________________________ OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION ________________________ RAPPORT SUR sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, Première partie : par M. Claude BIRRAUX
|
__________________ Déposé sur le Bureau de l'Assemblée
nationale |
__________________ Déposé sur le Bureau du Sénat |
Energie-carburants |
SOMMAIRE
Pour en faciliter la consultation, ce rapport a été découpé
en plusieurs fichiers.
I La chronologie des faits
II La chronologie de L’information
A)L’information des autorités
B)La communication
1-La communication vers le public
2-La communication entre pouvoirs publics
a)Les défaillances techniques
b)Les " difficultés " de communication soulignées par le Ministre de l’environnement
CHAPITRE II-PREMIÈRE ESQUISSE D’UNE EXPLICATION
I Pourquoi l’eau a-t-elle pu atteindre la plate forme d’une centrale nucléaire ?
1) Les erreurs constatées
2) La réalisation en 1984 d’une digue n’a pas suffit
à compenser l’insuffisante hauteur de la plate-forme
3) Pourquoi EDF a-t-elle reporté la date du rehaussement de la digue demandée par la Drire de Gironde
4) Chronologie des travaux concernant les digues du Blayais
5) La question de la hauteur de la digue ne doit pas occulter les autres erreurs de conception
II Les autres erreurs de conception
a)L’insuffisante prise en compte des éléments extérieurs
b)L’inondation a eu des conséquences qu’elle n’aurait pas dû avoir
c)Les autres dysfonctionnements relevés au Blayais
CHAPITRE III-LES REACTIONS DES RESPONSABLES
I La réaction de l’exploitant
A)Le point de vue d’EDF
B)L’analyse du Rapporteur
II La réaction de l’autorité de sûreté
A)L’attitude de la DSIN
B)L’analyse du Rapporteur
III La réaction de l’autorité préfectorale
A) La chronologie
B) Les difficultés d’intervention
IV La mise en œuvre des procédures d’urgence
a) La difficulté d’apprécier l’urgence dans un environnement en crise
b) La réglementation propre aux centrales nucléaires
1) Les trois niveaux de plan d’urgence interne
2) Faut-il revoir la notion de PUI ?
CHAPITRE IV-LES PREMIERS ENSEIGNEMENTS
I Les hommes
II La radioprotection
III Le voisinage des installations nucléaires
IV Mieux évaluer les risques liés à l’environnement
a)L’exemple d’une réflexion actualisée sur le risque d’inondation de la centrale de Fessenheim
b) Les problèmes techniques
V La communication
a)La complexité de la communication externe et la validation des communiqués par Paris
b)La communication interne
CHAPITRE V-LES RECOMMANDATIONS
Conclusion : Incident ou accident ?
Tableau synoptique