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Voir aussi :
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Accès aux travaux de la MECSS de la XIIIe législature
Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (M.E.C.S.S.) XIIe législature
Présentation
Note de présentation
Travaux préparatoires sur l'article 38 de la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie créant la MECSS
Communication du Président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Textes relatifs aux lois de financement de la sécurité sociale
Principaux textes relatifs aux relations avec la Cour des comptes
Composition Travaux 2007
Travaux 2006
Travaux 2005
Organisation et coût de gestion des branches de la sécurité sociale Rapporteur : M. Jean-Pierre Door Rapport de la MECSS Comptes rendus des auditions Documentation
Plan Biotox Rapporteur : M. Jacques Domergue Communication de la MECSS Comptes rendus des auditions Documentation
Etablissements d'hébergement des personnes âgées Rapporteure : Mme Paulette Guinchard Rapport de la MECSS Comptes rendus des auditions Documentation
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Documentation sur la sécurité sociale
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