERIE À LA GRAND'COMBE DANS LE GARD Question de M. Malavieille (p. 5160)
MM. Patrick Malavieille, Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur.
SITUATION DU COMMISSARIAT DE POLICE DE SAINT-MAUR Question de M. Plagnol (p. 5161)
MM. Henri Plagnol, Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur.
SÉCURITÉ PUBLIQUE À STRASBOURG Question de M. Jung (p. 5162)
MM. Armand Jung, Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur.
ORGANISATION COMMUNE DU MARCHÉ DE LA BANANE Question de M. Andy (p. 5164)
MM. Léo Andy, Daniel Vaillant, ministre des relations avec le Parlement.
AVENIR DE LA PRODUCTION D'OLÉAGINEUX ; CHASSE NOCTURNE AU GIBIER D'EAU Question de M. Quentin (p. 5165)
MM. Didier Quentin, Daniel Vaillant, ministre des relations avec le Parlement.
NORMES DE FABRICATION DU SAINT-NECTAIRE Question de M. Marleix (p. 5166)
MM. Alain Marleix, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
ADMINISTRATION DE MÉDICAMENTS PAR LES AIDES-SOIGNANTES Question de M. Hellier (p. 5167)
MM. Pierre Hellier, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
RÉGLEMENTATION DE L'ADOPTION INTERNATIONALE Question de M. Bourg-Broc (p. 5168)
MM. Bruno Bourg-Broc, Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes.
RÈGLEMENT DU CONFLIT DU SAHARA OCCIDENTAL Question de M. Martin (p. 5170)
MM. Christian Martin, Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes.
4. Ordre du jour des prochaines séances (p. 5172).