Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Politique d’accessibilité
Accueil
Plan du site
Aide
Contact
English
Deutsch
Recherche :
Assemblée nationale
Les
députés
Le Président
577 députés
Les collaborateurs
Le Bureau
La Conférence des Présidents
Les Groupes politiques
Statut des députes
Déontologie
Élections législatives
Anciens députés
Contacter son député
Dans
l'Hémicycle
Ordre du jour
Calendrier de la session
Comptes rendus des séances
Scrutins
Tous les scrutins publics
Les scrutins publics ordinaires
Les scrutins solennels sur un texte
Autres scrutins solennels (déclarations, motions de censure…)
Le Congrès
Engagements de responsabilité et motions de censure
Budget et sécurité sociale
Assister à une séance
Anciennes législatures
XIV
e
législature
XIII
e
législature
XII
e
législature
XI
e
législature
Autres législatures
Commissions et
autres instances
Agendas
Les Commissions permanentes
Affaires culturelles
Affaires économiques
Affaires étrangères
Affaires sociales
Défense
Développement durable
Finances
Lois
Autres commissions
Affaires européennes
Commissions d'enquête
Commissions spéciales
Commissions mixtes paritaires
Commission chargée d'apurer les comptes
Commission-article 26 de la Constitution
Délégations, comité, office et autres instances
Délégation aux Droits
des Femmes
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation aux outre-mer
Délégation au renseignement
Comité d'évaluation et de contrôle
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Groupes de travail des réformes
Missions d'information
Groupes d'études
Organismes extra-parlementaires
Anciennes législatures
XIV
e
législature
XIII
e
législature
XII
e
législature
XI
e
législature
Autres législatures
Documents
parlementaires
Documents de référence
Constitution
Règlement de l'Assemblée nationale
Instruction générale du Bureau (IGB)
Loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009
Règlement du Congrès
Ordonnance relative au fonctionnement des assemblées parlementaires
Loi organique relative aux lois de finances
Recueil des textes relatifs aux pouvoirs publics
Projets de loi
Propositions de loi
Amendements
Textes adoptés
Rapports législatifs
Dossiers législatifs
Documents budgétaires
Rapports d'information
Rapports sur l'application de la loi
Questions écrites et orales
Motions et résolutions européennes
Autres motions et résolutions
Tous les documents parlementaires
Europe
et international
L'agenda européen et international
L'Assemblée nationale et l'Europe
La Commission des Affaires européennes
L’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
Les relations franco-allemandes
Activités parlementaires internationales
Groupes d'amitié
Découvrir
l'Assemblée
Bienvenue à l'Assemblée nationale
Visiter l'Assemblée nationale
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
Statistiques
Statistiques de la session en cours
Bulletins annuels
Comptes de l'Assemblée
Histoire
Patrimoine
Juniors
Site des archives de l'Assemblée nationale
Informations
pratiques
Les services de l’Assemblée
Concours et recrutement
Marchés publics
Bibliothèque et archives
Plan du site
Contact et plan d'accès
Accueil
>
Travaux en commission
>
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
> Les comptes rendus
Comptes rendus des réunions de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Session 2007-2008
Composition de la commission
Comptes rendus des sessions précédentes :
2006-2007
Mardi 30 septembre 2008
Séance de 15 heures
Compte rendu n° 63
– Examen d’un rapport d’information sur la prévention de l’obésité
(Mme Valérie Boyer, rapporteure)
2
– Examen d’un rapport d’information sur l’offre de soins sur l’ensemble du territoire
(M. Marc Bernier, rapporteur)
12
Jeudi 18 septembre 2008
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 62
– Examen (articles) du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion (n° 1100)
(M. Marc-Philippe Daubresse, rapporteur)
2
Mercredi 17 septembre 2008
Séance de 16 heures
Compte rendu n° 61
– Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, et de M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, sur le projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion (n° 1199)
– Examen (discussion générale) du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion (n° 1100)
(M. Marc-Philippe Daubresse, rapporteur)
19
– Informations relatives à la commission 19
Mercredi 17 septembre 2008
Séance de 14 heures 30
Compte rendu n° 60
– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Séguin, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale
Mercredi 17 septembre 2008
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 59
– Examen (articles) du projet de loi en faveur des revenus du travail (n° 1096)
(M. Gérard Cherpion, rapporteur)
2
Mardi 16 septembre 2008
Séance de 16 heures
Compte rendu n° 58
– Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d’État chargé de l’emploi, sur le projet de loi en faveur des revenus du travail (n° 1096)
– Examen (discussion générale) du projet de loi en faveur des revenus du travail (n° 1096)
(M. Gérard Cherpion, rapporteur)
– Informations relatives à la commission
Mercredi 16 juillet 2008
Séance de 14 heures 45
Compte rendu n° 57
– Informations relatives à la commission 2
Mercredi 9 juillet 2008
Séance de 15 heures 30
Compte rendu n° 56
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Nadine Morano, secrétaire d’État chargée de la famille, sur la protection des enfants sur Internet
Mercredi 9 juillet 2008
Séance de 10 heures 15
Compte rendu n° 55
– Examen du rapport d’information préalable au débat d’orientation des finances publiques pour 2009 (M. Yves Bur, rapporteur)
– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d’urgence, relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi (n° 1005) (Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure)
Mardi 8 juillet 2008
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 54
– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d’urgence, instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire obligatoire (n° 1008) (Mme Françoise Guégot, rapporteure pour avis)
Mercredi 2 juillet 2008
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 53
– Table ronde, ouverte à la presse, sur le livre
– Informations relatives à la commission
Mercredi 25 juin 2008
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 52
– Présentation par Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, de la communication de la Cour sur l’intégration dans un barème des taux de cotisations patronales et des exonérations sur les bas salaires et sur les heures supplémentaires et examen du rapport d’information (M. Pierre Méhaignerie, rapporteur)
Mercredi 25 juin 2008
Séance de 14 heures 15
Compte rendu n° 51
– Examen, conjointement avec la commission des finances, du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information commune sur les exonérations de cotisations sociales (M. Yves Bur, rapporteur)
Mardi 24 juin 2008
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 50
– Examen du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 969) (M. Jean-Frédéric Poisson, rapporteur)
– Informations relatives à la commission
Mercredi 18 juin 2008
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 49
– Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur le projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail 2
Examen (discussion générale) du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail
(M. Jean-Frédéric Poisson, rapporteur)
Informations relatives à la commission
Mardi 17 juin 2008
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 48
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, et de Mme Valérie Létard, secrétaire d’État chargée de la solidarité, sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008
(MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, rapporteurs)
2
Mercredi 11 juin 2008
Séance de
Compte rendu n° 47
– Examen du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information sur les maisons de l’emploi
(Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure)
2
Information relative à la commission 10
Mardi 3 juin 2008
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 46
– Informations relatives à la commission 2
Mardi 27 mai 2008
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 45
– Examen du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information sur la pénibilité au travail
(M. Jean–Frédéric Poisson, rapporteur)
2
– Informations relatives à la commission 11
Mardi 13 mai 2008
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 44
– Examen pour avis (article 17) du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V
e
République (n° 820)
(M. Benoist Apparu, rapporteur pour avis)
2
– Informations relatives à la commission 8
Mardi 6 mai 2008
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 43
– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Boyon, président de Conseil supérieur de l’audiovisuel, et de M. Paul Champsaur, président de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, sur le dividende numérique 2
– Informations relatives à la commission 14
Mercredi 30 avril 2008
Séance de 11 heures 30
Compte rendu n° 42
– Examen du rapport d’information, en conclusion des travaux de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments
(Mme Catherine Lemorton, rapporteure)
2
Mercredi 30 avril 2008
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 41
– Audition, commune avec la commission des finances, ouverte à la presse, de M. Jacques Delors, président du Conseil de l’emploi, des revenus et de la cohésion sociale (CERC) 2
Mercredi 16 avril 2008
Séance de 12 heures 45
Compte rendu n° 40
– Examen du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants (n° 773)
(M. Bernard Depierre, rapporteur)
2
– Informations relatives à la commission 11
Mercredi 16 avril 2008
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 39
– Table ronde sur les agences régionales de santé 2
Mercredi 16 avril 2008
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 38
– Examen du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information, commune avec la commission des affaires économiques et la commission des finances, sur la mesure des grandes données économiques et sociales
(M. Hervé Mariton, rapporteur)
2
Mardi 15 avril 2008
Séance de 14 heures 30
Compte rendu n° 37
– Information relative à la commission 2
Mercredi 9 avril 2008
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 36
– Examen de la proposition de loi visant à combattre l’incitation à l’anorexie (n°781)
(Mme Valérie Boyer, rapporteure)
2
Mardi 8 avril 2008
Séance de 16 heures
Compte rendu n° 35
– Examen du projet de loi portant modernisation du marché du travail (n° 743)
(M. Dominique Dord, rapporteur)
2
– Informations relatives à la commission 19
Mercredi 2 avril 2008
Séance de 18 heures
Compte rendu n° 34
– Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur le projet de loi portant modernisation du marché du travail (n° 743) 2
– Examen (discussion générale) du projet de loi portant modernisation du marché du travail (n° 743)
(M. Dominique Dord, rapporteur)
11
Mercredi 2 avril 2008
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 33
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Pécresse, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, sur la mise en application de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités 2
– Examen du rapport d’information sur la mise en application de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités
(M. Benoist Apparu, rapporteur)
14
Mardi 1er avril 2008
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 32
– Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Darcos, ministre de l’éducation nationale, sur les nouveaux programmes de l’école primaire 2
Mercredi 26 mars 2008
Séance de 14 heures 30
Compte rendu n° 31
– Information relative à la commission 2
Mardi 25 mars 2008
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 30
– Examen de la proposition de loi relative à la journée de solidarité – n° 711
(M. Jean Leonetti, rapporteur)
2
– Information relative à la commission 7
Mercredi 6 février 2008
Séance de 10 heures 30
Compte rendu n° 29
– Examen d’un rapport d’information sur les agences régionales de santé
(M. Yves Bur, rapporteur)
2
– Examen du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations
(Mme Isabelle Vasseur, rapporteure)
10
– Information relative à la commission 17
Mercredi 30 janvier 2008
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 28
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, sur la mise en application de la loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d’un ordre national des infirmiers
(Mme Claude Greff, rapporteure)
2
– Information relative à la commission 8
Mardi 29 janvier 2008
Séance de 18 heures
Compte rendu n° 27
– Audition, commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du plan, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali sur le rapport de la Commission pour la libération de la croissance française 2
Mardi 29 janvier 2008
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 26
– Examen d’un rapport d’information sur le dossier médical personnel
(M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
2
– Examen de la proposition de loi relative à l’extension du chèque emploi associatif – n° 616 13
– Information relative à la commission 16
Mercredi 23 janvier 2008
Séance de 10 heures 30
Compte rendu n° 25
– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux personnels enseignants de médecine générale – n° 502)
M. Jean-Pierre Door, rapporteur
2
– Information relative à la commission 6
Mardi 22 janvier 2008
Séance de 14 heures 30
Compte rendu n° 24
– Informations relatives à la commission
Mardi 15 janvier 2008
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 23
– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d’urgence, relatif à la réforme de l’organisation du service public de l’emploi – n° 578
(M. Dominique Tian, rapporteur)
2
– Information relative à la commission 31
Mercredi 9 janvier 2008
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 22
– Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Larcher, sénateur, président de la commission de concertation sur les missions de l’hôpital.
Mardi 18 décembre 2007
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 21
– Information relative à la commission
Mercredi 12 décembre 2007
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 20
– Examen du projet de loi pour le pouvoir d’achat – n° 498
(M. Pierre Morange, rapporteur)
Mercredi 12 décembre 2007
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 19
– Audition, commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du plan, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, et de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur le projet de loi pour le pouvoir d’achat (n° 498)
– Information relative à la commission
Mercredi 12 décembre 2007
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 18
– Table ronde, ouverte à la presse, sur la réforme du service public de l’emploi : M. Jean-Paul Anciaux, président de la Commission nationale de labellisation des maisons de l’emploi, Mme Annie Thomas, présidente de l’Unédic, M. Jean-Luc Bérard, directeur général de l’Unédic, et M. Christian Charpy, directeur général de l’ANPE
– Information relative à la commission
Mercredi 5 décembre 2007
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 17
– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la mise en œuvre des dispositions communautaires concernant le statut de la société coopérative européenne et la protection des travailleurs salariés en cas d’insolvabilité de l’employeur – n° 292 (
M. Daniel Fasquelle, rapporteur
)
– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l’ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament – n° 301 (
Mme Cécile Gallez, rapporteure
) 9
– Informations relatives à la commission 14
Mardi 27 novembre 2007
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 16
– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l’ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative) – n° 190 (Mme Jacqueline Irles, rapporteure)
– Informations relatives à la commission
Mardi 20 novembre 2007
Séance de 14 heures 45
Compte rendu n° 15
– Informations relatives à la commission 2
Mardi 13 novembre 2007
Séance de 14 heures 45
Compte rendu n° 14
– Informations relatives à la commission 2
Jeudi 8 novembre 2007
Séance de 15 heures
Compte rendu n° 13
– Projet de loi de finances pour 2008 : Examen, en commission élargie, des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
• Recherche (
(M. Olivier Jardé, rapporteur pour avis)
2
• Formations supérieures et recherche universitaire ; Vie étudiante (
Mme Valérie Rosso-Debord, rapporteure pour avis
) 2
Mercredi 7 novembre 2007
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 12
– Projet de loi de finances pour 2008 : Examen des crédits de la mission « Enseignement scolaire »
(M. Frédéric Reiss, rapporteur pour avis)
2
– Informations relatives à la commission 15
Mardi 6 novembre 2007
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 11
– Projet de loi de finances pour 2008 : Examen, en commission élargie, des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » :
• Solidarité, insertion et égalité des chances (
(Mme Valérie Boyer, rapporteure pour avis)
2
• Handicap et dépendance (
Mme Bérengère Poletti, rapporteure pour avis
) 2
Mercredi 31 octobre 2007
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 10
– Projet de loi de finances pour 2008 :
Examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation »
(M. Jean-Claude Mathis, rapporteur pour avis)
2
Examen des crédits de la mission « Action extérieure de l’État » :
• Rayonnement culturel et scientifique
(Mme Aurélie Filipetti, rapporteure pour avis)
14
Mercredi 31 octobre 2007
Séance de 10 heures 15
Compte rendu n° 9
– Projet de loi de finances pour 2008 : Examen des crédits de la mission « Travail et emploi »
(M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis)
2
Examen des crédits de la mission « Sécurité sanitaire »
(Mme Martine Billard, rapporteure pour avis)
14
Mardi 30 octobre 2007
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 8
– Projet de loi de finances pour 2008 : Examen des crédits de la mission « Santé »
(M. Jean-Marie Rolland, rapporteur pour avis)
2
Examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative »
(Mme Valérie Fourneyron, rapporteure pour avis)
9
Mardi 30 octobre 2007
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 7
– Projet de loi de finances pour 2008 : Examen, en commission élargie, des crédits de la mission « Culture »
(M. Patrick Bloche, rapporteur pour avis)
2
Mercredi 24 octobre 2007
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 6
– Projet de loi de finances pour 2008 : Examen, en commission élargie, des crédits de la mission « Médias »
(M. Christian Kert, rapporteur pour avis)
2
Mercredi 17 octobre 2007
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 5
– Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008
(M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat et M. Hervé Féron, rapporteurs)
Mardi 16 octobre 2007
Séance de 21 heures 30
Compte rendu n° 4
– Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (
M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat et M. Hervé Féron, rapporteurs
)
Mardi 16 octobre 2007
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 3
–Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat et M. Hervé Féron, rapporteurs)
Jeudi 11 octobre 2007
Séance de 11 heures 30
Compte rendu n° 2
– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, et Mme Valérie Létard, secrétaire d’État chargée de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008
(M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat et M. Hervé Féron, rapporteurs)
2
– Information relative à la commission. 17
Mardi 2 octobre 2007
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 1
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, des finances et de l’emploi, sur les maisons de l’emploi et le rapprochement des services de l’emploi. 2
– Information relative à la commission. 13