page 08288 | page suivante |
ASSEMBLÉE NATIONALE - 3e SÉANCE DU 6 NOVEMBRE 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. ARTHUR PAECHT
1. Rappels au règlement (p. 8289).
M
M. Jacques Godfrain, le président, Alain Richard, ministre de la défense ; Yves Fromion, René Galy-Dejean.
Suspension et reprise de la séance (p. 8290)
M. Paul Quilès, président de la commission de la défense ; Michel Voisin.
2. Loi de finances pour 1999 (deuxième partie). - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 8290).
DÉFENSE (suite) (p. 8290)
Réponses de M. Alain Richard, ministre de la défense, aux questions de : MM. Yves Nicolin, François Rochebloine, Jacques Le Nay, Philippe Auberger, Patrice MartinLalande, Yves Fromion, Jean-Noël Kerdraon, Mme Nicole Feidt, MM. Bernard Grasset, Charles Cova, Jean-Luc Warsmann, Didier Quentin, André Vauchez, Michel Dasseux, Jean-Claude Viollet, Gérard Lindeperg, Claude Lanfranca, Robert Gaïa, Pierre Ducout, Yann Galut, Bernard Cazeneuve.
Article 47 (p. 8310)
Amendement no 59 de M. Voisin : MM. Michel Voisin, Jean-Michel Boucheron, rapporteur spécial de la commission des finances ; le ministre. - Rejet.
Amendement no 60 de M. Voisin : MM. Michel Voisin, le ministre. - Rejet.
Amendement no 61 de M. Voisin : MM. Michel Voisin, le ministre. - Rejet.
Amendement no 62 de M. Voisin : MM. Michel Voisin, le ministre. - Rejet.
Amendement no 63 de M. Voisin : MM. Michel Voisin, le ministre. - Rejet.
Amendement no 64 de M. Voisin : MM. Michel Voisin, le rapporteur spécial, le ministre. - Rejet.
Amendement no 65 de M. Voisin : MM. Michel Voisin, le ministre. - Retrait.
Amendement no 66 de M. Voisin : MM. Michel Voisin, le ministre. - Rejet.
Adoption de l'article 47.
Article 48 (p. 8314)
Titre V (p. 8314)
Amendement no 54 de M. Cochet : MM. Yves Cochet, le rapporteur spécial, Paul Quilès, président de la commission de la défense ; le ministre, Yves Nicolin, Michel Voisin, René Galy-Dejean. - Rejet.
Adoption du titre V.
Titre VI. - Adoption (p. 8314)
Adoption, par scrutin, de l'article 48.
Renvoi de la suite de la discussion à une prochaine séance.
3. Dépôt d'un rapport en application d'une loi (p. 8317).
4. Ordre du jour des prochaines séances (p. 8317).