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Commission des affaires sociales
Comptes rendus de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Session 2011-2012
Composition de la mission
Comptes rendus des sessions précédentes :
2010-2011
2009-2010
2008-2009
2007-2008
2006-2007
Mercredi 18 janvier 2012
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 12
– Audition, ouverte à la presse, sur la prévention sanitaire
– M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, et Mme Marianne Lévy-Rosenwald, conseillère maître
Mardi 17 janvier 2012
Séance de 16 heures
Compte rendu n° 11
– Audition, ouverte à la presse, sur la prévention sanitaire
– Mme Nora Berra, secrétaire d’État auprès du ministre du travail, de l’emploi et de la santé, chargée de la santé
Jeudi 12 janvier 2012
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 10
– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
– M. Bernard Salengro, secrétaire national de la Confédération française de l’encadrement-Confédération générale des cadres, et M. Jacques Texier, président du Centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprise, et M. Martial Brun, directeur
– M. Bertrand Arnoux, ophtalmologue, membre du réseau de santé CARéDIAB
Jeudi 15 décembre 2011
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 09
– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
– M. Joël Ménard, professeur agrégé de médecine à l’université René Descartes Paris V
– Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l’Agence de la biomédecine, et M. Dominique Royère, chef du pôle Stratégie procréation, embryologie et génétique humaine à la direction médicale et scientifique
– M. Jean-Claude Étienne, rapporteur de l’avis du Conseil économique, social et environnemental relatif aux enjeux de la prévention en matière de santé
– Mme Valérie Delahaye-Guillocheau, chef de service à la direction générale du travail du ministère du travail, de l’emploi et de la santé, Mme Mireille Jarry, sous-directrice des conditions de travail, et Mme Patricia Maladry, responsable de l’inspection médicale
Jeudi 8 décembre 2011
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 08
– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
– M. René-Paul Savary, vice-président de l’Assemblée des départements de France, sénateur et président du conseil général de la Marne, accompagné de Mme Marylène Jouvien, attachée parlementaire, et Mme Isabelle Maincion, représentant l’Association des maires de France, maire de La Ville-aux-Clercs, accompagnée de Mme Marie-Claude Serres-Combourieu, responsable de l’action sociale, éducative, culturelle et sportive
– Mme Jeanne-Marie Urcun, médecin, conseillère technique auprès du directeur général de l’enseignement scolaire, et Mme Nadine Neulat, chef du bureau de la santé, de l’action sociale et de la sécurité, de la direction générale de l’enseignement scolaire du ministère de l’éducation nationale
Jeudi 1er décembre 2011
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 07
– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
– M. Michel Combier, président de l’Union nationale des omnipraticiens français-Confédération des syndicats médicaux de France, M. Roger Rua, secrétaire général du Syndicat des médecins libéraux, M. Claude Bronner, président de l’Union généraliste-Fédération des médecins de France, et M. Claude Leicher, président de MG France
– M. Gilles Bonnefond, président de l’Union des syndicats de pharmaciens d’officine, Mme Catherine Morel, vice-présidente de l’Union nationale des pharmacies de France, M. Claude Baroukh, secrétaire général de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France, M. Claude Dreux, président du Comité d’éducation sanitaire et sociale de la pharmacie française, et M. Xavier Desmas, membre du Conseil national de l’Ordre des pharmaciens
Jeudi 24 novembre 2011
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 06
– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
– M. Dominique Libault, directeur à la direction de la sécurité sociale au ministère du travail, de l’emploi et de la santé
– M. Jean-Yves Grall, directeur général à la direction générale de la santé au ministère du travail, de l’emploi et de la santé
– M. Jean-Luc Harousseau, président de la Haute Autorité de santé, et M. Dominique Maigne, directeur, M. François Bourdillon, président de la commission Prévention, éducation et promotion de la santé du Haut Conseil de la santé publique, chef du pôle Santé publique, évaluation, produits de santé du groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière, et M. Didier Jourdan, vice-président, et Mme Thanh Le Luong, directrice générale de l’Institut national de prévention et d’éducation à la santé, et Mme Jocelyne Boudot, adjointe de la directrice générale
Jeudi 17 novembre 2011
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 05
– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
– MM. Pierre Chirac et Philippe Schilliger, rédacteurs de la Revue Prescrire
– MM. Yves Bonnet et Bertrand Brassens, inspecteurs généraux des finances, et M. Jean-Luc Vieilleribière, inspecteur général des affaires sociales, coauteurs du rapport sur les fonds d’assurance maladie, juillet 2010
– M. Michel Brault, directeur général de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole, et M. Philippe Laffon, directeur de la santé
Jeudi 10 novembre 2011
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 04
– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
– Mme Évelyne Guillet, directrice Santé du Centre technique des institutions de prévoyance, Mme Miriana Clerc, directrice Communication et relations extérieures, M. David Giovannuzzi, directeur des accords collectifs – pôle alimentaire d’AG2R La Mondiale et M. Philippe Quique, directeur du développement services santé, et Mme Isabelle Hébert, directrice Stratégie et marketing, santé et prévoyance du Groupe Malakoff Médéric, Mme Marika Lefebvre, responsable du pôle Prévention-promotion de la santé à la direction de la santé de la Fédération nationale de la mutualité française, Mme Isabelle Millet-Caurier, directrice des affaires publiques, M. Vincent Figureau, responsable du département des relations institutionnelles nationales, et Mme Annabel Dunbavand, conseiller médical à la direction déléguée à la santé, M. Alain Rouché, directeur Santé de la Fédération française des sociétés d’assurance et M. Jean-Paul Laborde, directeur Affaires parlementaires, M. Laurent Moreau, directeur médical de Groupama, et Mme Catherine Masclet, direction Santé prévoyance d’Allianz
– M. Stéphane Seiller, directeur général du Régime social des indépendants, et Mme Stéphanie Deschaume, directrice adjointe de la santé
Jeudi 3 novembre 2011
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 03
– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
– Mme Évelyne Baillon-Javon, directrice du pôle Prévention et promotion de la santé de l’agence régionale de santé de l’Île-de-France, et M. Laurent Chambaud, directeur de la santé publique, Mme Marie-Sophie Desaulle, directrice générale de l’agence régionale de santé des Pays de la Loire, et M. Christophe Duvaux, directeur général adjoint, chargé de la direction de la prévention et de la promotion de la santé, et Mme Zeina Mansour, directrice du comité régional d’éducation pour la santé Provence-Alpes-Côte d’Azur
– M. Stéphane Lévêque, président de la caisse primaire d’assurance maladie des Yvelines, et M. Patrick Negaret, directeur
– Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales
Jeudi 20 octobre 2011
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 02
– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
– M. Didier Tabuteau, conseiller d’État, responsable de la chaire Santé de Sciences Po et du Centre d’analyse des politiques publiques de santé de l’École des hautes études en santé publique
– M. Hubert Allemand, professeur de santé publique, médecin-conseil, adjoint au directeur général de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés, et Mme Catherine Bismuth, directrice des assurés à la direction déléguée à la gestion et à l’organisation des soins, en charge du dossier prévention
– M. Laurent Chambaud, inspecteur général des affaires sociales
– MM. les professeurs Michel Huguier et Gérard Dubois, académiciens, membres de l’Académie nationale de médecine
Jeudi 13 octobre 2011
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 01
– Audition, ouverte à la presse, sur la prévention sanitaire
– M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, Mme Marianne Lévy-Rosenwald, conseillère maître, et Mme Carole Pelletier, rapporteure : présentation de la communication de la Cour des comptes à la MECSS sur la prévention sanitaire