L’Union européenne
en séance publique
XIe
législature
L'Union
européenne en séance publique
|
Débats en séance publique
— Discussion du projet de loi autorisant la
ratification du Traité de Nice (juin 2001).
— Déclaration du Gouvernement
sur les orientations de la présidence française de l'Union
européenne et débat sur cette déclaration (9 mai 2000).
Texte
de la déclaration du Gouvernement,
par M. Lionel Jospin, Premier ministre, n° 2362.
2e séance du mardi 9 mai 2000 : compte
rendu analytique — compte
rendu intégral.
3e séance du mardi 9 mai 2000 : compte
rendu analytique — compte
rendu intégral.
— Déclaration du Gouvernement
sur l'organisation mondiale du commerce et débat sur cette déclaration.
Texte
de la déclaration du Gouvernement
sur la préparation de la conférence ministérielle de l’OMC
à Seattle, par M. François Huwart, secrétaire d’État au
commerce extérieur, et par M. Pierre Moscovici, ministre délégué
chargé des affaires européennes (n° 1884).
1re séance du mardi 26 octobre 1999 : compte
rendu analytique — compte
rendu intégral.
Questions au Gouvernement
— Question de M.
Jean-Pierre Chevènement sur le Conseil européen de Laeken (mercredi 12
décembre 2001)
— Questions
au Gouvernement sur des thèmes européens
(mercredi 20 juin 2001).
— Questions
au Gouvernement sur des thèmes européens
(mercredi 20 décembre 2000).
— Question
de M. Gérard Fuchs (S)
sur le Conseil européen de Nice - réponse de M. Lionel Jospin,
Premier ministre (mardi 12 décembre 2000).
– Question
de M. Félix Leyzour (C)
sur le Conseil européen de Nice - réponse de M. Hubert Védrine,
ministre des affaires étrangères (mardi 12 décembre 2000).
— Question
de M. Jean-Claude Lenoir (DL)sur
la crise de la vache folle - réponse de M. Jean Glavany, ministre de
l’agriculture et de la pêche (mardi 21 novembre 2000).
— Question
de M. Bernard Charles (RCV) sur
le vote des citoyens européens aux élections minicipales - réponse
de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé
des affaires européennes (mercredi 15 novembre 2000).
— Question
de M. André Lajoinie (C)
sur la crise de la vache folle - réponse de M. Jean Glavany, ministre
de l’agriculture et de la pêche (mardi 14 novembre 2000).
— Question
de M. François Brottes
(S) sur l’ouverture du service postal - réponse de M. Christian Pierret,
secrétaire d’Etat à l’industrie (mardi 14 novembre 2000).
— Question
de M. Alain Barrau (S) sur le
Conseil européen de Nice - réponse de M. Pierre Moscovici, ministre
délégué chargé des affaires européennes (mercredi
8 novembre 2000).
— Question
de M. Yvon Abiven (S) sur la
sécurité du transport maritime - réponse de M. Jean-Claude
Gayssot, ministre de l’équipement, des transports et du logement (mardi
7 novembre 2000).
— Question
de Mme Chantal Robin-Rodrigo
(RCV) sur l’Europe de la défense - réponse de M. Alain Richard,
ministre de la défense (mercredi 25 octobre 2000).
— Questions
au Gouvernement sur des thèmes européens
(mercredi 18 octobre 2000).
— Question
de M. Georges Sarre (RCV) sur
les décisions et le rôle de la Banque centrale européenne
- réponse de M. Laurent Fabius, ministre de l’économie, des finances
et de l’industrie (mercredi 11 octobre 2000).
— Question
de Mme Nicole Feidt (S) sur la
charte européenne des droits fondamentaux - réponse de M. Pierre
Moscovici, ministre délégué chargé des affaires
européennes (mercredi 4 octobre 2000).
— Question
de M. Francis Hillmeyer (UDF)
sur la construction européenne - réponse de M. Hubert Védrine,
ministre des affaires étrangères (mercredi 28 juin 2000).
© Assemblée nationale
|