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ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. LAURENT FABIUS
1. Questions au Gouvernement (p. 9155).
TRAVAIL PRÉCAIRE (p. 9155)
M. Didier Boulaud, Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité.
LA FRANCE ET LE SOUDAN (p. 9156)
MM. Louis Mermaz, Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie.
FORMATION DES ENFANTS HANDICAPÉS (p. 9156)
MM. Francis Hammel, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
PARTICIPATION DES RESSORTISSANTS D E L'UNION EUROPÉENNE AUX ÉLECTIONS EUROPÉENNES (p. 9157)
MM. André Vallini, Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes.
RYTHMES SCOLAIRES (p. 9157)
MM. Guy Drut, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
BANANE (p. 9158)
MM. Anicet Turinay, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
POLITIQUE HOSPITALIÈRE (p. 9159)
MM. Jean-Michel Dubernard, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
FISCALITÉ APPLICABLE AUX ACHATS DE TERRAINS À BÂTIR (p. 9159)
MM. Germain Gengenwin, Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget.
MATERNITÉ DE BRIOUDE (p. 9160)
MM. Jean Proriol, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
EMPLOIS-JEUNES À L'ÉDUCATION NATIONALE (p. 9161)
MM. Bernard Birsinger, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
IRAK (p. 9161)
MM. Michel Suchod, Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères.
SECRÉTARIAT D'ÉTAT AUX DROITS DES FEMMES (p. 9162)
Mmes Marie-Hélène Aubert, Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle.
PRÉSIDENCE DE M. RAYMOND FORNI
2. Loi de finances pour 1999. Explications de vote et vote sur l'ensemble d'un projet de loi (p. 9163).
M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
M. Didier Migaud, rapporteur général de la commission des finances.
PRÉSIDENCE DE M. LAURENT FABIUS
M. le rapporteur général.
MM. Philippe Auberger, Jacques Brunhes, Pierre Méhaignerie, Yves Cochet, Marc Laffineur, Jean-Louis Idiart.
Application de l'article 44, alinéa 3, de la Constitution Adoption, par scrutin, par un seul vote, des dispositions ayant fait l'objet de la seconde délibération et de l'ensemble du projet de loi.
Suspension et reprise de la séance (p. 9172)
PRÉSIDENCE DE M. ARTHUR PAECHT
3. Lutte contre le dopage. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (p. 9172).
Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
M. Alain Néri, rapporteur de la commission des affaires culturelles.
M. Jean Le Garrec, président de la commission des affaires culturelles.
DISCUSSION GÉNÉRALE (p. 9180)
MM. André Aschieri, Denis Jacquat, Jean-Claude Beauchaud, Christian Estrosi, Patrick Leroy, Edouard Landrain.
Renvoi de la suite de la discussion à la prochaine séance.
4. Ordre du jour de la prochaine séance (p. 9190).