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Travaux de la commission d'enquête sur
les conséquences sanitaires et sociales
de
la
Canicule
(26 févr. 2004
)
COMPTE RENDU N° 1
(Application de l'article 46 du Règlement)
Mardi 21 octobre 2003
(Séance de 18 heures 30)
Présidence
de M. Edouard LANDRAIN, président d’âge,
puis de M. Claude EVIN, président
SOMMAIRE
– Nomination du Bureau et désignation du Rapporteur
La Commission s’est réunie
ce jour et a désigné son bureau qui est ainsi constitué :
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Président : |
M. Claude EVIN |
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Vice-présidents : |
MM. Pierre LASBORDES
Claude
LETEURTRE |
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Secrétaires : |
M. Maxime GREMETZ
Mme Paulette
GUINCHARD-KUNSTLER |
Puis la Commission a désigné M. François d’AUBERT
comme Rapporteur.
La Commission a procédé à un premier échange de
vues. Estimant que ses travaux devront se dérouler dans la transparence, la
Commission s’est cependant réservé la possibilité de tenir certaines
réunions hors présence de la presse. La date de la prochaine réunion a été
fixée au mercredi 29 octobre 2003 à 16 h 30.
COMPTE RENDU N° 2
(Application de l'article 46 du Règlement)
Mercredi 25 février 2004
(Séance de 17 heures 00)
Présidence
de M. Claude EVIN, président
SOMMAIRE
– Examen du
rapport et vote sur celui-ci
La Commission s’est réunie
ce jour et a adopté le rapport présenté par M. François d’Aubert.
En application de
l’article 143 du Règlement, le rapport sera remis au Président de
l’Assemblée nationale et sera rendu public, sous réserve des dispositions
des alinéas 2 et 3 de ce même article, le mercredi 3 mars 2004.
© Assemblée nationale
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