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ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 9 NOVEMBRE 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. YVES COCHET
1. Loi de finances pour 1999 (deuxième partie). Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 8577).
TOURISME M. Michel Bouvard, rapporteur spécial de la commission des finances.
M. Jean-Pierre Defontaine, rapporteur pour avis de la commission de la production.
MM. André Capet, Jean-Michel Couve, Léonce Deprez, Michel Meylan, Jean Vila, Gérard Charasse, Jean-Pierre Dufau, Bernard Charles.
Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme.
Réponses de Mme la secrétaire d'Etat aux questions de :
M M. Marc Dumoulin, Thierry Mariani, François Goulard.
ÉQUIPEMENT, TRANSPORTS ET LOGEMENT
Etat B
Titres III et IV. - Adoption (p. 8601)
Etat C
Titres V, VI et VII. - Adoption (p. 8601)
Renvoi de la suite de la discussion à la prochaine séance.
2. Ordre du jour des prochaines séances (p. 8601).