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ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 17 JUIN 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. FRANÇOIS D'AUBERT
1. Activités physiques et sportives. - Discussion, après déclaration d'urgence, d'une proposition de loi (p. 6059).
M. Jean-Claude Beauchaud, rapporteur de la commission des affaires culturelles.
Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
DISCUSSION GÉNÉRALE (p. 6062)
MM. Henri Nayrou, Christian Estrosi, Patrick Leroy, François Rochebloine, Jean-Pierre Defontaine, François Goulard, Alain Néri, Georges Sarre, Armand Jung.
Clôture de la discussion générale.
MOTION DE RENVOI EN COMMISSION (p. 6075)
Motion de renvoi en commission de M. Philippe DousteBlazy : MM. Edouard Landrain, Patrick Leroy, Christian Estrosi, François Goulard, Henri Nayrou. - Rejet.
Suspension et reprise de la séance (p. 6085)
2. Modification de l'ordre du jour prioritaire (p. 6085).
Rappel au règlement (p. 6085)
MM. Christian Estrosi, Edouard Landrain.
3. Ordre du jour des prochaines séances (p. 6085).