Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Politique d’accessibilité
Accueil
Plan du site
Aide
Contact
English
Deutsch
Recherche :
Assemblée nationale
Les
députés
Le Président
577 députés
Les collaborateurs
Le Bureau
La Conférence des Présidents
Les Groupes politiques
Statut des députes
Déontologie
Élections législatives
Anciens députés
Contacter son député
Dans
l'Hémicycle
Ordre du jour
Calendrier de la session
Comptes rendus des séances
Scrutins
Tous les scrutins publics
Les scrutins publics ordinaires
Les scrutins solennels sur un texte
Autres scrutins solennels (déclarations, motions de censure…)
Le Congrès
Engagements de responsabilité et motions de censure
Budget et sécurité sociale
Assister à une séance
Anciennes législatures
XIV
e
législature
XIII
e
législature
XII
e
législature
XI
e
législature
Autres législatures
Commissions et
autres instances
Agendas
Les Commissions permanentes
Affaires culturelles
Affaires économiques
Affaires étrangères
Affaires sociales
Défense
Développement durable
Finances
Lois
Autres commissions
Affaires européennes
Commissions d'enquête
Commissions spéciales
Commissions mixtes paritaires
Commission chargée d'apurer les comptes
Commission-article 26 de la Constitution
Délégations, comité, office et autres instances
Délégation aux Droits
des Femmes
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation aux outre-mer
Délégation au renseignement
Comité d'évaluation et de contrôle
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Groupes de travail des réformes
Missions d'information
Groupes d'études
Organismes extra-parlementaires
Anciennes législatures
XIV
e
législature
XIII
e
législature
XII
e
législature
XI
e
législature
Autres législatures
Documents
parlementaires
Documents de référence
Constitution
Règlement de l'Assemblée nationale
Instruction générale du Bureau (IGB)
Loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009
Règlement du Congrès
Ordonnance relative au fonctionnement des assemblées parlementaires
Loi organique relative aux lois de finances
Recueil des textes relatifs aux pouvoirs publics
Projets de loi
Propositions de loi
Amendements
Textes adoptés
Rapports législatifs
Dossiers législatifs
Documents budgétaires
Rapports d'information
Rapports sur l'application de la loi
Questions écrites et orales
Motions et résolutions européennes
Autres motions et résolutions
Tous les documents parlementaires
Europe
et international
L'agenda européen et international
L'Assemblée nationale et l'Europe
La Commission des Affaires européennes
L’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
Les relations franco-allemandes
Activités parlementaires internationales
Groupes d'amitié
Découvrir
l'Assemblée
Bienvenue à l'Assemblée nationale
Visiter l'Assemblée nationale
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
Statistiques
Statistiques de la session en cours
Bulletins annuels
Comptes de l'Assemblée
Histoire
Patrimoine
Juniors
Site des archives de l'Assemblée nationale
Informations
pratiques
Les services de l’Assemblée
Concours et recrutement
Marchés publics
Bibliothèque et archives
Plan du site
Contact et plan d'accès
Accueil
>
Archives de la XII
e
législature
> Comptes rendus de la commission de la défense nationale et des forces armées
Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées
Session 2006-2007
Composition de la commission
Comptes rendus des sessions précédentes :
2001-2002
2002-2003
2003-2004
2004-2005
2005-2006
Mercredi 21 février 2007
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 21
– Audition de M. Michel Franc, président du Haut Comité d’évaluation de la condition militaire (HCECM), accompagné de M. Patrick Larhant, secrétaire général, pour la présentation du premier rapport annuel du Haut Comité
– Examen du rapport d’information sur le contrôle de l’exécution des crédits de la défense pour l’exercice 2006 (M. Guy Teissier, rapporteur)
Mercredi 14 février 2007
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 20
– Examen du rapport d’information sur les évolutions des relations transatlantiques en matière de défense (MM. Francis Hillmeyer et Marc Joulaud, rapporteurs)
Mardi 13 février 2007
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 19
– Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le bilan de la législature
Mercredi 31 janvier 2007
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 18
– Examen du rapport d’information sur l’établissement public d’insertion de la défense (EPIDe) (Mme Françoise Branget et M. Gilbert Meyer, rapporteurs)
– Examen du projet de loi (n° 2277 rectifié) modifiant les articles 414-8 et 414-9 du code pénal (M. Marc Francina, rapporteur)
– Examen du projet de loi (n° 3275) ratifiant l’ordonnance n° 2006-637 portant refonte du code de justice militaire (partie législative) et modifiant le code de la défense et le code de justice militaire (M. Dominique Caillaud, rapporteur)
Mercredi 24 janvier 2007
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 17
– Examen du rapport d’information sur le démantèlement des navires de guerre (Mme Marguerite Lamour, rapporteur)
– Information relative à la commission
Mercredi 17 janvier 2007
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 16
– Examen du rapport d’information sur les perspectives d’externalisation pour le ministère de la défense (M. Marc Francina, rapporteur)
Mercredi 13 décembre 2006
Séance de 11 heures
Compte rendu n° 15
– Audition de M. Denis Ranque, président-directeur général de Thales
Mercredi 13 décembre 2006
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 14
– Audition de M. Jean-Marie Poimbœuf, président-directeur général de DCN
Mardi 12 décembre 2006
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 13
– Audition des représentants syndicaux de DCN au sujet du rapprochement DCN-Thales
Mardi 31 octobre 2006
Séance de 11h
Compte rendu n° 12
Examen pour avis des crédits pour 2007
– Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » :
• « liens entre la Nation et son armée »
(M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)
– Mission « Défense » :
• « équipement des forces (espace, communications, dissuasion) »
(M. Jean Michel, rapporteur pour avis)
• « soutien de la politique de la défense »
(M. Jean-Claude Beaulieu, rapporteur pour avis)
• « équipement des forces »
(M. Jérôme Rivière, rapporteur pour avis)
• « préparation et emploi des forces »
(M. Antoine Carré, rapporteur pour avis)
– Avis d’ensemble sur les crédits de la Mission « Défense »
Mercredi 25 octobre 2006
Séance de 16h30
Compte rendu n° 11
Examen pour avis des crédits pour 2007
– Mission « Défense » :
• « préparation et emploi des forces (forces terrestres) »
(M. Joël Hart,
rapporteur pour avis)
• « préparation et emploi des forces (marine) »
(M. Philippe Vitel, rapporteur pour avis)
• « environnement et prospective de la politique de défense »
(M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)
• « préparation et emploi des forces (air) »
(M. Jean-Louis Bernard, rapporteur pour avis)
– Mission « Sécurité » :
• « gendarmerie nationale »
(M. Philippe Folliot, rapporteur pour avis).
Mercredi 25 octobre 2006
Séance de 10h0
Compte rendu n° 10
– Audition de M. Jean de Ponton d’Amécourt, directeur des affaires stratégiques, sur le projet de loi de finances pour 2007
Mardi 24 octobre 2006
Séance de 18h
Compte rendu n° 9
– Audition de M. François Lureau, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2007
Mercredi 18 octobre 2006
Séance de 16h30
Compte rendu n° 8
– Audition du général Guy Parayre, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2007
Mercredi 18 octobre 2006
Séance de 11h30
Compte rendu n° 7
– Audition du général Bruno Cuche, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2007
Mercredi 18 octobre 2006
Séance de 10h00
Compte rendu n° 6
– Audition de l’amiral Alain Oudot de Dainville, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2007
Mardi 17 octobre 2006
Séance de 16h30
Compte rendu n° 5
– Audition du général Stéphane Abrial, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2007
Mercredi 11 octobre 2006
Séance de 11h30
Compte rendu n° 4
– Audition des représentants des syndicats des personnels civils de défense, sur le projet de loi de finances pour 2007
Mercredi 11 octobre 2006
Séance de 10h00
Compte rendu n° 3
– Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l’administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2007
Mardi 10 octobre 2006
Séance de 16h30
Compte rendu n° 2
– Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2007
Mercredi 4 octobre 2006
Séance de 16h30
Compte rendu n° 1
– Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2007